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Missions et composition du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République
Le Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République est tout à la fois une instance de conseil et d'orientation pour la politique éducative en faveur de la laïcité et les principes républicains, un organe d'élaboration et de production de ressources et un lieu de conception et de conduite d'actions de formation.
Le Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République a pour vocation de "préciser la position de l'institution scolaire en matière de laïcité et d'enseignement laïque des faits religieux".
Conseil
Le Conseil des sages de la laïcité assiste le ministre dans le choix des méthodes et outils utilisés pour garantir le respect du principe de laïcité et des valeurs de la République dans les domaines de l'éducation et de la jeunesse.
Production de ressources
Le Conseil des sages de la laïcité est une instance de production de ressources de référence, qui ont pour vocation de donner les instruments intellectuels nécessaires aux cadres et aux acteurs de l'éducation nationale, mais aussi aux étudiants préparant les concours de recrutement.
Formation
Le Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République participe, à la demande des recteurs, de la DGESCO et de l’IH2EF, à la formation des équipes EAVR et des membres de la communauté éducative aux principes et valeurs de la République dans l'espace scolaire et peut contribuer à celle des personnels exerçant une mission éducative auprès de mineurs au sein des structures relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse. Ces formations doivent notamment avoir pour objectif d’étayer l’expertise des formateurs et personnels d’encadrement. Les membres du conseil ne peuvent intervenir dans les établissements que sur sollicitation des recteurs.
L'édito de la présidente
"En installant, le 8 janvier 2018, un "Conseil des sages de la laïcité", le ministre de l’Éducation nationale Jean-Michel Blanquer a exprimé une exigence claire : pilier de notre République, indissociable de la formation des futurs citoyens, la laïcité doit être préservée, transmise et explicitée par nos institutions, au premier rang desquelles, l’École. Face aux atteintes au principe de laïcité qui ébranlent l'institution scolaire, il ne faut pas "mettre la poussière sous le tapis". Il s’agit au contraire de renforcer le modèle républicain, en apportant une réponse systématique et un soutien clair à tous les personnels d’enseignement et d’éducation parfois mal armés face aux nouvelles contestations du principe de laïcité.
Fort de son bilan de cinq années d’activité au service de la communauté éducative, il était souhaitable qu’un texte vînt préciser et consacrer les pratiques que le Conseil des sages a déployées dans divers domaines (conseil, publications, formation), souvent en réponse à des faits préoccupants émanant du terrain scolaire.
C’est pourquoi, dans un arrêté publié le 13 avril 2023, le ministre Pap Ndiaye a confirmé les fonctions du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République, en complétant sa composition fixée à vingt membres et en élargissant son périmètre d’action.
Axée sur la transmission à l’École des valeurs de la République et en premier lieu du principe de laïcité, l’action du Conseil se voit renforcée, notamment en ce qui concerne la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations. La promotion de la laïcité et des valeurs de la République ne se sépare pas de la lutte contre le racisme et l’antisémitisme et ces sujets s’étaient déjà imposés, tant les principes rationnels, éthiques et déontologiques qui fondent l’École de la République conduisent à refuser tout acte, propos ou pratique à caractère discriminatoire, quel que soit leur auteur. Il suffit de consulter la liste des contributions auxquelles nous avons participé avec les responsables des différents services du Ministère, dont le vademecum "Agir contre le racisme et l’antisémitisme", outil intellectuel, juridique et pédagogique dont la dernière version actualisée date de mars 2022. L’apport du Conseil des sages s’inscrit ainsi pleinement dans le cadre du plan de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations liées à l’origine, annoncée par la Première ministre.
Le Conseil refondé et renouvelé dans sa composition continuera d’être une instance de conseil et d’appui afin de répondre aux demandes du ministre, en lien étroit avec son cabinet, les services du ministère et les académies. Il est formé de personnalités intellectuelles connues et reconnues dans leur domaine respectif, qui se retrouvent au Conseil pour travailler en complémentarité afin d’aider à résoudre les problèmes concrets tels qu’ils se posent dans les écoles et les établissements scolaires.
Les missions du Conseil correspondent à cette orientation : il exerce une veille en actualisant un état des lieux de la laïcité et des valeurs de la République à l’école, grâce en particulier à des auditions régulières d’enseignants et chercheurs. Il élabore des documents et rédige des avis à l’attention du ministre. Ses membres participent régulièrement aux actions de formation nationales et académiques.
Si la République est un "grand acte de confiance", selon le beau mot de Jaurès, son École ne saurait déroger à sa mission fondamentale de transmettre les principes républicains aux nouvelles générations. Dans ce but, le Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République se tient à la disposition des acteurs de l’institution scolaire ; telle est sa seule doctrine."
Dominique Schnapper
Le Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République, placé auprès du ministre chargé de l'Éducation nationale, exerce une mission de conseil, d'expertise et d'étude relative à la mise en œuvre du principe de laïcité et à la promotion des valeurs de la République dans les politiques publiques de l’éducation et de la jeunesse.
Le principe de laïcité est inscrit au cœur du projet que porte l’éducation nationale en ce qui concerne la formation des futurs citoyens. Il s’agit donc de préserver et de renforcer ce modèle républicain en apportant une réponse systématique à chaque atteinte au principe de laïcité et un soutien clair à tous les personnels d’enseignement, d’éducation, de direction et d’inspection, administratifs et techniques. Elle passe aussi par un état exhaustif des contestations du principe de laïcité.
Le conseil des sages a été installé par le ministre de l’Éducation nationale le 17 janvier 2018 pour fixer une doctrine commune sur le sujet. Cinq nouveaux membres ont été nommés par arrêté en date du 13 avril 2023.
Discours de Pap Ndiaye, vendredi 14 avril 2023
"Notre Conseil est important à mes yeux et je souhaite réaffirmer ici son rôle de conseil auprès de moi pour promouvoir, faire aimer et respecter les principes et valeurs de la République au sein de l’Institution scolaire.
Je suis heureux d’accueillir au sein de ce Conseil des sages aujourd’hui cinq nouveaux membres, à qui je souhaite la bienvenue et que je tiens à remercier d’avoir accepté de nous rejoindre pour nous faire bénéficier de leur éminente réflexion".
Pap Ndiaye, le 14 avril 2023
Composition du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République
Le Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République est composé de vingt membres au plus dont un président. Ils sont désignés par le ministre chargé de l'Éducation nationale pour une durée de quatre ans. Leur mandat est renouvelable une fois. Sous l'autorité du président, un secrétaire général assure l'organisation, le fonctionnement et la coordination des travaux du Conseil. Il peut être assisté d’un secrétaire général adjoint.
Membres
- Dominique Schnapper, Présidente, Sociologue et politologue, directrice d’études à l'École des hautes études en sciences sociales, membre honoraire du Conseil constitutionnel
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Jean-Louis Auduc, Directeur honoraire des études à l’Inspé - Université Paris Est Créteil
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Ghaleb Bencheikh, Écrivain, islamologue. Président de la Fondation de l’islam de France
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Catherine Biaggi, Inspectrice générale d'Histoire-Géographie
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Abdennour Bidar, Inspecteur général Établissements et vie scolaire
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Gwénaële Calvès, Professeure de droit public à l’université de Cergy-Pontoise
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Christophe Capuano, Historien, professeur des universités en histoire contemporaine, Université Grenoble-Alpes
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Médéric Chapitaux, Docteur en sociologie du sport
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Monique Dagnaud, Directrice d’études au CNRS et spécialiste des réseaux sociaux
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Christine Darnault, Directrice de cabinet adjointe du recteur, en charge de la pédagogie et des politiques éducatives et référente déontologue pour l’académie de Créteil
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Jacques Fredj, Historien et directeur du mémorial de la Shoah
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Delphine Girard, Professeure de lettres classiques au collège de Sucy-en-Brie (académie de Créteil)
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Olivier Galland, Directeur de recherches au CNRS et spécialiste des problèmes de la jeunesse
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Thomas Hochmann, Professeur de droit public à l’Université Paris Nanterre
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Patrick Kessel, Journaliste, essayiste
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Catherine Kintzler, Professeur honoraire de philosophie à l'Université de Lille
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Frédérique de la Morena, Maître de conférences en Droit public, Université de Toulouse 1 Capitole
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Vincent Ploquin, associé aux travaux du Conseil en sa qualité d’adjoint à la directrice des libertés publiques et des affaires juridiques, chargé des fonctions de sous-directeur de la laïcité au ministère de l’intérieur
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Alain Policar, Chercheur associé au Cevipof (Sciences Po)
Équipe administrative
- Alain Seksig, Secrétaire général, Inspecteur d'académie honoraire
- Iannis Roder, Secrétaire général-adjoint, Professeur agrégé d’histoire-géographie en collège à Saint-Denis (93)
- Isabelle de Mecquenem, Chargée de mission pour la formation et la communication, Professeure agrégée de philosophie à l’Inspé de l’académie de Reims
- Michèle Narvaez, Rapporteure, Professeure honoraire de chaire supérieure, agrégée de lettres
Ont été membres du Conseil des sages :
- Jean-Louis Bianco, Président de l’Observatoire de la Laïcité, de janvier 2018 à juillet 2021
- Rémi Brague, Professeur honoraire de philosophie aux universités de Paris et Munich, de janvier 2018 à janvier 2021
- Laurent Bouvet, Professeur des universités en Sciences politiques, de janvier 2018 au 18 décembre 2021
- Jean-Eric Shoettl, Conseiller d’État honoraire, Ancien Secrétaire général du Conseil constitutionnel, membre de la Commission du secret de la Défense nationale, de janvier 2018 à avril 2023
[En vidéo] Isabelle de Mecquenem, Professeure agrégée de philosophie à l’Inspé de l’académie de Reims, présente le Conseil des sages de la laïcité et les enjeux de la laïcité à l'école
Janvier 2018 - mars 2022 : bilan succinct de l'activité du Conseil des sages de la laïcité
Publications, notes et avis du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République
Le coffret Guide Républicain
À la rentrée 2021, toutes les écoles, tous les collèges et tous les lycées ont reçu un coffret réunissant trois ouvrages : le vade-mecum La laïcité à l’école, le recueil L’idée républicaine et La République à l’école.
Cet ensemble de documents de référence permet aux équipes pédagogiques et éducatives de s’approprier, d’enseigner, de défendre et de faire vivre, à l’échelle de l’école ou de l’établissement, les valeurs qui fondent notre pacte républicain.
L’idée républicaine
Le Conseil des sages de la laïcité a sollicité des spécialistes pour définir, à la lumière de leurs travaux et de leurs disciplines respectives, vingt-neuf notions ; il a ensuite constitué une anthologie de textes fondamentaux, afin de nourrir la réflexion des enseignants ; et enfin, il a réuni les principaux textes de lois qui fondent les principes républicains.
La République à l’École
Cet ouvrage a été élaboré par l’ensemble des groupes disciplinaires de l’IGÉSR.
Les professeurs de toutes les disciplines sont ainsi invités à consulter ce document pour construire, s’ils le souhaitent, une séance, voire une séquence, consacrée à la transmission des valeurs de la République à partir d’un point d’ancrage disciplinaire.
Les professeurs des écoles trouveront ici le moyen de mener de manière transdisciplinaire la transmission des valeurs et des principes républicains au cœur du programme d’enseignement moral et civique.
Le vade-mecum "La laïcité à l'école"
Le vade-mecum (mis à jour décembre 2021) constitue un référentiel de situations pour les équipes académiques, les écoles et les établissements. Élaboré conjointement par les directions du ministère chargé de l'Éducation nationale, il présente des fiches pratiques qui abordent le respect de la laïcité par les élèves, les personnels, les parents d'élèves et les intervenants extérieurs et proposent une analyse juridique et des conseils éducatifs et pédagogiques.
Notes et avis du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République
Le Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République agit sur saisine du ministre. Il rend ses avis et études au ministre. Il étudie les conditions de respect et de promotion des principes et valeurs de la République à l’école et dans les accueils collectifs de mineurs, notamment la laïcité, la lutte contre le racisme et l’antisémitisme, la promotion de l’égalité des sexes et la lutte contre les discriminations. Les avis du Conseil ne peuvent être rendus publics que sur décision du ministre.
Liberté d'expression, neutralité et laïcité dans le champs des activités physiques et sportives - mai 2022
Le vade-mecum "Liberté d'expression, neutralité et laïcité dans le champ des activités physiques et sportives" a été réalisé par le Conseil des sages de la laïcité avec le concours de la direction des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports.
L'évitement des cours d'éducation physique et sportive et le recours à des certificats médicaux non justifiés - mars 2022
Notes du Conseil des sages de la laïcité pour une journée annuelle d'hommage au professeur Samuel Paty - 3 janvier 2022
Que sont les principes républicains ? Juin 2021
Qu'est-ce que la laïcité ? Une introduction par le Conseil des sages de la laïcité - Janvier 2021
Pourquoi parle-ton de racisme et d'antisémitisme ? 14 octobre 2020
Les "certificats de complaisance" en EPS - 11 mars 2020
L'approche laïque des faits religieux dans l'enseignement - 25 novembre 2018
Productions auxquelles le conseil des sages de la laïcité a contribué
Vademecum "La laïcité à l'école"
Le vade-mecum "La laïcité à l'école" constitue un référentiel de situations pour les équipes académiques et les établissements. Élaboré conjointement par les directions du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, il présente des fiches pratiques qui abordent le respect de la laïcité par les élèves, les personnels, les parents d'élèves et les intervenants extérieurs et proposent une analyse juridique et des conseils éducatifs et pédagogiques.
Télécharger la vade-mecum "la laïcité à l'école"
Vademecum "Agir contre le racisme et l'antisémitisme"
Le vade-mecum "Agir contre le racisme et l'antisémitisme", rédigé conjointement par la DILCRAH, le Conseil des sages de la laïcité et la direction générale de l'enseignement scolaire, est constitué d'un ensemble de fiches permettant de comprendre, analyser, répondre et prévenir les actes racistes et antisémites à l'école. Centré sur la reconnaissance et la prise en charge des victimes d'actes racistes et antisémites, il apporte des réponses concrètes en terme de droit, de procédures, d'accompagnement éducatif et de prévention.
Télécharger le vademecum "Agir contre le racisme et l'antisémitisme" - mise à jour mars 2022
Vademecum "Laïcité et expression de convictions de nature politique, philosophique et religieuse en accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif"
Le 9 décembre, journée nationale de la laïcité, est publié le vade-mecum "Laïcité et expression de convictions de nature politique, philosophique et religieuse en accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif". Ce document a été élaboré dans le prolongement du vade-mecum "laïcité à l’école" par le Conseil des sages de la laïcité en lien avec la direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la jeunesse (DJEPVA).
Télécharger le vademecum "Laïcité et expression de convictions de nature politique, philosophique et religieuse en accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif" - mise à jour mars 2022
La laïcité à l'École : des ressources sur éduscol
Retrouvez des outils pour construire une culture et des réflexes communs et transmettre le sens de la laïcité aux élèves en se fondant sur différents cas d'application : outils de formation et ressources pédagogiques, références institutionnelles, associatives et de partenaires de l'éducation nationale, etc.
La laïcité à l'école : outils et ressources
Faire vivre la laïcité à l'école : découvrez des projets réalisés en académies par les élèves et leurs professeurs ainsi que des fiches ressources.
Journée de la laïcité à l'École de la République
L'école conduit une politique de prévention du racisme et de l'antisémitisme qui repose sur l'inscription de ces thématiques dans les contenus d'enseignement, la promotion d'actions éducatives dédiées, la mise en place de coopérations spécifiques avec des partenaires associatifs ou institutionnels et la formation des personnels.
Agir contre le racisme et l'antisémitisme
Conférences et formations
Le cycle de conférences Laïcité, une histoire française organisé au Cnam (2021)
Pour la deuxième année consécutive, le Conseil des sages de la laïcité et le Cnam ont décidé d’organiser conjointement un cycle de conférences consacré au principe de laïcité. La séance inaugurale s'est tenue le mardi 13 avril 2021, de 16h à 18h au Cnam, sur le thème : Laïcité, une histoire française. La conférence - en visioconférence - est en direct sur la chaîne YouTube du Cnam.
Le cycle de conférences République École Laïcité organisé au Cnam (2019-2020)
Face aux questionnements autour du principe de la laïcité dans les services publics, le Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) et le Conseil des sages de la laïcité ont uni leurs compétences pour organiser un séminaire de réflexion. À destination, en particulier, des cadres de toutes les fonctions publiques – État, territoriale et hospitalière – ces séances abordent les enjeux actuels et les modalités concrètes d’application du principe de laïcité. Des intervenants reconnus apportent ainsi leur éclairage et donnent des clés pour accompagner les personnels dans leur action.
Retrouvez le programme du cycle de conférences République École Laïcité et plus d'information
Actes du cycle de conférences République, École, laïcité 2020-2021
- Laïcité, une histoire française
- La liberté d'expression aux États-Unis et en France
- Laïcité, neutralité, dans le champ du sport
- Faire République, 229 ans après la bataille de Valmy
- Laïcité dans les enseignements - Enseignements de la laïcité
Actes du cycle de conférences République, École, laïcité 2019-2020
- République, École, laïcité
- Enseignement public et laïcité : le lien consubstantiel
- Les frontières juridiques de la laïcité
- Laïcité, nom féminin
- Qu'est-ce que la laïcité ?
- L'islam à la Table de la République
- Laïcité : la loi, les normes et les habitus
Interventions à la formation laïcité organisée par l’IH2EF (Institut des Hautes Études de l’éducation et de la formation)
- Intervention d'Alain Seksig à l'occasion de la cérémonie d’ouverture de la formation statutaire des personnels d’encadrement-stagiaires à l'IH2EF de Poitiers
mercredi 21 septembre 2022 - 17 septembre 2020 (IEN, IA-IPR) : conférence de Dominique Schnapper, présidente du Conseil des sages, puis ateliers.
Interventions dans des conférences
- Intervention du conseil des sages à la 6e journée laïcité du réseau des INSPE (Isabelle de Mecquenem et Abdennour Bidar)
mercredi 30 septembre 2020 - Intervention du conseil des sages (Dominique Schnapper et Alain Seksig) au cycle des conférences publiques du collège de philosophie : citoyenneté, éducation, laïcité
vendredi 6 novembre 2020
Participation à la journée de la laïcité du 9 décembre 2021 à Montpellier
- 1re table ronde : La Laïcité à l’école
- Iannis Roder, professeur agrégé d’histoire – géographie, membre du Conseil des Sages de la Laïcité
- Caroline Guilhaumou, professeure d’histoire-géographie, Chargée de Mission Education prioritaire auprès de l’inspection académique
- 2e table ronde : Laïcité et services publics
- Isabelle de Mecquenem, professeur agrégée de philosophie, membre du Conseil des Sages de la Laïcité
- 3e table ronde - La Laïcité dans l’espace public
- Gwénaële Calves, Professeur des Universités en droit public
- Jacqueline Costa-Lascoux, sociologue, directrice de recherche au CNRS, Présidente de l’Observatoire des Statistiques de l’Immigration et de l’Intégration
Le philosophe Henri Peña-Ruiz, spécialiste de la laïcité, propose une conférence intitulée "Les 3 boussoles de la République". Cette conférence ouverte au public s'est déroulée dans la salle Albert Einstein du Corum à Montpellier, le 9 décembre 2021 à l'occasion de l'anniversaire de la loi de 1905 sur la séparation des Églises et de l'État.
Laïcité et Valeurs de la République : le ministre retient les préconisations de Jean-Pierre Obin pour lancer dès la rentrée 2021 son plan de formation des personnels
Au lendemain de l’assassinat de Samuel Paty, Jean-Michel Blanquer, ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, a souhaité confier à Jean-Pierre Obin, Inspecteur général honoraire, la rédaction d’un rapport consacré à la formation des personnels de l’Éducation nationale à la laïcité et aux valeurs de la République, dans l’objectif que ce rapport aboutisse à des propositions très opérationnelles.
Le respect du principe de la laïcité en un coup d'œil
Communiqués – Lettres de mission
Communiqué du 14 janvier 2022 - De la formation des personnels à l'École de la République
En vigueur depuis près de vingt ans, la loi du 15 mars 2004 dispose que "dans les écoles, collèges et lycées publics, le port de signes et tenues par lesquels les élèves manifestent une appartenance religieuse est interdit".
C’est pour avoir constaté, dans un lycée de la Seine-Saint-Denis, des infractions répétées à cette loi (reprise à l’article L 141-5-1 du code de l’éducation), que le rectorat de Créteil a décidé d’organiser un temps de réflexion et de formation pour l’ensemble des personnels enseignants et non-enseignants de l’établissement.(...)
Le Conseil des sages de la laïcité tient à rappeler les règles relatives aux activités politiques dans un établissement scolaire et aux abords de celui-ci, ainsi que les garanties dues à la liberté de conscience des élèves.
Jean-Michel Blanquer et Marlène Schiappa lancent une enquête relative à la délivrance de certificats de complaisance dits "d’allergie au chlore". Une enquête réalisée sous la direction du Conseil des Sages de la Laïcité.
Lettre de mission du ministre de l’Education nationale, de la Jeunesse et des Sports à Jean-Pierre Obin, inspecteur général de l’éducation nationale honoraire, sur la formation des enseignants à la laïcité.
Lettre de mission d’Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques, et Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’Intérieur, chargée de la Citoyenneté, à Isabelle de Mecquenem, professeure en Inspé, membre du Conseil des Sages de la Laïcité (CSL), et Pierre Besnard, préfet, relative à la formation des agents publics à la laïcité.
[Mai 2021] Remise des rapports sur la formation au principe de laïcité des agents publics
Le Conseil des sages de la laïcité se tiendra toujours aux côtés et en soutien des professeurs comme de l'ensemble des personnels de l'institution scolaire, aujourd'hui meurtris mais plus conscients et déterminés que jamais à accomplir leur mission.
Hommage à Laurent Bouvet : héritier de la gauche universaliste
Texte de Dominique Schnapper, présidente du Conseil des sages de la laïcité, à paraitre aux éditions de l’Observatoire en février 2022 dans un livre collectif d’hommage à Laurent Bouvet, membre du Conseil des sages de la laïcité, disparu le 18 décembre 2021.
"L’esprit clair et l’expression ferme, l’engagement libre, donc courageux ; Laurent Bouvet est un héritier de la gauche universaliste et laïque, en d’autres termes de la tradition dreyfusarde qui met au cœur de sa réflexion la défense des droits de l’homme, la vérité et la justice sociale. Tout pour susciter l’ire de la bien-pensance portée par la gauche identitaire et être catalogué "de droite". Je ne le connaissais pas personnellement avant de le rencontrer dans le cadre du Conseil des Sages du ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports. J’appréciais les qualités du bretteur, mais j’ai découvert dans cette fréquentation directe une personnalité attachante, bien éloignée de l’image que ses opposants s’emploient à dresser..."
Mise à jour : avril 2023
