bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Action éducative, sécurité et climat scolaire

Plan ministériel pour la tranquillité scolaire

Note de service du 4-12-2024 (NOR : MENG2433149N)

Jeunesse et vie associative

Accueils collectifs de mineurs

Demandes d’équivalence aux titres et diplômes français permettant d’exercer des fonctions d’animation dans les accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif mentionnés à l’article L. 227-4 du Code de l’action sociale et des familles émises par les titulaires du brevet d'animateur de centres de vacances (BACV) homologué par la Communauté française de Belgique

Instruction du 22-11-2024 (NOR : SPOV2430938J)

Sports

Nomination

Liste des agents relevant du ministre chargé des sports habilités à rechercher et constater les infractions aux dispositions prévues aux articles L. 232-25 à L. 232-28 du Code du sport

Arrêté du 8-11-2024 (NOR : SPOV2430114A)

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Nomination au Conseil supérieur de l’éducation – Modification

Arrêté du 8-11-2024 (NOR : MENJ2431317A)

Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil scientifique du Centre d’études et de recherches sur les qualifications

Arrêté 19-11-2024 (NOR : MENF2431274A)

Jury de concours

Nomination de la présidente du jury du concours interne du Capes à affectation locale en Guyane de la section portugais – Session 2025

Arrêté du 29-11-2024 (NOR : MENH2432592A)