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L'objet du rapport est de proposer un certain nombre de mesures permettant non seulement de sensibiliser mais de prévenir et de prendre en charge les phénomènes de violences sexistes et sexuelles.

Juillet 2005

Le rapport d'audit de modernisation consacré au « pilotage du système éducatif dans les académies à l'épreuve de la LOLF » cherche à montrer comment le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche s'est adapté aux nouvelles règles de fonctionnement induites par la loi organique, plus particulièrement dans sa relation aux unités déconcentrées que sont les académies.

[Décembre 2006] Élaborée en partenariat entre l'État et les régions, l'offre de formation des lycées professionnels est caractérisée par une très grande diversité (456 diplômes). L'organisation des enseignements dans les lycées professionnels présente des caractéristiques particulières, en lien avec la diversité de l'offre de formation.

Octobre 2006

L'organisation des enseignements au lycée général et technologique présente un horaire hebdomadaire et un horaire annuel parmi les plus lourds de tous les pays de l'Organisation de coopération et de développement économiques (O.C.D.E.), une offre d'options lourde et très diversifiée qui nuit à la lisibilité de l'offre de formation, un mode d'organisation rigide qui constitue un frein à l'innovation pédagogique et à l'introduction de nouveaux modes d'apprentissage ou de nouvelles façons d'enseigner et aussi un frein à l'efficacité pédagogique.

Juillet 2005

Dans un contexte d’augmentation des besoins et de crise du système de santé, ce rapport analyse les enjeux relatifs à l’exercice professionnel d’infirmier. Il élabore des orientations sur l’élargissement du champ de compétences "socle" infirmier, notamment en raisonnant par grandes missions comme la prévention et l’éducation thérapeutique, la coordination du parcours et les soins de proximité.

L’analyse comparative des services documentaires des universités de technologie (Compiègne, Troyes, Belfort-Montbéliard) met en évidence de fortes similitudes entre les trois entités. Elle montre aussi de réelles différences souvent liées à l’histoire et aux orientations stratégiques de chaque université, ainsi qu’à la place réservée à la documentation par la gouvernance de chacun des établissements.

Le rapport d’inspection générale dresse une cartographie des formations supérieures accessibles aux bacheliers technologiques, ainsi que des grandes tendances de leurs choix d’orientation en fonction de leurs séries d’origine ou des formations accessibles en aval. Il fait le constat de la proportion importante de ces bacheliers qui optent pour des formations sélectives, ainsi que de la prédominance des parcours à bac + 2, l’accès à une troisième année étant conditionné par une nouvelle procédure de sélection sur dossier ou concours.