Rapport
Publié le 22 août 2007
Novembre 2002
Rapport
Publié le 21 août 2007
Rapport IGAENR - 2001 - Selon les termes de la lettre ministérielle définissant les missions de l’IGAENR pour 2000-2001 (BO n° 31 du 7 septembre 2000), une rubrique des travaux thématiques à conduire portait sur l’observation de "la mise en place des incubateurs d’entreprises innovantes", politique et dispositif nouveaux lancés en mars 1999 par le ministre Claude ALLEGRE dans le cadre de la loi sur l’innovation.
Rapport
Publié le 14 août 2007
Novembre 2005
Rapport
Publié le 14 août 2007
Juillet 2005
Rapport
Publié le 14 août 2007
Rapport IGEN-IGAENR
Rapport
Publié le 14 août 2007
Mai 2002
Rapport
Publié le 14 août 2007
Rapport
Publié le 14 août 2007
[Juin 2006] Le rapport s'appuie sur les observations d'une mission IGEN-I.G.A.E.N.R. réalisée dans six académies au cours de l'année scolaire 2005-2006. La nouvelle architecture budgétaire résultant de la mise en application, au 1er janvier 2006, de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) s'organise dans les académies autour de budgets opérationnels de programme (BOP).
Rapport
Publié le 14 août 2007
[Juillet 2006] Le rapport ci-dessous constate d'abord que la fonction d'I.A-D.S.D.E.N. donne lieu à de réelles interrogations, du fait de la contradiction entre, d'une part, une démarche de modernisation de l'Etat, qui, dans le cadre notamment de la LOLF, privilégie l'échelon académique, et, d'autre part, la tendance de l'Etat à déléguer aux conseils généraux davantage de compétences dans le domaine éducatif, cependant que se développent les politiques interministérielles pilotées par les préfets de département.