Élèves malades : l'École à l'hôpital ou à domicile

Le Cned et des associations peuvent venir en appui des enseignants publics. Des robots de télé-présence sont également déployés dans l’ensemble des départements pour permettre aux élèves de continuer à apprendre tout en préservant le lien avec l’école ou l’établissement d’origine.

Le lien entre l’Éducation nationale et les hôpitaux

Les services déconcentrés de l’Éducation nationale organisent la scolarisation des enfants et adolescents hospitalisés temporairement selon les situations locales. Ils affectent des enseignants dans les hôpitaux pédiatriques et pour les autres situations comme pour les élèves plus âgés, ils envoient des enseignants dans les structures et établissements de soin, selon les besoins.

Le lien pédagogique est assuré par le coordonnateur de l’accompagnement pédagogique à domicile, à l’hôpital ou à l’École (APADHE) et le lien médical est assuré par le médecin conseiller technique auprès du directeur académique des services de l’Éducation nationale (DASEN).

La scolarisation pendant les périodes d'hospitalisation et de convalescence

Lorsque l'élève ne peut pas fréquenter l'école, le collège ou le lycée pendant une période longue - soins, hospitalisation, convalescence - ou s'il doit régulièrement s'en absenter pour suivre un traitement en milieu médical, il peut bénéficier d’un accompagnement pédagogique à domicile, à l’hôpital ou à l’École (APADHE).

Le dispositif APADHE, placé sous la responsabilité du directeur académique des services de l'Éducation nationale (DASEN), existe dans l'ensemble des départements. Il permet à l'enfant et à l'adolescent malade ou accidenté de rester en contact avec les exigences scolaires et de poursuivre dans des conditions adaptées son parcours de formation.

Des enseignants dans les hôpitaux et à domicile

Près de 800 enseignants spécialisés sont affectés dans des hôpitaux ou maisons d’enfants à caractère sanitaire. D’autres enseignants vont au domicile de l’élève lorsqu’il doit y rester plusieurs semaines pour raison de santé. Ces enseignants volontaires sont mobilisés et rémunérés en heures supplémentaires. Ce sont en priorité ceux qui exercent dans l’école ou l’établissement où l’élève concerné est inscrit.

Chargés d’enseigner, mais également d’entretenir le lien avec l'établissement scolaire d'origine, les enseignants peuvent s’appuyer sur les outils numériques pour permettre aux élèves ,d’une part, de poursuivre leurs apprentissages, et, d’autre part, de maintenir la communication et le lien avec leur classe. Peuvent être mis en œuvre, en complément des cours, en particulier :

• des systèmes de télé-présence issus du programme TED-i
• des cours du Centre national d'enseignement à distance (Cned)

L’engagement du réseau associatif

Des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public agréées par l’Éducation nationale peuvent être associées, en lien avec le coordonnateur APADHE du département, pour assurer, à l’hôpital ou à domicile cet enseignement gratuit aux enfants malades ou accidentés.

Parmi elles, la fédération générale des pupilles de l'enseignement public (FGPEP ou Les PEP) apporte sa contribution à cette organisation des enseignements aux élèves malades, conformément à la circulaire du 3 août 2020 et dans le cadre d'une convention passée avec le ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse.

Ressources

Site à consulter

Centre national d'enseignement à distance 

Textes officiels

• Droits des malades et qualité du système de santé - Loi n°2002-303 du 4 mars 2002
• Projet d'accueil individualisé pour raison de santé - Circulaire du 10 février 2021
• Accompagnement pédagogique à domicile à l'hôpital ou à l'École - Circulaire du 3 août 2020