Élèves malades : l'École à l'hôpital ou à domicile

Environ 11 000 élèves par an sont scolarisés dans les établissements hospitaliers et sanitaires. La continuité de leur parcours scolaire doit être assurée quelle que soit leur situation si leurs conditions d’hospitalisation le permettent. Le Cned et des associations peuvent venir en appui des enseignants publics. Des robots de télé-présence sont également déployés dans l’ensemble des départements pour permettre aux élèves de continuer à apprendre tout en préservant le lien avec l’école ou l’établissement d’origine.
 

Le lien entre l’Éducation nationale et les hôpitaux

Les services déconcentrés de l’Éducation nationale organisent la scolarisation des enfants et adolescents hospitalisés temporairement selon les situations locales. Ils affectent des enseignants dans les hôpitaux pédiatriques et pour les autres situations comme pour les élèves plus âgés, ils envoient des enseignants dans les structures et établissements de soin, selon les besoins.

Le lien pédagogique est assuré par le coordonnateur de l’accompagnement pédagogique à domicile, à l’hôpital ou à l’École (APADHE) et le lien médical est assuré par le médecin conseiller technique auprès du directeur académique des services de l’Éducation nationale (DASEN).

La scolarisation pendant les périodes d'hospitalisation et de convalescence

Lorsque l'élève ne peut pas fréquenter l'école, le collège ou le lycée pendant une période longue - soins, hospitalisation, convalescence - ou s'il doit régulièrement s'en absenter pour suivre un traitement en milieu médical, il peut bénéficier d’un accompagnement pédagogique à domicile, à l’hôpital ou à l’École (APADHE).

Le dispositif APADHE, placé sous la responsabilité du directeur académique des services de l'Éducation nationale (DASEN), existe dans l'ensemble des départements. Il permet à l'enfant et à l'adolescent malade ou accidenté de rester en contact avec les exigences scolaires et de poursuivre dans des conditions adaptées son parcours de formation.

Des enseignants dans les hôpitaux et à domicile

Près de 800 enseignants spécialisés sont affectés dans des hôpitaux ou maisons d’enfants à caractère sanitaire. D’autres enseignants vont au domicile de l’élève lorsqu’il doit y rester plusieurs semaines pour raison de santé. Ces enseignants volontaires sont mobilisés et rémunérés en heures supplémentaires. Ce sont en priorité ceux qui exercent dans l’école ou l’établissement où l’élève concerné est inscrit.

Chargés d’enseigner, mais également d’entretenir le lien avec l'établissement scolaire d'origine, les enseignants peuvent s’appuyer sur les outils numériques pour permettre aux élèves ,d’une part, de poursuivre leurs apprentissages, et, d’autre part, de maintenir la communication et le lien avec leur classe. Peuvent être mis en œuvre, en complément des cours, en particulier :

TED-I : des robots de télé-présence destinés aux élèves hospitalisés

Dans le cadre du dispositif APADHE, le programme TED-I piloté par le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse vise à déployer des systèmes de télé-présence robotisés destinés aux élèves durablement empêchés - malades, accidentés - d’assister aux enseignements en classe sur une longue période. Pilotés à distance depuis le lieu de soin ou de convalescence, ces systèmes améliorent l’accompagnement pédagogique et la socialisation de ces élèves en leur permettant d'interagir avec leur classe.

Environ 4 000 robots ont été déployés dans les académies à la fin de l’année 2022. Leur mise à disposition des élèves bénéficiaires se poursuit tout au long de l’année scolaire 2022-2023.

Pour plus d’informations sur le programme TED-I, consultez la page dédiée

L’engagement du réseau associatif

Des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public agréées par l’Éducation nationale peuvent être associées, en lien avec le coordonnateur APADHE du département, pour assurer, à l’hôpital ou à domicile cet enseignement gratuit aux enfants malades ou accidentés.

Parmi elles, la fédération générale des pupilles de l'enseignement public (FGPEP ou Les PEP) apporte sa contribution à cette organisation des enseignements aux élèves malades, conformément à la circulaire du 3 août 2020 et dans le cadre d'une convention passée avec le ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse.

Ressources

Site à consulter

Cned
École, collège, lycée, voie professionnelle
www.cned.fr

Textes de référence

Droits des malades et qualité du système de santé
Loi n°2002-303 du 4 mars 2002

Projet d'accueil individualisé pour raison de santé
Circulaire du 10 février 2021

Accompagnement pédagogique à domicile à l'hôpital ou à l'École
Circulaire du 3 août 2020

Mise à jour : janvier 2023