Rapport

Consultez le rapport sur l'évaluation du plan interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme [2015-2017].

Rapport

[Août 2017] Prévu par la loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels qui stipulait qu'une étude sur la médecine du travail devait être présentée à la représentation nationale, ce rapport donne les éléments pour satisfaire à cette obligation. Il s'attache d'abord à mesurer si les risques affirmés sur la démographie médicale des médecins du travail sont justifiés.

Rapport

Le Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative (Cniré) a remis son troisième rapport à la ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, mercredi 29 mars 2017.

Rapport

Réalisé conjointement par les trois inspections générales (affaires sociales, éducation nationale et recherche, finances), le rapport consacré à l’institut Pasteur est organisé autour de trois thématiques principales : la gouvernance et la prévention de nouvelles crises institutionnelles ; la maîtrise des risques liés aux activités et aux projets de la fondation ; enfin la stratégie de développement de l’institut et sa soutenabilité à moyen et long terme.

Rapport

Les activités physiques de pleine nature constituent un champ d’apprentissage spécifique de l’enseignement de l’éducation physique et sportive. On les retrouve également dans les spécialités de nombreuses sections sportives scolaires ou dans des formations bi-qualifiantes préparant à une insertion professionnelle. Elles sont largement pratiquées dans le cadre des associations sportives des établissements et des compétitions organisées par l’UNSS.

Rapport

Décembre 2016 - La féminisation de l’encadrement supérieur au ministère reste insuffisante, malgré les mesures législatives et réglementaires récemment développées, notamment la mise en place d’un dispositif obligatoire de "nominations équilibrées" reposant sur un objectif progressif, à partir de 2017, d’au moins 40 % de personnes de chaque sexe lors des primo-nominations aux emplois d’encadrement dirigeant et supérieur, dispositif assorti de sanctions financières.

Rapport

Ce rapport est le fruit d'un travail collégial des groupes de l'IGEN 'mené en séminaire en avril 2015) sur les valeurs de la République.

Rapport

Ce 19e rapport présente six dossiers thématiques, réalisés à partir d’enquêtes, d’auditions et de visites sur le terrain, dont la première étude nationale sur l’accessibilité des écoles. Il propose 4 guides pour aider les établissements dans le domaine de la sécurité incendie, de l’évaluation des risques professionnels ou des risques majeurs.

Rapport

[21 novembre 2014] Réduire le décrochage scolaire est un enjeu essentiel pour notre société aux niveaux humain, social et économique. Chaque année en France, 140 000 nouveaux jeunes sortent de formation initiale sans qualification et viennent grossir les rangs des générations précédentes.

Rapport

Le conseil école-collège a été institué par l’article 57 de la loi du 8 juillet 2013 pour la refondation de l’École de la République. Le décret n° 2013-683 du 24 juillet 2013 a défini sa composition et ses modalités de fonctionnement et prévu la mise en place progressive de cette instance au cours de l’année scolaire 2013-2014.