L'organisation du temps de travail et les conditions matérielles de travail des enseignants

personnels enseignants - Rapport - Daniel Bancel - mai 1999

La spécificité du métier d'enseignant a toujours été reconnue. Administrativement, elle s'est essentiellement manifestée par la particularité de la définition de ses obligations de service. Si, comme tout fonctionnaire, l'enseignant est astreint au nombre d'heures de travail défini pour l'ensemble de la fonction publique, cette obligation légale et générale se traduit pour lui en un nombre d'heures de cours dues aux élèves, variant selon le corps auquel il appartient. Les différences dans les obligations de service selon les corps, réglementairement définies par différents décrets de 1950, traduisaient concrètement des variations dans le degré de qualification des enseignants, la nature de l'enseignement, le public concerné. Ces dispositions apparaissent aujourd'hui obsolètes, dans la mesure où elles ne permettent pas de prendre en compte l'émergence de disciplines nouvelles, l'évolution des missions confiées aux enseignants et les diverses modifications intervenues dans la façon de travailler : travail en zone d'éducation prioritaire, modules, nouvelles technologies, aide à l'étude, etc. Après un regard sur le métier d’enseignant et sur ses évolutions, le rapport développe deux principes refondateurs, conforter l’enseignant dans son rôle d’expert et élargir son cadre de référence professionnel, et avance vingt-trois propositions.