L'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

ONS

L'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement étudie l'état des bâtiments et des équipements, évalue les conditions de sécurité, d'hygiène, d'accessibilité et de mise en sûreté en cas de risque majeur des établissements d'enseignement.

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Communiqué de presse : Écoles, collèges, lycées sont-ils en mesure d'accueillir élèves et personnels au sortir du confinement ?
 

Présentation, missions et organisations

ÉVALUER, INFORMER, PROPOSER, sans dramatiser ni banaliser, pour une sécurité intégrée et une accessibilité raisonnée.

L'Observatoire étudie l'état des bâtiments et des équipements, évalue les conditions de sécurité, d'hygiène, d'accessibilité et de mise en sûreté en cas de risque majeur des établissements d'enseignement.

Pour exercer sa mission, il associe les propriétaires des établissements, les représentants des usagers et des ministères concernés ainsi que les acteurs de la prévention.

L'Observatoire propose des mesures concrètes à mettre en œuvre et met à disposition l'ensemble des travaux produits par ses instances dans un rapport remis chaque année au ministre chargé de l'Éducation nationale et au ministre chargé de l'Agriculture.

Il informe des conclusions de ses travaux les collectivités territoriales, les administrations, les chancelleries des universités, les établissements d'enseignement supérieur ou les propriétaires privés concernés.

Il peut porter à la connaissance du public les informations qu'il estime nécessaires dans des documents thématiques et sur son site internet.

Présentation

À la fin de l’année 1993, les pouvoirs publics ont souhaité connaître de façon précise l’état des besoins de sécurité des établissements scolaires publics et privés sous contrat.

Début janvier 1994, le Premier ministre annonçait la création d’une Commission nationale d’évaluation et de proposition pour la sécurité des établissements scolaires. Il en confiait la présidence à Jean-Marie Schléret, alors député de Meurthe-et-Moselle, et la mission de rapporteur à Adrien Gouteyron, sénateur de Haute-Loire.

La commission devait définir des critères permettant de fixer des priorités dans les travaux destinés à améliorer le niveau de sécurité des établissements. Il lui incombait également de dresser un état du patrimoine immobilier et d’évaluer l’ampleur des travaux prévisibles.

La composition de la commission caractérisée par une grande diversité faisait apparaître aussi bien les représentants des assemblées parlementaires que ceux des collectivités, des syndicats de personnels, des fédérations de parents d’élèves et les administrations des ministères concernés.

Le rapport rendu public le 19 avril 1994 a dénombré dans le second degré 7 % de bâtiments à risque dont 1 144 dans le public et 697 dans le privé.

Parmi les 30 propositions était préconisé la création d’un groupe permanent d’études de la sécurité.

L’Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires a été crée par décret du 6 mai 1995 (J.O. du 7 mai 1995). Son champ de compétences s’est trouvé élargi aux établissements d’enseignement supérieur par décret du 5 août 1996 (J.O. du 7 août 1996). Il a été ensuite chargé de l’évaluation de l’accessibilité par décret du 6 décembre 2007 (J.O. du 8 décembre 2007) en devenant Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement (Code de l’éducation, articles D239-25 à D239-33).

Missions

Les missions de l'Observatoire font l'objet de l’article D 239-25 du Code de l’éducation.
Compétent pour les établissements scolaires publics et privés sous contrat des premier et second degrés, les établissements d'enseignement agricole publics et privés sous contrat et les établissements publics d'enseignement supérieur dépendant des ministères de l'éducation nationale et de l'agriculture, l'Observatoire a quatre missions :

Observer et évaluer

Sont concernés les immeubles et les équipements affectés aux établissements d’enseignement. Le travail d’analyse des conditions d’application des règles de sécurité (y compris en cas de risques majeurs) et d’accessibilité s’effectue à partir d’enquêtes que l’Observatoire conduit directement, d’auditions d’experts ou de techniciens compétents, de visites sur le terrain.

Pour garantir une observation fiable et objective, deux bases de données sont également mises à jour chaque année :

  • BAOBAC pour les accidents survenant dans le cadre scolaire ou universitaire,
  • ESOPE pour tous les éléments relatifs à la sécurité dans les collèges et les lycées

Proposer

Dans le rapport annuel qu'il remet au ministre chargé de l'éducation, l'Observatoire propose des mesures concrètes à mettre en ouvre par les pouvoirs publics, au niveau de l'Etat, des collectivités locales et des chefs d'établissement, afin d'améliorer la sécurité des personnes, des bâtiments et des équipements.
Informer

Pour développer la culture de la sécurité, l’Observatoire informe des résultats de ses travaux l’ensemble de la communauté éducative et ses partenaires.

Le rapport annuel diffusé à plusieurs milliers d'exemplaires est accessible à la rubrique « publications » où sont également disponibles des documents thématiques.

L’Observatoire n’a ni vocation, ni capacité à traiter des cas particuliers relevant des différentes autorités compétentes.

Il indique des positions sur des données générales et des principes. Il examine et conseille mais n’exerce aucun pouvoir de décision.

La lutte contre la violence relève d'une autre approche et d'autres institutions.

Organisation

L'Observatoire est un lieu où s'échangent les expériences, s'expriment les compétences, sont associés tous les acteurs de la prévention.

  • Le président : Jean-Marie Schléret
    Ancien député de Meurthe-et-Moselle
    Président de l'Union régionale Hlm du Grand Est
  • Le rapporteur général : Monique Sassier
    Inspecteur général honoraire de l'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
    Médiatrice honoraire des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (2009/2015)
  • Le secrétaire général : Jean-Michel Billioud
    La préparation, la logistique et l'animation de l'ensemble des travaux des instances de l'Observatoire sont assurées par un secrétariat général de 4 personnes. Il a en charge les actions d'information et de communication ainsi que les relations avec les différents partenaires.

Une organisation en trois niveaux

  • une instance de décision : l’assemblée plénière des membres nommés par arrêté pour trois ans, avec son président et le rapporteur général. Elle se réunit au moins tous les deux mois pour définir les orientations de travail, auditionner sur le thème de la sécurité et adopter les rapports.
  • une instance exécutive : le comité de pilotage, émanation de l’assemblée plénière. Il se réunit mensuellement afin de préparer et d’orienter les travaux des commissions, proposer l’architecture du rapport annuel, rendre compte des travaux de l’assemblée plénière. Des experts l’assistent de leur compétence technique (préventionnistes, architectes, médecins, spécialistes du contrôle et de l’inspection du travail).
  • des espaces de réflexions thématiques : les commissions, composées de membres de l’assemblée plénière, d’experts et de consultants. Leur composition peut être modifiée en fonction des orientations annuelles de l’Observatoire.
    Elles réalisent le travail de fond et rédigent rapports et dossiers qui portent essentiellement sur :
    - la sécurité bâtiment et le risque incendie
    - les équipements sportifs
    - les formations professionnelles, technologiques et expérimentales
    - les risques majeurs
    - la santé et l’hygiène
    - l’accessibilité
    - l’accidentalité

Des partenaires nationaux et internationaux

Partenaires nationaux

En dehors des organismes qui en sont membres, l’Observatoire a mis en place un partenariat au niveau national, avec :

  • le haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur
  • les autorités académiques : recteurs, directeurs académiques des services de l’éducation nationale (DA-SEN)
  • les inspecteurs santé et sécurité au travail (ISST)
  • les coordonnateurs académiques sécurité et risques majeurs
  • les assistants et conseillers de prévention
  • les délégués départementaux de l’éducation nationale (DDEN)
  • les services départementaux d’incendie et de secours (SDIS)
  • l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnels (INRS)
  • la COPREC-Construction (regroupement d’organismes de contrôle
  • le ministère chargé de l’environnement et du développement durable
  • la commission de sécurité des consommateurs (CSC)
  • l’Institut français des formateurs risques majeurs et protection de l’environnement (IFFO RME)

Ces différents partenaires sont associés aux travaux des commissions et groupes de travail spécifiques ainsi qu’aux séminaires organisés par l’Observatoire. Ils y apportent leur expérience de terrain.

Partenaires internationaux

Au niveau international, l’Observatoire se trouve étroitement associé aux réseaux européens favorisant l’émergence d’une culture de la sécurité scolaire dépassant les périmètres nationaux.

En partenariat avec le programme d'échange de l'OCDE, la direction générale de l'environnement à la commission européenne ou l'accord EUR-OPA Risques Majeurs au Conseil de l'Europe, il intervient dans des colloques internationaux consacrés à la prévention. Son fonctionnement et ses travaux retiennent l'attention de plusieurs pays au point qu'une recommandation européenne porte depuis 2002 sur la création d'observatoires nationaux de la sécurité des établissements scolaires.

L'observatoire en chiffres

Les publications 

Pour développer la culture de la sécurité, l’Observatoire informe des résultats de ses travaux l’ensemble de la communauté éducative et ses partenaires.

Publication du rapport ONS 2018

Jean-Marie Schléret, Président de l'Observatoire, a remis le 23e rapport annuel à Jean-Michel Blanquer, ministre chargé de l'éducation nationale.

Le rapport 2018 met en évidence les points suivants :

  • Les réelles difficultés rencontrées dans les écoles pour prendre en compte les situations de handicap(s) dans l'organisation de la sécurité incendie.
  • Le manque de formations relatives aux risques majeurs naturels et technologiques des directeurs d'école et personnels de direction.
  • Le défaut d'information sur les exercices de sécurité obligatoires
  • Le retard dans la mise en place des registres publics d'accessibilité des établissements d'enseignement.
  • Les situations de crise liées aux épisodes climatiques majeurs.

L'Observatoire fait des propositions concrètes pour chacun de ces dossiers et met par ailleurs à la disposition des acteurs de terrain de nombreux outils.

Dernières publications parmi les 150 documents disponibles à la demande : le Vademecum sécurité et accessibilité 1er degré (55 fiches), un nouveau Guide Evacuation incendie et un Document synoptique complet sur les registres et affichages obligatoires dans les établissements.

Consulter le rapport ONS 2018

Consulter la synthèse du rapport ONS 2018

Nouveautés

Les PPMS : 4 postures de mise en sûreté

Réduire les accidents dans la cour de récréation : Boîte à idées

Deux pages d'idées à partager pour réduire les accidents scolaires dans la cour de récréation.

Télécharger le document

Les défibrillateurs automatisés externes dans les établissements d'enseignement : Guide d'accompagnement à l'utilisation 

Un guide de quatre pages, une foire aux questions et une affiche à apposer dans les classes.  

Télécharger le guide

La sécurité au quotidien : Registres et outils réglementaires

Un tableau synoptique de tous les outils réglementaires nécessaires aux directeurs d'école et chefs d'établissement.

Télécharger le tableau - Premier degré

Télécharger le tableau - Second degré

Affiche : Nombre d'exercices de sécurité  

Pour réaliser les quatre exercices de sécurité réglementaires : évacuation incendie, PPMS attentat-intrusion et PPMS risques majeurs. 

Télécharger l'affiche

Les exercices de sécurité incendie  

4 pages pour préparer et évaluer les exercices de sécurité incendie.

Télécharger le document

Les fiches prévention de l'Observatoire

L'Observatoire met à disposition des fiches synthétiques pour aider les équipes de direction et tous les membres de la communauté scolaire sur les questions et les ressources relatives à la sécurité et à l'accessibilité. Ces fiches sont complétées et mises à jour régulièrement.

Télécharger les fiches Premier degré (mise à jour 2019)

Télécharger les fiches Second degré (mise à jour 2019)

Consulter l'intégralité des publications

Les accidents scolaires

Depuis sa création en 1995, l'Observatoire réalise une étude permanente sur la nature des accidents corporels dont sont victimes les élèves lors de leurs activités scolaires, permettant d'analyser leur type et d'alerter le cas échéant sur certaines circonstances "à risques".

BAOBAC : BAse d'OBservation des ACcidents scolaires. Alimentée grâce à l'implication des établissements volontaires, cette base de données forme un échantillon statistique significatif sur les accidents corporels dont sont victimes les élèves lors de leurs activités scolaires des  établissements d'enseignement public et privé sous contrat relevant des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'agriculture.

Saisir vos dossiers d'accidents scolaires et consulter la base de données BAOBAC

Télécharger le document "Boîte à idées pour réduire les accidents scolaires dans la cour de récréation"

Sur le terrain

Rencontre avec le Ministre tunisien de l'éducation

Mercredi 13 novembre 2019, M. Hatem Ben Salem, Ministre tunisien de l'éducation, a rencontré M. Jean-Marie Schléret, Président de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement.

Les discussions ont porté sur une partie des sujets traités à l'Observatoire : incendies, inondations, séismes, sanitaires, entretien des établissements, accessibilité....  A l'issue des échanges, M. Ben Salem a confié : "Sur des questions aussi sérieuses et importantes, il est vital de recevoir des informations par des voix indépendantes".

Audition de l'Observatoire par le CESER Grand-Est

Lors de son audition par le conseil économique, social et environnemental Grand-Est à Chalons-en-Champagne le 3 juillet 2019, le président de l'Observatoire Jean-Marie Schléret a insisté sur la responsabilité des conseils régionaux dans la mise en oeuvre des mesures touchant en particulier à la sécurité incendie des lycées avec une attention particulière aux internats. Il a rappelé la nécessaire coordination avec les services académiques dans le suivi des avis émis par les commissions de sécurité et de l'exécution des deux exercices d'évacuation obligatoires, ainsi que des dispositions prises en matière de formation des personnels.

Village-inondation à Amiens, 25 avril 2019

Papi Padebol invite ses petits-enfants en vacances. C'est le fil conducteur du livret pédagogique "Habiter au bord de l'eau, vivre avec les inondations" conçu à l'initiative de l'EPTB Somme Ameva. La diffusion de ce livret auprès des élèves de cycle 3 (CM1, CM2 et 6e) est complétée par l'organisation de villages-inondation pour sensibiliser les scolaires de la Somme (80).

Une délégation de l'Observatoire a visité le village-inondation organisé à Amiens le 25 avril 2019. Sur le même modèle que le livret, les enfants sont invités à déambuler en petits groupes au grès des 10 stands proposés, découvrant leur territoire sous l'angle de l'eau puis du risque inondation. Le service gestion des risques de la ville d'Amiens, qui accompagne activement les élèves dans la prévention des risques, présente son DICRIM jeunes ; dans l'atelier « Fais ta valise », les enfants choisissent ce qu'ils emporteraient en cas d'inondation ; une maquette permet de visualiser la montée de l'eau dans une ville construite avec les élèves ; l'IFFO-RME explique les cartes de vigilance météorologique...

Une très belle initiative !

Assises nationales des risques naturels, 25 et 26 mars 2019, Montpellier

Une délégation de l'Observatoire a participé aux assises nationales des risques naturels qui se sont déroulées les 25 et 26 mars 2019, à Montpellier.

Le fil rouge était l'adaptation des territoires pour une société résiliente. Conférences, ateliers et visites de qualité se sont succédés, avec un focus sur le risque inondation.

Deux initiatives ont particulièrement retenu l'attention de l'Observatoire :

  • Le travail de prévention mené par la ville d'Alès (30) auprès des écoles : accompagnement des Plans particuliers de mise en Sûreté (PPMS), forum avec ateliers et pièce de théâtre pour tous les CM1-CM2...
  • Le livret pédagogique "Habiter au bord de l'eau, vivre avec les inondations" à destination des élèves de cycle 3, conçu par l'EPTB Somme Ameva et l'Institut français des formateurs risques majeurs (IFFO-RME).

Ces assises se sont terminées avec une présentation de la gestion de crise par la ville de Montpellier, où la délégation de l'Observatoire a pu apprécier l'attention particulière portée aux établissements d'enseignement.

Journée thématique "Handicaps et évacuation incendie" au collège Jean Macé de Clichy (92)

Visite d'une délégation de l'Observatoire au collège Jean Macé de Clichy pour une journée thématique "Handicaps et évacuation incendie" organisée le 25 septembre 2018 dans le cadre d'un partenariat entre le collège, l'association APF France handicap et l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement.

Après une matinée consacrée à des ateliers pratiques permettant aux élèves d’appréhender les difficultés à se déplacer et travailler avec un handicap moteur, visuel ou auditif, l’après-midi a donné l’occasion d’un exercice d’évacuation incendie qui accordait une attention toute particulière aux élèves en fauteuil roulant.

Les élèves de la classe de 4e "Défense et sécurité globale" sont maintenant les ambassadeurs de ce travail sur le handicap auprès de leurs camarades pour un projet suivi tout au long de l’année. À l’heure du bilan, les élèves étaient enthousiastes : "C’était génial, on comprend mieux, on a pris conscience des choses, on a gagné en maturité."  

Le Président de l’Observatoire, Jean-Marie Schléret, a salué la mobilisation exceptionnelle de la communauté éducative et de ses partenaires, à l'issue de cette journée.

Consulter l'intégralité des actualités "sur le terrain"

Vie des académies

Préparation des épisodes neigeux dans les Yvelines

À la suite des évènements climatiques de février 2018, le CHSCT départemental des Yvelines, qui inscrit son action dans une perspective de prévention des risques et de protection de tous les acteurs de la communauté éducative, a engagé une réflexion sur la gestion des épisodes neigeux.

Plusieurs groupes de travail ont eu lieu au cours de l'année 2018/2019. Le travail produit par les représentants du personnel, qui se sont engagés, aux côtés de l'administration de la DSDEN 78, a été consolidé et validé par la Préfecture des Yvelines le 26 septembre dernier et diffusé dans tous les établissements d'enseignement des Yvelines dès le mois d'octobre 2019.

Télécharger l'affiche de conseils aux personnels

Télécharger la fiche de gestion d'un épisode neigeux

Un violent incendie au collège de Béthune

© Courrier Picard

Vendredi 6 septembre 2019, seulement 4 jours après la rentrée, un violent incendie s'est déclaré  dans un collège à Béthune (62).

Emie, élève de 4e du collège de Béthune: "L'alarme incendie a retenti. On nous a fait descendre dans la cour devant la cantine, puis comme ça s'aggravait, dans la cour arrière. Les profs ont été super, ils ont réussi à nous gérer et à nous ranger par classe pour nous compter, ils nous ont rassurés... " (La voix du Nord) 

Nous rappelons à tous les chefs d'établissement et tous les directeurs d'école l'OBLIGATION de réaliser le premier exercice d'évacuation incendie dans le mois qui suit la rentrée.

Pour vous aider, deux publications de l'Observatoire à télécharger :

  • un guide de 4 pages pour préparer et évaluer les exercices incendie dans les établissements d'enseignement : vérifications et consignes préalables, choix du moment et du scénario... sans oublier la prise en compte des personnes en situation de handicap. Au dos du document, une fiche d'évaluation type à renseigner lors de chaque exercice
  • une affiche qui rappelle le nombre d'exercices de sécurité obligatoires (incendie, PPMS attentat-intrusion et PPMS risques majeurs)

Un DICRIM jeunes à Amiens

Caroline Merle, service gestion des risques de la ville d'Amiens, a été auditionnée par la commission "Risques et menaces majeurs" en juin 2019. Elle a présenté la démarche globale de prévention des risques majeurs menée activement par la ville d'Amiens auprès des élèves. De nombreux outils ont été conçus et proposés dans les établissements d'enseignement depuis plusieurs années : une exposition, une maquette, des magnets présentant les principaux risques... L'équipe du service gestion des risques se rend également dans les classes pour présenter chaque année à tous les élèves de CM1 le DICRIM jeune (Document d'information communal sur les risques majeurs) afin de les informer sur les risques existants et les moyen de s'en protéger.