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Novembre 2002

Décembre 2001

Rapport IGAENR - 2001 - Selon les termes de la lettre ministérielle définissant les missions de l’IGAENR pour 2000-2001 (BO n° 31 du 7 septembre 2000), une rubrique des travaux thématiques à conduire portait sur l’observation de "la mise en place des incubateurs d’entreprises innovantes", politique et dispositif nouveaux lancés en mars 1999 par le ministre Claude ALLEGRE dans le cadre de la loi sur l’innovation.

Novembre 2005

Juillet 2005

Rapport IGEN-IGAENR

Mai 2002

[Juin 2006] Le rapport s'appuie sur les observations d'une mission IGEN-I.G.A.E.N.R. réalisée dans six académies au cours de l'année scolaire 2005-2006. La nouvelle architecture budgétaire résultant de la mise en application, au 1er janvier 2006, de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) s'organise dans les académies autour de budgets opérationnels de programme (BOP).