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Rapport IGEN-IGAENR

Mai 2002

[Juin 2006] Le rapport s'appuie sur les observations d'une mission IGEN-I.G.A.E.N.R. réalisée dans six académies au cours de l'année scolaire 2005-2006. La nouvelle architecture budgétaire résultant de la mise en application, au 1er janvier 2006, de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) s'organise dans les académies autour de budgets opérationnels de programme (BOP).