Bulletin officiel n° 29 du 19 juillet 2012
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Organisation générale
Attributions de fonctions : modification
Arrêté du 15-6-2012 (NOR : MENA1200252A)
Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions : modification
Arrêté du 27-6-2012 (NOR : MENA1200293A)
Administration centrale du MEN et du MESR
Répartition des sièges au CSE
Décision du 13-7-2012 (NOR : MENJ1200305S)
Conseil supérieur de l'éducation
Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire
Liste du 31-5-2012 - J.O. du 31-5-2012 (NOR : CTNX1223145K)
Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire
Liste du 3-6-2012 - J.O. du 3-6-2012 (NOR : CTNX1223304K)
Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de la biologie
Liste du 10-6-2012 - J.O. du 10-6-2012 (NOR : CTNX1223306K)
Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l'économie et des finances
Liste du 17-6-2012 - J.O. du 17-6-2012 (NOR : CTNX1224085K)
Commission générale de terminologie et de néologie
Enseignements secondaire et supérieur
Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2012-2013
Circulaire n° 2012-0012 du 22-6-2012 (NOR : ESRS1226780C)
Bourses et aides aux étudiants
Évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2013
Note de service n° 2012-0013 du 25-6-2012 (NOR : ESRS1226221N)
Groupements de spécialités de BTS
Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2012
Arrêté du 7-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR : ESRS1224978A)
Écoles d'ingénieurs
Reconnaissance par l'État de l'établissement privé « AFBB/École » - association pour la formation de la biochimie et de la biologie - académie de Paris
Arrêté du 1-6-2012 - J.O. du 30-6-2012 (NOR : ESRS1222021A)
Enseignement privé
Enseignements primaire et secondaire
Programme d'enseignement de théâtre
Arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 3-7-2012 (NOR : MENE1221055A)
Classes à horaires aménagés théâtre
Épreuve de projet dans la série STL, applicable à compter de la session 2013 : modification
Note de service n° 2012-100 du 29-6-2012 (NOR : MENE1226551N)
Baccalauréat technologique
Liste dans les écoles, collèges et lycées : modification
Arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 3-7-2012 (NOR : MENE1226441A)
Sections internationales
Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2011
Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200277A)
Lycées des métiers
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Aide et action »
Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200218A)
Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Amnesty international section française »
Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200219A)
Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Ariana »
Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200220A)
Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'« Association européenne de l'éducation - France »
Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200221A)
Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'« Association de formation et de recherche sur le langage »
Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200222A)
Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Centre audiovisuel Simone de Beauvoir »
Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200223A)
Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à la « Confédération des maisons de jeunes et de la culture de France »
Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200224A)
Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à la « Confédération syndicale des familles »
Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200225A)
Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Enfance et partage »
Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200226A)
Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Éveil »
Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200227A)
Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à la « Fédération pour l'enseignement des malades à domicile et à l'hôpital »
Arrêté du 25-6-2012 (NOR : MENE1200307A)
Partenariat
Personnels
Cahier des charges de la formation
Arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 29-6-2012 (NOR : MENE1222101A)
Professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation
Postes et missions dans le réseau culturel à l'étranger (hors AEFE, MLF et AFLEC) à pourvoir au titre de l'année 2013
Note de service n° 2012-106 du 11-7-2012 (NOR : MENH1227694N)
Réseau extérieur du MAE
Taux de promotion au 8ème échelon spécial de l'échelle 6 du corps des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur pour les années 2012, 2013 et 2014
Arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 29-6-2012 (NOR : MENH1222896A)
Avancement
Mouvement du personnel
Nomination des candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au titre de l'année 2012
Arrêté du 29-6-2012 (NOR : MENH1200275A)
Examens et concours
Présidents des jurys des concours externes, internes de l'agrégation et des concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés correspondants - session 2013
Arrêté du 14-6-2012 (NOR : MENH1200260A)
Jurys de concours
Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2013
Arrêté du 14-6-2012 (NOR : MENH1200261A)
Jurys de concours
Présidents des jurys des concours externes et internes du Capet ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2013
Arrêté du 14-6-2012 (NOR : MENH1200262A)
Jurys de concours
Présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2013
Arrêté du 14-6-2012 (NOR : MENH1200263A)
Jurys de concours
Présidents des jurys du concours externe du Capeps et Cafep correspondant et du concours interne du Capeps et CAER correspondant - session 2013
Arrêté du 14-6-2012 (NOR : MENH1200264A)
Jurys de concours
Président des jurys des concours externe et interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues (Cop) - session 2013
Arrêté du 14-6-2012 (NOR : MENH1200265A)
Jurys de concours
Accès au grade de personnel de direction de 2ème classe
Arrêté du 15-6-2012 (NOR : MENH1200272A)
Liste d'aptitude
Accès aux fonctions de directeur d'école régionale du premier degré au titre de l'année 2012
Arrêté du 3-7-2012 (NOR : MENH1200285A)
Liste d'aptitude
Accès aux fonctions de directeur d'établissement régional d'enseignement adapté au titre de l'année 2012
Arrêté du 3-7-2012 (NOR : MENH1200286A)
Liste d'aptitude
Inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale, au titre de l'année 2012
Arrêté du 5-7-2012 (NOR : MENH1200282A)
Liste d'aptitude
Liste des enseignants admis au diplôme d'État de psychologie scolaire - session 2011
Arrêté du 27-6-2012 (NOR : ESRS1200257A)
Titres et diplômes
Informations générales
Inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1ère classe
Avis du 8-7-2012 - J.O. du 8-7-2012 (NOR : MENI1227134V)
Recrutement
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