bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Réglementation financière et comptable

Taxe d’apprentissage

Élaboration et publication des listes préfectorales relatives au versement du solde de la taxe d’apprentissage à compter de 2024

Instruction du 8-1-2024 (NOR : MENE2332736J)

Enseignements secondaire et supérieur

Cadre national sur les attendus de formations

Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur – Modification

Arrêté du 1-2-2024 - JO du 20-2-2024 (NOR : ESRS2401201A)

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat professionnel

Programme limitatif de français de la classe terminale pour les années scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027

Note de service du 31-1-2024 (NOR : MENE2402853N)

Baccalauréat général

Partie pratique de l’épreuve de l’enseignement de spécialité numérique et sciences informatiques à compter de la session 2024

Note de service du 5-2-2024 (NOR : MENE2330918N)

Personnels

Mouvement

Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la principauté de Monaco – Année scolaire 2024-2025

Note de service du 5-2-2024 (NOR : MENH2400236N)

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Composition de la commission d’examen des candidatures constituée pour le recrutement du directeur du Centre d’études et de recherches sur les qualifications (Cereq)

Arrêté du 29-1-2024 (NOR : MEND2403932A)

Conseils, comités, commissions

Nomination au Conseil supérieur de l’éducation – Modification

Arrêté du 30-1-2024 (NOR : MENJ2403429A)

Conseils, comités, commissions

Présidence du Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 15-2-2024 (NOR : MENJ2404432A)