Bulletin officiel n° 30 du 25 juillet 2024 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 662.77 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Auditeurs Éduform habilités par la commission nationale de labellisation du 11 juillet 2024 Liste du 15-7-2024 (NOR : MENE2420311K) Formation professionnelle Structures labellisées Éduform par la commission nationale de labellisation Décision du 16-7-2024 (NOR : MENE2420307S) Formation professionnelle Réglementation financière et comptable Convention de délégation de gestion et d'utilisation des crédits du programme 349 Transformation publique – Région académique Auvergne-Rhône-Alpes Convention du 15-7-2024 (NOR : MENA2420171X) Convention de délégation de gestion Convention de délégation de gestion et d'utilisation des crédits du programme 349 Transformation publique – Région académique Bourgogne-Franche-Comté Convention du 15-7-2024 (NOR : MENA2420176X) Convention de délégation de gestion Convention de délégation de gestion et d'utilisation des crédits du programme 349 Transformation publique – Région académique Bretagne Convention du 15-7-2024 (NOR : MENA2420184X) Convention de délégation de gestion Convention de délégation de gestion et d'utilisation des crédits du programme 349 Transformation publique – Région académique de Corse Convention du 15-7-2024 (NOR : MENA2420188X) Convention de délégation de gestion Convention de délégation de gestion et d'utilisation des crédits du programme 349 Transformation publique – Région académique Île-de-France Convention du 15-7-2024 (NOR : MENA2420224X) Convention de délégation de gestion Convention de délégation de gestion et d’utilisation des crédits du programme 349 Transformation publique – Région académique de La Réunion Convention du 15-7-2024 (NOR : MENA2420226X) Convention de délégation de gestion Convention de délégation de gestion et d'utilisation des crédits du programme 349 Transformation publique – Région académique de Mayotte Convention du 15-7-2024 (NOR : MENA2420230X) Convention de délégation de gestion Convention de délégation de gestion et d'utilisation des crédits du programme 349 Transformation publique – Région académique Centre-Val de Loire Convention du 15-7-2024 (NOR : MENA2420234X) Convention de délégation de gestion Convention de délégation de gestion et d'utilisation des crédits du programme 349 Transformation publique – Région académique Normandie Convention du 15-7-2024 (NOR : MENA2420241X) Convention de délégation de gestion Convention de délégation de gestion et d'utilisation des crédits du programme 349 Transformation publique – Région académique Provence-Alpes-Côte d’Azur Convention du 15-7-2024 (NOR : MENA2420256X) Convention de délégation de gestion Convention de délégation de gestion et d’utilisation des crédits du programme 349 Transformation publique – Région académique Hauts-de-France Convention du 22-7-2024 (NOR : MENA2420221X) Convention de délégation de gestion Convention de délégation de gestion et d’utilisation des crédits du programme 349 Transformation publique – Région académique Occitanie Convention du 22-7-2024 (NOR : MENA2420246X) Convention de délégation de gestion Convention de délégation de gestion et d’utilisation des crédits du programme 349 Transformation publique – Région académique Pays de la Loire Convention du 22-7-2024 (NOR : MENA2420760X) Convention de délégation de gestion Enseignements primaire et secondaire Inscription des établissements scolaires publics dans le programme REP – Modification Arrêté du 15-7-2024 (NOR : MENE2419898A) Établissements scolaires publics Inscription des établissements scolaires publics dans le programme REP+ – Modification Arrêté du 15-7-2024 (NOR : MENE2419899A) Établissements scolaires publics Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics Circulaire du 16-7-2024 (NOR : MENE2407159C) Vie scolaire Évaluation de l’éducation physique et sportive, organisation du contrôle en cours de formation (CCF) et référentiel national d’évaluation – Modification Circulaire du 22-7-2024 (NOR : MENE2420513C) Baccalauréats général et technologique Programme national d'œuvres pour l'enseignement de français pour l’année scolaire 2025-2026 Note de service du 11-7-2024 (NOR : MENE2418442N) Classes de première des voies générale et technologique Personnels Mise en œuvre de la loi n° 2024-475 du 27 mai 2024 visant la prise en charge par l’État de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause méridienne Note de service du 24-7-2024 (NOR : MENE2419622N) École inclusive Informations générales Création de la commission spécialisée sur la transition écologique Arrêté du 12-7-2024 (NOR : MENJ2419878A ) Conseils, comités, commissions Bas de page Abonnez-vous au Bulletin hebdo Recevez chaque jeudi, le sommaire du bulletin officiel directement dans votre messagerie dès sa parution.Je m'abonne au Bulletin hebdo ! 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