Bulletin officiel n° 29 du 18 juillet 2024 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.36 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Réglementation financière et comptable Convention de subdélégation de gestion et à l’utilisation des crédits du programme 349 Transformation publique Convention du 27-6-2024 (NOR : MENN2419385X) Convention de subdélégation de gestion Enseignements secondaire et supérieur Programme de français et de philosophie pour l'année scolaire 2024-2025 Arrêté du 28-6-2024 (NOR : ESRS2418417A) Classes préparatoires scientifiques Thème de lettres et de philosophie pour l'année scolaire 2024-2025 Arrêté du 28-6-2024 (NOR : ESRS2418418A) Classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année Conditions de l’ouverture du bénéfice des aides spécifiques aux bacheliers bénéficiaires d'une bourse nationale de lycée inscrits dans le cadre de la procédure nationale de préinscription Parcoursup Circulaire du 3-7-2024 (NOR : ESRS2417764C) Parcoursup Enseignements primaire et secondaire Octroi du label « Internat d’excellence – ruralité » relevant du Plan France Ruralités Arrêté du 5-7-2024 (NOR : MENE2418500A ) Internats d'excellence Séquences d’observation, visites d’information et stages pour les élèves de collège Circulaire du 12-7-2024 (NOR : MENE2407449C) Modalités d’accueil en milieu professionnel Homologation et suivi – Année scolaire 2024-2025 Note de service du 4-7-2024 (NOR : MENC2417273N) Établissements d'enseignement français à l'étranger Jeunesse et vie associative Orientations nationales d’inspection et de contrôle – Année 2024-2025 Instruction du 2-7-2024 (NOR : SPOV2418760J) Jeunesse, engagement et sport Personnels Simplification du processus et des instruments de pilotage des EPLE Circulaire du 1-7-2024 (NOR : MENE2417729C) Établissements publics locaux d'enseignement Mouvement du personnel Secrétaire général de la région académique de Mayotte et de l’académie de Mayotte Arrêté du 14-6-2024 (NOR : MEND2418281A) Nomination Administrateur provisoire de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Reims au sein de l’université de Reims Arrêté du 3-7-2024 (NOR : ESRS2418807A) Nomination Informations générales Nomination des représentants du personnel et des représentants des employeurs à la commission paritaire de pilotage et de suivi du régime de protection sociale complémentaire Arrêté du 4-6-2024 (NOR : MENH2401974A) Conseils, comités, commissions Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission consultative paritaire locale compétente à l'égard des agents contractuels exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse, de l'enseignement supérieur, de la recherche, des sports et des Jeux olympiques et paralympiques – Modification Arrêté du 2-7-2024 (NOR : MENA2418776A) Conseils, comités, commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
