Conseil, comités, commissions
Composition du comité de pilotage de l'inspection santé et sécurité au travail en académie institué par l’arrêté du 3 juillet 2023 fixant les conditions de rattachement à l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche des fonctionnaires et des agents chargés d’assurer les fonctions d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité dans l’enseignement scolaire
Décision
du 17-4-2025 (NOR : MENI2510690S)