Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Certificat d'aptitude professionnelle et baccalauréat professionnel

Horaires des enseignements généraux et professionnels obligatoires dans les formations sous statut scolaire

NOR : MENE1905963N
note de service n° 2019-023 du 18-3-2019
MENJ - DGESCO A2-2


Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs ; aux directrices et directeurs des divisions des examens et concours (DEC) ; aux déléguées et délégués académiques à la formation professionnelle initiale et continue ; aux déléguées et délégués académiques à l'enseignement technique
Références : arrêtés du 21-11-2018

I. Les principes d'organisation des enseignements en CAP et en baccalauréat professionnel

L'organisation générale de la voie professionnelle scolaire est fondée sur l'alternance entre temps de formation en classe et temps de formation en milieu professionnel. La formation en classe comprend des enseignements généraux et des enseignements professionnels ainsi qu'un accompagnement personnalisé des élèves notamment pour l'aide au choix de leur orientation (192,5 heures en CAP et 265 heures sur le cycle du baccalauréat professionnel). Les nouveaux horaires dédiés aux enseignements généraux et professionnels en alternance avec les périodes de formation en milieu professionnel (PFMP) traduisent un objectif majeur de la transformation du lycée professionnel, celui de la qualité des apprentissages, pour conduire chaque élève à la réussite de son diplôme de CAP ou de baccalauréat professionnel. Pour soutenir cette ambition, de la maîtrise des savoirs fondamentaux à la réalisation du chef d'œuvre, les conditions d'apprentissage de l'élève ont été privilégiées avec :

- un meilleur taux d'encadrement pour faciliter l'acquisition des savoirs en petits groupes (plus de dédoublements avec un volume complémentaire d' heures professeur de référence augmenté de 2 heures) ;

- une grille horaire annualisée et unifiée entre secteurs production et services pour faciliter la supervision de la progressivité des apprentissages des élèves sur le cycle et la réalisation des PFMP ;

- des modalités d'interventions pédagogiques pluridisciplinaires qui articulent les disciplines d'enseignement général aux enseignements professionnels (co-intervention d'un professeur d'enseignement général et d'un professeur d'enseignement professionnel devant un même groupe, réalisation d'un chef d'œuvre).

Dans la voie professionnelle, l'enseignement général participe de la culture générale du futur citoyen et du professionnel qu'il soit artisan, technicien, ouvrier qualifié, employé. Il permet à l'élève de s'inscrire dans une histoire du savoir-faire qu'il acquiert et d'en appréhender le sens dans un contexte de mutation continue du monde du travail et des métiers. C'est la raison pour laquelle une attention spécifique doit être portée à l'organisation de l'enseignement général.

L'allègement de l'emploi du temps des élèves, auquel toutes les disciplines de spécialités professionnelles et générales ont contribué (à l'exception des disciplines de prévention-santé-environnement et d'économie-gestion en baccalauréat professionnel) :

- autorise de nouvelles modalités d'enseignement comme la co-intervention devant un même groupe d'élèves de deux professeurs d'enseignement général et professionnel, la réalisation d'un chef d'œuvre dans un cadre pluridisciplinaire accompagné ;

- libère également du temps hebdomadaire pour pratiquer des activités culturelles et sportives, rechercher des lieux de PFMP et suivre des enseignements facultatifs proposés dans l'établissement, notamment dans le cadre des associations sportives de l'UNSS ;

- permet aux établissements des choix d'organisation différents en fonction de leur projet, des spécialités professionnelles qu'ils offrent, du profil des élèves.

Cette organisation renforce l'accompagnement de l'élève à toutes les étapes de son orientation pour l'aider à faire ses choix de façon éclairée et ce jusqu'au baccalauréat professionnel dont la double finalité est réaffirmée : l'insertion professionnelle immédiate ou la poursuite d'études. La réversibilité de ces choix à l'issue de la classe de terminale, le maintien des passerelles en cours de formation entre les diplômes, les réorientations possibles sont autant de procédures à la disposition des établissements et des familles qui renforcent l'individualisation des parcours. Ces principes de l'accompagnement et de la personnalisation du parcours de l'élève sont un axe majeur pour le nouveau lycée professionnel. Les grilles horaires des formations sous statut scolaire s'appliquent à la rentrée 2019 aux classes de première année de CAP et de seconde professionnelle du baccalauréat.

II. Les modalités d'organisation des enseignements et des PFMP

Cette nouvelle organisation des enseignements répartit les heures disciplinaires au-delà de la seule ligne qui les désigne dans la grille-horaire. Ainsi, celle-ci se lit, pour une même discipline, à trois niveaux différents :

- les heures de la discipline d'enseignement général dispensée par le professeur de cette discipline ;

- les heures dédiées aux nouvelles modalités pédagogiques comme la co-intervention et la consolidation pour le français et les mathématiques ;

- la réalisation d'un chef d'œuvre, mobilisant par exemple l'histoire, les arts appliqués et les langues vivantes en articulation avec la discipline professionnelle.

Le cas échéant, les heures issues du volume complémentaire en baccalauréat professionnel réparties par l'établissement selon les profils de spécialités de l'établissement, de celui des élèves et de la disponibilité des ressources humaines.

Les professeurs interviennent donc au titre de leur discipline dans leur classe et sous d'autres formes d'enseignement supplémentaires. Cette nouvelle organisation se déroule jusqu'en terminale, notamment dans le cadre de l'accompagnement des élèves à la poursuite d'études supérieures ou à l'insertion professionnelle et procède de la nécessaire personnalisation des parcours des élèves. L'attention portée aux bonnes conditions d'enseignement pour les disciplines d'enseignement général, même quand des regroupements d'effectifs sont rendus possibles du fait de la proximité de spécialités au sein d'un même secteur professionnel, constitue un facteur essentiel de la qualité des apprentissages. De même, les établissements veilleront à préserver toute la souplesse d'organisation pédagogique pour les séquences en co-intervention. Enfin, les durées des périodes de formation en milieu professionnel peuvent être modulées selon l'année de formation et selon la spécialité, afin de tenir compte de l'environnement professionnel territorial d'une part, et d'être adaptées au secteur d'activité professionnel, d'autre part. La durée totale sur le cycle fixée par l'arrêté de spécialité doit être respectée.

III. Des modalités pédagogiques diversifiées inscrites dans l'emploi du temps de l'élève

1 - Les modalités particulières de la co-intervention

La co-intervention est une modalité pédagogique innovante qui crée une différence avec les modalités de transmission plus classiques et avec lesquelles certains élèves sont en difficulté. Par le dialogue qu'elle instaure entre enseignement général et professionnel, la co-intervention peut déclencher une nouvelle motivation, en vue d'une meilleure compréhension des élèves. L'objectif est de mieux s'approprier le sens des enseignements généraux dans un contexte et une perspective professionnels pour renforcer leurs acquis.

Ces heures de co-intervention sont assurées par le professeur enseignant la spécialité professionnelle conjointement avec le professeur enseignant le français, et celui enseignant les mathématiques et la physique-chimie en baccalauréat professionnel dès la classe de seconde. Ces heures ne font pas l'objet d'un programme spécifique distinct car elles s'appuient sur les programmes des disciplines générales et les référentiels des  spécialités professionnelles.

Les établissements peuvent maintenir les séquences de co-intervention déjà en place par exemple en langues étrangères ou en histoire sur le volume complémentaire de leur dotation. L'obligation ne concerne cependant que la co-intervention en français et mathématiques-physique-chimie. Les arrêtés relatifs aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au CAP et au baccalauréat professionnel définissent les nombres d'heures par année de cycle à consacrer à ces enseignements en co-intervention. En baccalauréat professionnel et en CAP, la dotation horaire professeur est égale au double du volume horaire élève pour les enseignements en co-intervention. L'utilisation de cette dotation est réservée exclusivement à la co-intervention.

Cette modalité de formation nécessite d'identifier les conditions de mise en œuvre pour la rendre possible tant dans la conception des emplois du temps (répartition des services, plages d'enseignement en barrettes...) que dans les espaces de travail communs appropriés. Si une répartition hebdomadaire des heures de co-intervention reste sans doute plus simple à mettre en œuvre, elle pourra être utilement aménagée en fonction des projets par quinzaine, toutes les trois semaines, ou regroupées sur une période. Ces aménagements devront s'appuyer sur les projets pédagogiques des équipes éducatives. Quels que soient les choix qui seront faits par l'établissement, cette nouvelle modalité d'enseignement est à penser dans le temps et dans l'espace, il convient donc d'y réfléchir en amont. En co-intervention, les enseignements professionnels d'une classe sont parfois pris en charge par plusieurs professeurs qui se partagent différentes parties du référentiel. Il est important dans ce cas, pour les professeurs d'enseignement général, d'anticiper et de repérer les situations, activités et supports les plus pertinents pour mettre en œuvre les séances de co-intervention et, en conséquence, de leur permettre d'identifier les collègues avec lesquels ils assureront les séances de co-intervention. À cette fin, les heures de co-intervention des deux premières semaines de la rentrée (soit 8 heures professeurs) pourront être dédiées à la concertation des professeurs co-intervenant. Si la constitution d'une équipe pédagogique est évidemment décisive, il convient de mener en amont une véritable réflexion sur la plus-value que doit apporter la co-intervention en faveur des apprentissages et les conséquences de mise en œuvre pédagogique qui en découlent pour les co-intervenants. La co-intervention concerne tous les enseignements professionnels, y compris les enseignements communs à différentes spécialités comme la prévention-santé-environnement (PSE) (pour les classes de CAP ou de baccalauréat professionnel), l'économie-gestion ou l'économie-droit (uniquement pour les classes de baccalauréat professionnel).

2 - La réalisation du chef d'œuvre

Le chef d'œuvre, 165 heures en CAP (87 heures en 1re année et 78 heures en 2e année) et 108 heures en baccalauréat professionnel (56 heures en 1re et 52 heures en terminale), est une réalisation concrète qui signe l'accomplissement des talents et des compétences d'un élève dans sa spécialité. Le chef d'œuvre doit être une réalisation dont l'élève se souviendra, un marqueur fort de sa scolarité en lycée professionnel. Il est l'aboutissement d'un projet pluridisciplinaire construit, individuel ou collaboratif, qui vise à développer son inventivité et sa créativité. Son caractère pluridisciplinaire mobilise l'enseignement professionnel de spécialité et une ou plusieurs disciplines d'enseignement général en fonction du chef d'œuvre travaillé.

La collaboration peut être menée entre plusieurs jeunes (élèves et apprentis) :

- d'une même classe et/ou d'une même spécialité ;

- de spécialités différentes (cas de projets ambitieux de participation/organisation d'un évènement, un salon, une rencontre internationale, une réalisation pluri technologique,...) ;

- d'établissements différents mobilisant l'usage d'outils numériques professionnalisants ;

- et en lien avec une entreprise ou une organisation (association, collectivité...).

3 - L'accompagnement de l'élève

L'accompagnement de l'élève, à hauteur de 192,5 heures en CAP (101,5 heures en 1re année et 91 heures en 2e année) et 265 heures en baccalauréat professionnel (respectivement 90 heures, 84 heures et 91 heures sur les trois années du cycle), sont des heures de consolidation en français et en mathématiques, d'accompagnement personnalisé ainsi que d'accompagnement au choix d'orientation, chacun de ces dispositifs en fonction des besoins spécifiques des élèves.

Le contenu de cet accompagnement évolue progressivement : de la consolidation des enseignements en français et en mathématiques au bénéfice des élèves qui en ont besoin en seconde pour laisser place à l'accompagnement à l'orientation en première puis en terminale vers l'insertion professionnelle, la poursuite d'études. Cet accompagnement à l'orientation peut aussi être mis en place en vue d'une évolution de l'élève vers un statut d'apprenti en première et terminale. L'accompagnement personnalisé est, lui, proposé à tous les élèves sur la durée totale du cycle.

La consolidation personnalisée des acquis en français et en mathématiques est identifiée à l'issue d'un test de positionnement en début d'année pour le baccalauréat professionnel. En CAP, à la rentrée 2019, les besoins pourront être identifiés à partir des notes obtenues au diplôme national du brevet. Cette consolidation est la première étape de l'accompagnement renforcé. Elle permet aux lycéens d'améliorer leur expression écrite et orale et leurs compétences mathématiques, essentielles tant dans leur vie personnelle et professionnelle que pour une poursuite d'études immédiate ou ultérieure dans le cadre de la formation tout au long de la vie.

IV. La grille horaire du CAP

À la différence des trois grilles existant jusqu'en 2018, la nouvelle organisation des enseignements prévoit une seule grille horaire pour un cycle de deux ans. Elle s'applique dès la rentrée 2019 pour la première année et en 2020 pour la deuxième année. Il est rappelé que les heures de physique-chimie sont consacrées à l'enseignement de physique-chimie ou de sciences appliquées selon la spécialité, conformément à l'arrêté de création de celle-ci. En l'absence de l'enseignement de physique-chimie, il est précisé que la co-intervention s'effectue entre mathématiques et enseignement professionnel. La durée totale des périodes de formation en milieu professionnel (PFMP) sur le cycle est de 12, 13 ou 14 semaines : cette durée est fixée par l'arrêté de création de la spécialité, à l'occasion des créations ou rénovations examinées en commissions professionnelles consultatives. Les quelques spécialités comportant 16 semaines de PFMP, au titre de la grille horaire précédente, feront l'objet d'une consultation en commissions professionnelles consultatives afin de déterminer la nouvelle durée à appliquer à la rentrée 2019 (12, 13 ou 14 semaines). Les dédoublements en enseignement général sont facilités grâce à l'abaissement du seuil à 18 élèves ; le même seuil s'applique également aux heures de PSE, à la consolidation des acquis, d'accompagnement personnalisé et à l'accompagnement au choix d'orientation. Dans les différentes spécialités de l'enseignement professionnel et en langue vivante, les seuils de dédoublement spécifiques sont maintenus. Pour la réalisation du chef d'œuvre, la dotation horaire professeur est égale au double du volume horaire élève. Des enseignements facultatifs peuvent être proposés aux élèves, en fonction du projet de l'établissement. Le parcours en deux ans demeure le parcours standard proposé aux élèves en fin de 3e. Il pourra toutefois être adapté pour préparer le diplôme en un ou trois ans en fonction du niveau de l'élève, dans le cadre d'un positionnement proposé par l'équipe pédagogique de l'établissement d'accueil. Il appartient d'en saisir l'opportunité dans le cadre du projet académique. L'arrêté grille horaire prévoit la possibilité d'adapter les volumes horaires et leur répartition. Dans le cas de la préparation du CAP en un an, le nombre minimal de PFMP est de cinq semaines.

V. La grille horaire du baccalauréat professionnel

Afin de mieux prendre en compte le parcours de l'élève et suivre la progressivité des apprentissages sur un cycle de trois ans, la nouvelle organisation pédagogique est annuelle. La grille horaire s'applique à la rentrée 2019 pour les élèves entrant en seconde professionnelle, en 2020 pour la classe de première puis en 2021 pour la terminale. Il est rappelé que les heures de physique-chimie sont consacrées à l'enseignement de physique-chimie ou de sciences appliquées selon la spécialité conformément à l'arrêté de création de la spécialité. En l'absence de l'enseignement de physique-chimie, il est précisé que la co-intervention s'effectue entre mathématiques et enseignement professionnel. Une seule grille horaire remplace les deux grilles en vigueur depuis 2009. Le choix pour une spécialité entre un enseignement de physique-chimie ou de langue vivante B relèvera désormais des arrêtés de création des spécialités dans le cadre des commissions professionnelles consultatives lors de la création ou rénovation de spécialités. Pour la rentrée 2019, les spécialités qui bénéficiaient d'un enseignement de physique-chimie le conservent ; il en est de même pour la langue vivante B. Le choix entre l'enseignement d'économie-gestion et celui d'économie-droit relève de la même procédure. Les dédoublements sont facilités grâce à un volume complémentaire d' heures-professeur de référence qui augmente de deux heures passant de 11,5 heures à 13,5 heures hebdomadaires en moyenne. Ce volume complémentaire est corrigé pour les spécialités dont les équipements utilisés ou les contraintes d'espace et de sécurité en enseignement professionnel impliquent des groupes de taille adaptée ; il permet également d'augmenter le nombre de groupes à effectifs réduits pour les enseignements généraux et de proposer des temps de co-intervention mobilisant d'autres disciplines générales. En classe de première ou terminale, vous veillerez à ce que les formations conduisant à l'obtention de l'attestation de sauveteur-secouriste du travail puissent se réaliser dans les meilleures conditions (dotation établissement, dédoublement, etc.). Les horaires dédiés à la consolidation, à l'accompagnement personnalisé et à l'accompagnement au choix de l'orientation permettent aux élèves de terminale de préparer leur projet post-bac d'insertion professionnelle ou de poursuite d'études supérieures. Chaque élève choisit de suivre l'un des modules : préparation à l'insertion professionnelle ou à la poursuite d‘études. Le choix du module ne rend pas le projet post-bac irréversible : les élèves pourront choisir de s'inscrire dans Parcoursup ou de candidater à des formations en dehors de la plate-forme nationale parallèlement à une préparation à leur insertion professionnelle ou à l'inverse, se tourner vers une insertion professionnelle immédiate même s'ils ont choisi le module de préparation à la poursuite d'études. La durée totale des périodes de formation en milieu professionnel (PFMP) est de 18 à 22 semaines selon la spécialité : cette durée est fixée par l'arrêté de création de la spécialité, à l'occasion des créations ou rénovations examinées en commissions professionnelles consultatives. L'objectif est de mieux adapter le temps de formation en entreprise aux spécificités du secteur d'activité concerné. Pour la rentrée 2019, l'ensemble des spécialités a une durée de PFMP maintenue à 22 semaines.


Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Marc Huart
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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