bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Encart

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Mouvements des personnels ATOSS

Modalités des mouvements des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé - rentrée 2010

(NOR : MENH0926150N)