Bulletin officiel n°39 du 28 octobre 2010

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Classement des lycées professionnels

Modification

NOR : MENE1000929A
arrêté du 28-9-2010
MEN - DGESCO B1-2


Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24 ; arrêté du 25-9-2009

Article 1 - Le classement des lycées professionnels fixé par l'arrêté du 25 septembre 2009 visé ci-dessus est modifié comme suit :
 
Article 2 - Sont rayés du classement des lycées professionnels, à compter de la rentrée scolaire 2010, les établissements suivants :
Académie de Besançon :
- 0250002S - Louis-Garnier, Audincourt
Académie de Dijon :
- 0210032W - Henry-Moisand, Longchamp
Académie de Grenoble :
- 0380099B - Louise-Michel, Grenoble
- 0730048F - René-Perrin, Ugine
Académie de Lille :
- 0622240Y - Montreuil
- 0620193Y - Édouard-Branly, Boulogne-sur-Mer
- 0590256H - Jean-Baptiste-Carpeaux, Crespin
- 0590078P - Romain-Rolland, Feignies
Académie de Montpellier :
- 0300056Y - Jean-Baptiste-Dumas - Alès
- 0300951W - Georges-Brassens - Bagnols-sur-Cèze
Académie de Nancy-Metz :
-0570145Y - Julie-Daubie, Rombas
- 0880072A - Jean-Charles-Pellerin, Épinal
- 0541290J - Henri-Wallon, Villerupt
Académie de Nantes :
- 0440294F - Étienne-Lenoir, Châteaubriant
- 0490058X - Jean-Bertin, Saumur
Académie de Nice :
- 0060908E - Beau-Site, Nice
Académie d'Orléans-Tours :
- 0180049F - René-Cassin, Vierzon
- 0280043V - Rémi-Belleau, Nogent-le-Rotrou
Académie de Paris :
- 0750798K - Esthétique, Paris 17ème
Académie de Rennes :
- 0290108K - Dupuy-de-Lôme, Brest
- 0220187J - Fulgence-Bienvenue, Loudéac
Académie de Strasbourg :
- 0671737Z - économique Charles-Frey, Strasbourg
Académie de Toulouse :
- 0320026E - d'Artagnan, Nogaro
- 0312217S - Charles-de-Gaulle, Muret
 
Article 3 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, les lycées professionnels suivants :
Académie de Caen :
- 0611182D - Gabriel, Argentan
Académie de la Guyane :
- 9730003R - Max-Joséphine, Cayenne
Mayotte :
- 9760220K - de Dzoumogne, Bandraboua
 
Article 4 - Est classé en troisième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, le lycée professionnel suivant :
Académie de Lille :
- 0590098L - Placide-Courtoy, Hautmont
 
Article 5 - Est classé en quatrième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, le lycée professionnel suivant :
Académie de Besançon :
- 0250001R - Fernand-Léger, Audincourt
 
Article 6 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 28 septembre 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer
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