Bulletin officiel n°39 du 28 octobre 2010

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Classement des collèges

Modification

NOR : MENE1000927A
arrêté du 28-9-2010
MEN - DGESCO B1-2


Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24 ; arrêté du 25-9-2009

Article 1 - Le classement des collèges fixé par l'arrêté du 25 septembre 2009 visé ci-dessus est modifié comme suit :
 
Article 2 - Sont rayés du classement des collèges, à compter de la rentrée scolaire 2010, les établissements suivants :
Académie de Besançon :
- 0251374H - Gustave-Courbet, Grand Charmont
Académie de Bordeaux :
- 0332088R - Paul-Langevin, Mérignac
Académie de Caen :
- 0501444Y - Pierre-Mottier, Le Teilleul
- 0501930B - Charlemagne, Juvigny-le-Tertre
Académie de Lille :
- 0593478K - Albert-Camus, Hem
- 0594632P - Elsa-Triolet, Hem
Académie de Montpellier :
- 0340022P - Basile-Rouaix, Cessenon-sur-Orb
Académie de Nancy-Metz :
- 0570322R - du Breckelberg, Creutzwald
- 0570070S - Georges-Bernanos, Montigny-lès-Metz
- 0570114P - Albert-Camus, Volmérange-les-Mines
- 0572810V - Robert-Schuman, Metz
Académie d'Orléans-Tours :
- 0280886L - Paul-Fort, Dreux
- 0451303X - La Bolière, Orléans
Académie de Toulouse :
- 0460002C - les Castors, Bagnac-sur-Célé
 
Article 3 - Sont classés en première catégorie, à compter la rentrée scolaire 2010, les collèges suivants :
Académie de Grenoble :
- 0741699V - Poisy
Académie de Lille :
- 0596873A - Cappelle-en-Pévèle
Académie de Rennes :
- 0292290G - Plabennec
Académie de Toulouse :
- 0312799Z - Bessières
- 0811331G - Gaillac
Académie de Versailles :
- 0952140K - Deuil-la-Barre
Académie de la Guadeloupe :
- 9711181G - Sainte-Rose
Nouvelle-Calédonie :
- 9830656W - Païta Nord, Païta
 
Article 4 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, les collèges suivants :
Académie d'Aix-Marseille :
- 0040542T - International ITER, Manosque
Académie de Montpellier :
- 0480013D - du Haut-Gévaudan, Saint-Chély-d'Apcher
Académie de Nancy-Metz :
- 0572809U - Georges-de-la-Tour, Metz
Académie de Versailles :
- 0922662U - Robert-Paparemborde, Colombes
 
Article 5 - Sont classés en troisième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, les collèges suivants :
Académie de Bordeaux :
- 0332090T- Bourran, Mérignac
Académie de Lille :
- 0594632P - Hem
 
Article 6 - Sont classés en quatrième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2010, les collèges suivants :
Académie de Besançon :
- 0250056A - Jouffroy-d'Abbans, Sochaux
Académie de Nancy-Metz :
- 0572350V - Philippe-de-Vigneulles, Metz
 
Article 7 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 28 septembre 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer
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