Bulletin officiel n° 10 du 5 mars 2009

Enseignements élémentaire et secondaire

Baccalauréat

Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2009

NOR : MENE0900141N
RLR : 544-0d
note de service n° 2009-032 du 23-2-2009
MEN - DGESCO A1-3


Texte adressé aux ambassadrices et ambassadeurs de France ; aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France

La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d'organisation de la session 2009 du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger. La liste des pays concernés etde leur académie de rattachement figure en annexe 1.
I - Réglementation de l'examen
Les textes qui régissent l'organisation du baccalauréat général et technologique en France sont applicables aux centres ouverts à l'étranger. La liste des langues dont les épreuves peuvent être subies à l'étranger estfixée, chaque année, par les recteurs des académies de rattachement. Les candidats qui souhaitent seprésenter dans une langue ne figurant pas sur cette liste doivent se déplacer dans une des académies organisant les épreuves de cette langue et figurant dans un arrêté publié au cours du premier trimestre del'année civile conformément à la note de service n°2003-115 du 17 juillet 2003 parue au B.O. n°30 du24 juillet 2003.
lI - Programmes
Il est rappelé que les programmes sur lesquels portent les épreuves de l'examen sont ceux en vigueur durant l'année scolaire 2008-2009 dans les classes terminales des lycées et dans les classes de première pour les épreuves anticipées de mathématiques-informatique (série L), d'enseignement scientifique (sériesL et ES), de français (séries L, ES et S et baccalauréat technologique) et d'histoire et géographie (baccalauréat technologique série STI). Toutefois, certaines des épreuves du baccalauréat technologique portent sur les programmes du cycle terminal.
III - Calendrier des épreuves
A - Groupe I
Le calendrier des centres du groupe I présenté dans les annexes 2 et 3 comporte des horaires décalés: les horaires des épreuves figurant dans la présente note sont indiqués en heures locales. Ils impliquent la répartition suivante:
Groupe I-a : Burkina Faso -Côte d'Ivoire - Guinée - Mali - Maroc - Mauritanie - Sénégal - Togo
Groupe I-b: Afrique du Sud - Algérie - Allemagne - Angola - Autriche - Belgique - Bénin - Cameroun - Danemark - Espagne - Gabon - Hongrie - Irlande - Italie - Niger - Norvège - Pays-Bas - Pologne - Portugal - République centrafricaine - République démocratique du Congo - République du Congo - République tchèque - Royaume-Uni - Suède - Tchad - Tunisie.
Groupe I-c : Arabie Saoudite - Bulgarie - Djibouti - Égypte - Éthiopie - Grèce - Israël - Jordanie Kenya - Koweït - Madagascar - Qatar - Roumanie - Syrie - Turquie.
Groupe I-d : Émirats arabes unis - Ile Maurice - Russie.
Les candidats doivent impérativement être convoqués une demi-heure avant le début de chacune des épreuves. En outre, les candidats des pays des groupes Ib, Ic et Id doivent rester dans la salle d'examen durant l'intégralité des épreuves.
Les épreuves écrites de français et littérature et de français, subies selon les cas par anticipation au titre dela session 2010 ou en même temps que les autres épreuves au titre de la session 2009, ont lieu le lundi 15 juin 2009 en ce qui concerne le baccalauréat général et le mercredi 17 juin 2009 en ce qui concerne lebaccalauréat technologique. Les dates des autres épreuves anticipées subies à l'issue de la classe depremière (mathématiques-informatique en série L, enseignement scientifique en séries L et ES) sont indiquées dans les tableaux ci-joints.
 
Épreuves orales et pratiques
Le calendrier des épreuves orales des premier et second groupes et le calendrier des épreuves pratiques sont fixés par le recteur de l'académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services culturels des pays concernés.
 
Épreuves du baccalauréat-Abitur en Allemagne
Les épreuves écrites d'histoire et de géographie des candidats à l'Abibac pour la délivrance simultanée dubaccalauréat et de l'Abitur sont fixées, pour l'Allemagne, aux dates suivantes:
Pour la session normale:
- mercredi 10 juin 2009 de 9 heures à 12 heures 30 pour la première partie;
- mercredi 10 juin 2009 de 14 heures 30 à 16 heures pour la deuxième partie.
Pour la session de remplacement:
- vendredi 4 septembre 2009 de 9 heures à 12 heures 30 pour la première partie;
- vendredi 4 septembre 2009 de 14 heures 30 à 16 heures pour la deuxième partie.
La date de l'épreuve d'allemand est fixée par les recteurs, en liaison avec le lycée concerné en Allemagne.
 
Épreuves de l'option internationale du baccalauréat
Les épreuves spécifiques écrites de l'option internationale du baccalauréat de la session 2009 sont fixées (heure de Paris), pour la Belgique, le Japon et la Suède.
Pour la session normale:
- mardi 9 juin 2009 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue-littérature de la section;
- mercredi 10 juin 2009 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
Pour la session de remplacement:
- vendredi 4 septembre 2009 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue-littérature de la section;
- vendredi 11 septembre 2009 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
Pour les centres d'Amérique du Nord, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie, les épreuves se déroulent selon un calendrier fixé par l'académie de rattachement.
 
Épreuves facultatives
Épreuve écrite de langue vivante étrangère (baccalauréats général et technologique):
Mercredi 1er avril 2009 :
- de 13 h à 15 h (groupe I-a)
- de 14 h à 16 h (groupe I-b)
- de 15 h à 17 h (groupe I-c)
- de 16 h à 18 h (groupe I-d)
Les élèves des groupes I-b, I-c, I-d doivent rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.
Les autres épreuves facultatives se déroulent selon un calendrier fixé par chaque académie de rattachement.
La session de remplacement se déroule selon le même calendrier que celui de la France métropolitaine (note de service n°2009-010 du 13 janvier 2009 parue au B.O. n° 3 du 15 janvier 2009).
B - Groupe II
Pour les pays du groupe II, les dates des épreuves obligatoires et des épreuves facultatives sont fixées par le recteur de l'académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services culturels de ces pays.
Ces calendriers sont obligatoirement communiqués par les académies de rattachement, pour information, àla direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO A1-3, bureau des lycées).

IV - Centres d'examen du baccalauréat technologique
Des centres d'examen du baccalauréat technologique sont ouverts dans les pays et pour les séries suivants :
- Éthiopie: S.T.G. spécialité communication et gestion des ressources humaines;
- Sénégal: S.T.G. spécialité comptabilité et finance d'entreprise;
- Cameroun : S.T.G. spécialité mercatique;
- Inde : S.T.G. spécialités communication et gestion des ressources humaines, comptabilité et finance d'entreprise ;
- Côte d'Ivoire, Espagne, Gabon, Tunisie: S.T.G. spécialités mercatique, comptabilité et finance d'entreprise;
- Maroc: S.T.G. spécialités communication et gestion des ressources humaines, mercatique, comptabilité et finance d'entreprise;
- Ile Maurice, Madagascar: S.T.G. spécialités mercatique, comptabilité et finance d'entreprise, gestion des systèmes d'information ;
- Djibouti : S.T.G. toutes spécialités;
- Mexique: S.T.I. spécialités génie mécanique option A, génie électronique, génie électrotechnique.
V - Composition et présidence des jurys
Les centres d'examen du baccalauréat dans les pays étrangers doivent, par l'intermédiaire des ambassades de France, soumettre pour approbation au recteur de leur académie de rattachement leurs propositions relatives à la composition des jurys appelés à évaluer l'ensemble des épreuves du baccalauréat, y compris l'éducation physique et sportive. Ces propositions doivent obligatoirement comporter les titres, diplômes, établissement et classe d'affectation de chaque membre de jury. Un double de ces propositions est simultanément adressé à la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO A1-3, bureau des lycées).
Conformément aux articles D. 334-21 et D. 336-20 du code de l'éducation, les jurys doivent être présidés par un professeur des universités ou maître de conférences; toutefois, à défaut, un professeur agrégé del'enseignement du second degré pourra être désigné comme président de jury.
VI - Fraude aux examens
En cas de fraude, tentative de fraude, ou de fausse déclaration à l'occasion des examens du baccalauréat général et technologique, il convient de se reporter au décret n°92-657 du 13 juillet 1992 modifié relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur.
VII - Ouverture de centres d'examen
Les demandes éventuelles d'ouverture de nouveaux centres d'examen pour la session 2010 doivent être adressées au ministère de l'Education nationale, direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCOA1-3, bureau des lycées), sous couvert de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, avant le 15 octobre 2009.
VIII - Bilan de l'examen
Il est rappelé que la direction générale de l'enseignement scolaire (bureau des lycées DGESCO A1-3) est destinataire des rapports des présidents de jury.
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire part des difficultés que pourrait entraîner l'application des dispositions prévues par la présente note.

Pour le ministre de l'Éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire
Jean-Louis Nembrini


Annexe 1
Tableau de rattachement des centres de baccalauréat (*) ouverts à l'étranger (session 2009)
Groupes
Académies de rattachement
Pays étrangers
I
Aix-Marseille
Algérie
Bordeaux
Djibouti - Gabon - Guinée - Mali -
Maroc - Sénégal - Tchad
Grenoble
Arabie Saoudite - Émirats arabes unis - Italie -
Koweït - Qatar - Turquie
Lille
Belgique - Irlande - Pays-Bas - Royaume-Uni
Lyon
Égypte - Éthiopie - Israël - Jordanie - Syrie
Nantes
Bénin - Cameroun - Mauritanie - République centrafricaine - Togo
Nice
Burkina-Faso - Côte d'Ivoire - République démocratique du Congo - République du Congo - Niger
Réunion
Afrique du Sud - Angola - Ile Maurice - Kenya - Madagascar
SIEC d'Ile-de-France
Grèce - Tunisie
Strasbourg
Allemagne - Autriche - Bulgarie - Danemark - Hongrie - Norvège - Pologne - République tchèque - Roumanie - Russie - Suède
Toulouse
Espagne - Portugal
II
Aix-Marseille
Liban (1)
Caen
Canada - États-Unis d'Amérique
Martinique
Brésil (uniquement Brasilia) - Colombie - Équateur - El Salvador - Guatemala - Haïti - Mexique - Paraguay République dominicaine - Venezuela
Montpellier
Australie - Chine (y compris Hong-Kong)
Indonésie - Japon - Singapour - Thaïlande - Vietnam
Poitiers
Argentine - Bolivie - Brésil (sauf Brasilia) - Chili - Costa Rica - Pérou - Uruguay
Rennes
Inde
Nouvelle-Calédonie
Vanuatu
(*) centres d'épreuves anticipées ou centres d'épreuves anticipées et terminales
(1) correction des copies placée sous la responsabilité des académies d'Aix-Marseille et Besançon

Annexe 2
Calendrier des épreuves écrites du baccalauréat général - session 2009
Centres étrangers du groupe I-a: Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Guinée - Mali - Maroc - Mauritanie - Sénégal - Togo
Dates et horaires
(heures locales)
Série littéraire
Série économique
et sociale
Série scientifique
Jeudi 11 juin 2009
Philosophie
7 h 30 - 11 h 30
Langue vivante 1
13 h 30 - 16 h 30
Philosophie
7 h 30 - 11h30
Langue vivante 1
13 h 30 - 16 h 30
Philosophie
7 h 30 - 11 h 30
Langue vivante 1
13 h 30 - 16 h 30
Vendredi 12 juin 2009
Histoire-géographie
7 h 30 - 11 h 30
Latin
13 h 30 - 16 h 30
Histoire-géographie
7 h 30 - 11 h 30
Histoire-géographie
7 h 30 - 11 h 30
Lundi 15 juin 2009
Mathématiques
ou grec ancien
7 h 30 - 10 h 30
Français et littérature
13 h 30 - 17 h 30
Mathématiques
7h30 - 10h30
Français
13 h 30 - 17 h 30
Mathématiques
7 h 30 - 11 h 30
Français
13 h30 - 17 h 30
Mardi 16 juin 2009
Littérature
7 h 30 - 9 h 30
Langue vivante 2
13 h 30 - 16 h 30
Sciences économiques
et sociales
7 h 30 - 11 h 30
ou 12 h 30
(spécialité)
Physique-chimie
7h30 - 11h
Langue vivante 2
13h30 - 15h30
Mercredi 17 juin 2009
Enseignement scientifique
7 h 30 - 9 h
Mathématiques
Informatique
10 h - 11 h 30
Enseignement scientifique
7 h 30 - 9 h
Sciences de la vie
et de la Terre
7 h 30 - 11 h

Centres étrangers du groupe I-b: Afrique du Sud - Algérie - Allemagne - Angola - Autriche - Belgique - Bénin - Cameroun - Danemark - Espagne - Gabon - Hongrie - Irlande - Italie - Niger - Norvège - Pays-Bas - Pologne - Portugal - République centrafricaine - République démocratique du Congo- République du Congo - République Tchèque - Royaume-Uni - Suède - Tchad - Tunisie
Dates et horaires
(heures locales)
Série littéraire
Série économique
et sociale
Série scientifique
Jeudi 11 juin 2009
Philosophie
8 h - 12 h*
Langue vivante 1
14 h - 17 h*
Philosophie
8 h - 12 h*
Langue vivante 1
14 h - 17 h*
Philosophie
8 h - 12 h*
Langue vivante 1
14 h - 17 h*
Vendredi 12 juin 2009
Histoire-géographie
8 h - 12 h*
Latin
14 h - 17 h*
Histoire-géographie
8 h - 12 h*
Histoire-géographie
8 h - 12 h*
Lundi 15 juin 2009
Mathématiques
ou grec ancien
8 h - 11 h*
Français et littérature
14 h - 18 h*
Mathématiques
8 h - 11 h*
Français
14 h - 18 h*
Mathématiques
8 h - 12 h*
Français
14 h - 18 h*
Mardi 16 juin 2009
Littérature
8 h - 10 h*
Langue vivante 2
14 h - 17 h*
Sciences économiques et
sociales
8 h - 12 h ou 13 h*
(spécialité)
Physique-chimie
8 h - 11 h 30*
Langue vivante 2
14 h - 16 h*
Mercredi 17 juin 2009
Enseignement scientifique
8 h - 9 h 30*
Mathématiques
Informatique
10 h 30 - 12 h*
Enseignement scientifique
8 h - 9 h 30*
Sciences de la vie
et de la Terre
8 h - 11 h 30*
(*) Les candidats doivent rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.

Centres étrangers du groupe I-c : Arabie Saoudite - Bulgarie - Djibouti - Égypte - Éthiopie - Grèce - Israël - Jordanie - Kenya - Koweït - Madagascar - Qatar - Roumanie - Syrie - Turquie
Dates et horaires
(heures locales)
Série littéraire
Série économique
et sociale
Série scientifique
Jeudi 11 juin 2009
Philosophie
8 h 30 - 12 h 30*
Langue vivante 1
15 h - 18 h*
Philosophie
8 h 30 - 12 h 30*
Langue vivante 1
15 h - 18 h*
Philosophie
8 h 30 - 12 h 30*
Langue vivante 1
15 h - 18 h*
Vendredi 12 juin 2009
Histoire-géographie
8 h 30 - 12 h 30*
Latin
15 h - 18 h*
Histoire-géographie
8 h 30 - 12 h 30*
Histoire-géographie
8 h 30 - 12 h 30*
Lundi 15 juin 2009
Mathématiques
ou grec ancien
9 h - 12 h*
Français et littérature
14 h 30 - 18 h 30*
Mathématiques
9 h - 12 h*
Français
14 h 30 - 18 h 30*
Mathématiques
8 h 30 - 12 h 30*
Français
14 h 30 - 18 h 30*
Mardi 16 juin 2009
Littérature
9 h - 11 h*
Langue vivante 2
15 h - 18 h*
Sciences économiques
et sociales
8 h 30 - 12 h 30
ou 13 h 30*
(spécialité)
Physique-chimie
9 h - 12 h 30*
Langue vivante 2
15 h - 17 h*
Mercredi 17 juin 2009
Enseignement scientifique
9 h 30 - 11 h*
Mathématiques-informatique
13 h - 14 h 30*
Enseignement scientifique
9 h 30 - 11 h*
Sciences de la vie
et de la Terre
9 h - 12 h 30*
(*)Les candidats doivent rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.

Centres étrangers du groupe I-d: Émirats arabes unis - Ile Maurice - Russie
Dates et horaires
(heures locales)
Série littéraire
Série économique
et sociale
Série scientifique
Jeudi 11 juin 2009
Philosophie
9 h - 13 h*
Langue vivante 1
15 h - 18 h*
Philosophie
9 h - 13 h*
Langue vivante 1
15 h - 18 h*
Philosophie
9 h - 13 h*
Langue vivante 1
15 h - 18 h*
Vendredi 12 juin 2009
Histoire-géographie
9 h - 13 h*
Latin
15 h - 18 h*
Histoire-géographie
9 h - 13 h*
Histoire-géographie
9 h - 13 h*
Lundi 15 juin 2009
Mathématiques
ou grec ancien
9 h 30 - 12 h 30*
Français et littérature
15 h - 19 h*
Mathématiques
9 h 30 - 12 h 30*
Français
15h - 19 h*
Mathématiques
9 h - 13 h*
Français
15 h - 19 h*
Mardi 16 juin 2009
Littérature
10 h - 12 h*
Langue vivante 2
15 h 30 - 18 h 30*
Sciences économiques
et sociales
9 h - 13 h ou 14 h*
(spécialité)
Physique-chimie
9 h - 12 h 30*
Langue vivante 2
15 h 30 - 17 h 30*
Mercredi 17 juin 2009
Enseignement scientifique
10 h 30 - 12 h*
Mathématiques informatique
13 h 30 - 15 h*
Enseignement scientifique
10 h30 - 12 h*
Sciences de la vie
et de la Terre
9 h - 12 h 30*
(*) Les candidats doivent rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.

Annexe 3
Calendrier des épreuves écrites du baccalauréat technologique - session 2009
Centres étrangers du groupe I-a: Côte d'Ivoire - Maroc - Sénégal
Dates et horaires
(heures locales)
Série sciences et technologies de la gestion
Spécialité «communication
et gestion des ressources humaines»
Spécialités «comptabilité et finance d'entreprise»,
«mercatique»
Jeudi 11 juin 2009
Philosophie
7 h 30 - 11 h30
Langue vivante 1
13 h 30 - 15 h 30
Philosophie
7 h 30 - 11 h 30
Langue vivante 1
13 h 30 - 15 h 30
Vendredi 12 juin 2009
Économie-droit
7 h 30 - 10 h 30
Mathématiques
13 h 30 - 15 h 30
Économie-droit
7 h 30 - 10 h 30
Mathématiques
13 h 30 - 16 h 30
Lundi 15 juin 2009
Management des organisations
7 h 30 - 10 h 30
Histoire-géographie
13 h 30 - 16 h
Management des organisations
7 h 30 - 10 h 30
Histoire-géographie
13 h 30 - 16 h
Mardi 16 juin 2009
Épreuve de spécialité
7 h 30 - 11 h 30
Langue vivante 2
13 h 30 - 15 h 30
Épreuve de spécialité
7 h 30 - 11 h 30
Langue vivante 2
13 h 30 - 15 h 30
Mercredi 17 juin 2009
Français
13 h 30 - 17 h 30
Français
13 h 30 - 17 h 30

Centres étrangers du groupe I-b:Cameroun - Espagne - Gabon - Tunisie
Dates et horaires
(heures locales)
Série sciences et technologies de la gestion
Spécialités «comptabilité et finance d'entreprise», «mercatique»
Jeudi 11 juin 2009
Philosophie
8 h - 12 h*
Langue vivante 1
14 h - 16 h*
Vendredi 12 juin 2009
Économie-droit
8 h 30 - 11 h 30*
Mathématiques
14 h - 17 h*
Lundi 15 juin 2009
Management des organisations
8 h 30 - 11 h 30*
Histoire-géographie
14 h 30 - 17 h*
Mardi 16 juin 2009
Épreuve de spécialité
8 h - 12 h*
Langue vivante 2
14 h - 16 h*
Mercredi 17 juin 2009
Français
14 h - 18 h*
(*) Les candidats doivent rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.

Centres étrangers du groupe I-c: Djibouti - Éthiopie - Madagascar
Dates et horaires
(heures locales)
Série sciences et technologies de la gestion
Spécialité «communication
et gestion des ressources humaines»
Spécialités «comptabilité et finance d'entreprise»,
«mercatique», «gestion des systèmes d'information»
Jeudi 11 juin 2009
Philosophie
8 h 30 - 12 h 30*
Langue vivante 1
15 h - 17 h*
Philosophie
8 h 30 - 12 h 30*
Langue vivante 1
15 h - 17 h*
Vendredi 12 juin 2009
Économie-droit
9 h - 12 h*
Mathématiques
15 h - 17 h*
Économie-droit
9 h - 12 h*
Mathématiques
15 h - 18 h*
Lundi 15 juin 2009
Management des organisations
9 h - 12 h*
Histoire-géographie
15 h - 17 h30*
Management des organisations
9 h - 12 h*
Histoire-géographie
15 h - 17 h30*
Mardi 16 juin 2009
Épreuve de spécialité
8 h 30 - 12 h30*
Langue vivante 2
15 h - 17 h*
Épreuve de spécialité
pour «comptabilité et finance d'entreprise» et «mercatique»
8 h 30 - 12 h30*
Langue vivante 2
15 h - 17 h*
Mercredi 17 juin 2009
Français
15 h - 19 h*
Français
15 h - 19 h*
Vendredi 19 juin 2009
Épreuve de spécialité pour
«Gestion des systèmes d'information»
15 h - 19h*
(*) Les candidats doivent rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.

Centre étranger du groupe I-d: Ile Maurice
Dates et horaires
(heures locales)
Série sciences et technologies de la gestion
Spécialités «comptabilité et finance d'entreprise», «mercatique», «gestion des systèmes d'information»
Jeudi 11 juin 2009
Philosophie
9 h - 13 h*
Langue vivante 1
15 h 30 - 17 h 30*
Vendredi 12 juin 2009
Économie-droit
9 h 30 - 12 h30*
Mathématiques
15 h - 18 h*
Lundi 15 juin 2009
Management des organisations
9 h 30 - 12 h 30*
Histoire-géographie
15 h 30 - 18 h*
Mardi 16 juin 2009
Épreuve de spécialité
pour «comptabilité et finance d'entreprise» et «mercatique»
9 h - 13 h*
Langue vivante 2
15 h 30 - 17 h 30*
Mercredi 17 juin 2009
Français
15 h - 19 h*
Vendredi 19 juin 2009
Épreuve de spécialité
pour «Gestion des systèmes d'information»
16 h - 20 h*
(*) Les candidats doivent rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.
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