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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n°1 du 11 février 2021

Organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense : modification

NOR : ESRS2035767A

Arrêté du 5-1-2021 - JO du 7-2-2021

MESRI - DGESIP A1-2

Vu Code de l'éducation, notamment articles D. 612-19 à D. 612-29 ; arrêté du 23-11-1994 modifié, notamment articles 2, 4 et 5 ; arrêtés du 10-2-1995 modifiés ; avis du CSE du 10-12-2020 ; avis du Cneser du 15-12-2020 ; avis de la ministre des Armées du 15-12-2020

Article 1 - À l'article 1er de l'arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense, les mots : « du premier alinéa de l'article 4 du décret susvisé » sont remplacés par les mots : « de l'article D. 612-19 du Code de l'éducation ».

 

Article 2 - Dans l'intitulé du titre Ier du même arrêté, les mots : « mathématiques, physique, informatique » sont insérés après les mots : « Filières mathématiques et physique, ».

 

Article 3 - L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié :

1° Le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« Afin de permettre une orientation progressive des étudiants vers les cinq classes de seconde année de mathématiques et physique (MP), mathématiques, physique, informatique (MPI), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), les enseignements de première année sont respectivement organisés dans le cadre des quatre classes de première année de mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), mathématiques, physique, ingénierie et informatique (MP2I), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI) et physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI). » ;

2° Au troisième alinéa, les mots : « ou à celle de mathématiques, physique, informatique (MPI) ; » sont insérés après les mots : « physique et sciences de l'ingénieur (PSI) » ;

3° Après le troisième alinéa, est inséré un alinéa ainsi rédigé :

« La classe de mathématiques, physique, ingénierie et informatique (MP2I) conduit en seconde année, dans les conditions fixées aux articles 4-1 et 18 ci-dessous, aux classes de mathématiques et physique (MP), mathématiques, physique, informatique (MPI) ou physique et sciences de l'ingénieur (PSI). »

 

Article 4 - À l'article 3 du même arrêté, les mots : « de mathématiques, physique, ingénierie et informatique (MP2I), » sont insérés après les mots : « mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), ».

 

Article 5 - Après l'article 4 du même arrêté, il est inséré un article 4-1 ainsi rédigé :

« Art. 4-1- En deuxième période, la classe de première année de mathématiques, physique, ingénierie et informatique (MP2I) comporte des enseignements communs et des enseignements à option.

« L'affectation des étudiants, dont on a préalablement recueilli les vœux, soit en option sciences informatiques, soit en option sciences industrielles, est effectuée sur décision et après avis des instances compétentes, à l'issue de la première période.

« Elle détermine l'accès des étudiants en classe de seconde année, l'option sciences industrielles conduisant en classe de mathématiques et physique (MP) ou de physique et sciences de l'ingénieur (PSI), et l'option de sciences informatiques en classe de mathématiques, physique, informatique (MPI). »

 

Article 6 - À l'article 7 du même arrêté :

- le mot : « quatre » est remplacé par le mot : « cinq » ;

- les mots : « de mathématiques, physique, informatique (MPI), » sont insérés après les mots « mathématiques et physique (MP), ».

 

Article 7 - I - Dans l'intitulé de l'annexe I du même arrêté, les mots : « mathématiques, physique, informatique, » sont insérés après les mots « mathématiques et physique, ». Dans les deux sous-titres de la même annexe, les mots : « "mathématiques, physique, ingénierie et informatique", » sont insérés après les mots : « "mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur", » et les mots : « "mathématiques, physique, informatique", » sont insérés après les mots : « "mathématiques et physique", ».

II - À l'annexe I du même arrêté, les lignes :

« 1re année : classes de "Mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur", "Physique, chimie et sciences de l'ingénieur", "Physique, technologie et sciences de l'ingénieur"

Disciplines

Classes

 

Mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur

 

Physique, chimie et sciences de l'ingénieur

Physique, technologie et sciences de l'ingénieur

 

 

Enseignements communs

 

1re période

Cours

TD

TP

 

 

 

Cours

TD

TP

 

 

 

Cours

TD

TP

Informatique

1

-

1

 

 

 

1

-

1

 

 

 

1

-

1

Total

23

4

3

 

 

 

22

5,5

6,5

 

 

 

20

8

5,5

 » 

sont remplacées par les lignes :

« 1re année : classes de "Mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur", "Mathématiques, physique, ingénierie et informatique", "Physique, chimie et sciences de l'ingénieur", "Physique, technologie et sciences de l'ingénieur"

Disciplines

Classes

 

Mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur

 

Physique, chimie et sciences de l'ingénieur

Physique, technologie et sciences de l'ingénieur

 

 

Enseignements communs

 

1re période

Cours

TD

TP

 

 

 

Cours

TD

TP

 

 

 

Cours

TD

TP

Informatique

-

-

1

 

 

 

-

-

1

 

 

 

-

-

1

Total

22

4

3

 

 

 

21

5,5

6,5

 

 

 

19

8

5,5

 »

III - Les deux tableaux de la même annexe sont complétés de l'horaire hebdomadaire de la filière « mathématiques, physique, informatique » (1ère et 2e années), qui figure à l'annexe I du présent arrêté.

IV - Les deux tableaux de l'annexe VIII du même arrêté sont complétés de la durée hebdomadaire des interrogations orales des classes « mathématiques, physique, ingénierie et informatique » et « mathématiques, physique, informatique », qui figure à l'annexe II du présent arrêté.

 

Article 8 - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie.

 

Article 9 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.

Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022 pour les classes de seconde année.

 

Article 10 - Le directeur général de l'enseignement scolaire, la directrice générale des outre-mer et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 5 janvier 2021

Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Édouard Geffray

Pour le ministre des Outre-mer et par délégation,
La directrice générale des outre-mer,
Sophie Brocas

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Le chef de service, adjoint de la directrice générale,
Brice Lannaud