Bulletin officiel spécial n° 4 du 17 septembre 2026
Définition des épreuves de l’examen du diplôme national du brevet à compter de la session 2027
NOR : MENE2623228N
Note de service : du 11-9-2026
Emetteur : MEN – DGESCO A1-2
Texte adressé aux recteurs et rectrices d'académie ; aux vice-recteurs de Polynésie française et de la Nouvelle-Calédonie et à la vice-rectrice de Wallis-et-Futuna ; à la cheffe du service de l’éducation de Saint-Pierre-et-Miquelon ; à la directrice générale du Cned ; à la directrice du Siec ; à la directrice de l'AEFE ; au directeur général de la MLF ; aux inspecteurs et inspectrices d'académie ; aux directeurs et directrices académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspecteurs et inspectrices d'académie-inspecteurs et inspectrices pédagogiques régionaux ; aux inspecteurs et inspectrices de l'éducation nationale de l’enseignement technique et de l’enseignement général ; aux cheffes et chefs d'établissement des collèges et lycées professionnels publics et privés sous contrat
Réf. : articles L. 332-6, D. 122-3, D. 332-16 à D. 332-22, D. 341-42 à D. 341-45, D. 351-27 à D. 351-31 du Code de l'éducation ; arrêté du 31-12-2015 modifié
La présente note de service a pour objet de définir les épreuves de l’examen du diplôme national du brevet (DNB) définies par l'arrêté du 31 décembre 2015 modifié relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet. Elle entre en vigueur à compter de la session 2027 du DNB.
Elle abroge la note de service du 2 septembre 2025 relative aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet.
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 31 décembre 2015 modifié relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet, les épreuves terminales de l’examen sont prises en compte à hauteur de 60 %, compte tenu des coefficients affectés à ces épreuves. Les sujets et les modalités de ces épreuves correspondent aux programmes du cycle 4 jusqu’à la session 2026. À partir de la session 2027, les sujets des épreuves écrites porteront sur les programmes de la classe de troisième s’ils sont en vigueur ou, à défaut, du programme du cycle 4.
Le tableau ci-dessous récapitule la liste des épreuves terminales ainsi que les coefficients affectés.
| Candidats scolaires | Candidats individuels | |
|---|---|---|
Contrôle continu
| 40 % de la note globale* *Sont ajoutés au total des moyennes du contrôle continu, les points supérieurs à 10 sur 20 de la moyenne obtenue dans l’un des enseignements facultatifs ou dans l’enseignement en langue des signes française suivi par le candidat, sous réserve que la moyenne de la part de contrôle continu à laquelle ces points s’ajoutent ne dépasse pas 20 sur 20. | - |
| Épreuves terminales notées sur 20 : | 60 % de la note globale | 100 % de la note globale |
| Français | Coefficient 2 | Coefficient 2 |
| Mathématiques | Coefficient 2 | Coefficient 2 |
| Histoire-géographie – enseignement moral et civique | Coefficient 1,5 Coefficient 0,5 | Coefficient 1,5 Coefficient 0,5 |
| Sciences | Coefficient 2 | Coefficient 2 |
| Oral de soutenance | Coefficient 2 | - |
| Langue vivante étrangère | - | Coefficient 2 |
Épreuves conduisant à l’obtention de la mention internationale ou franco-allemande* *La mention « internationale » ou mention « franco-allemande » est attribuée aux candidats ayant obtenu une note égale ou supérieure à 10/20 pour chacune des deux épreuves. Ces épreuves sont prises en compte dans le calcul de la moyenne des épreuves terminales. | ||
| Oral dans la langue de la section ou allemand pour les établissements franco-allemands | Coefficient 1
| - |
| Oral dans la discipline non-linguistique | Coefficient 1 | - |
Pour les candidats de la série professionnelle, des sujets distincts sont élaborés pour chacune des quatre épreuves écrites, en adéquation avec les spécificités des classes de troisième prépa-métiers, des classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté et des classes de troisième de l'enseignement agricole.
Ces spécificités sont explicitées dans des référentiels adaptés établis sous l'autorité du ministre chargé de l'éducation nationale ou, pour l'enseignement agricole, du ministre chargé de l'agriculture.
I. Épreuves écrites communes à l'ensemble des candidats
Compétence indispensable pour rendre compte de connaissances et de capacités de raisonnement, la maîtrise de la langue est évaluée dans l’ensemble des disciplines. À ce titre, elle doit faire l’objet d’une attention particulière dans la mise en œuvre et dans l’appropriation du programme d’enseignement.
Les quatre dimensions de la maîtrise de la langue présentées dans le tableau ci-dessous sont prises en compte dans l’évaluation de toutes les épreuves du DNB. Les paliers descriptifs d’appréciation de la maîtrise de la langue formulés dans ce tableau sont communs à toutes les disciplines, pondérés différemment selon les épreuves, les exercices et les sujets.
| Très insuffisant | Insuffisant | Satisfaisant | Très satisfaisant | |
|---|---|---|---|---|
| Orthographe | Erreurs très fréquentes, notamment sur des règles simples (accords sujet-verbe, accords dans le groupe nominal, etc.). | Erreurs fréquentes et/ou répétées (accords, conjugaison, homophones, etc.). | Erreurs ponctuelles, lexicales ou grammaticales (accords, homophones grammaticaux, etc.), mais qui ne se répètent pas de façon systématique. | Orthographe lexicale et grammaticale maîtrisée ; erreurs rares, isolées, sans caractère systématique. |
| Syntaxe/ construction des phrases | Syntaxe très défaillante : nombreuses phrases mal construites, incorrectes, incompréhensibles ou à la ponctuation inopérante. | Construction de phrases fragile : maladresses récurrentes, phrases parfois mal structurées. | Phrases globalement bien construites malgré quelques maladresses syntaxiques ponctuelles. | Phrases correctement construites, syntaxe maîtrisée voire riche (subordination, coordination, etc.). |
| Lexique | Le lexique, notamment celui de la discipline, est employé à mauvais escient ou très pauvre. | Le lexique, notamment celui de la discipline, est pauvre et parfois employé à mauvais escient. | Le lexique, notamment celui de la discipline, est globalement correct. | Le lexique, notamment celui de la discipline, est riche et correctement utilisé. |
| Mise en forme et organisation de la réflexion | Le propos n’est pas organisé. | Le propos est organisé de manière peu pertinente. | Le propos est organisé de manière globalement cohérente. | Le propos est organisé de manière cohérente. Il suit un fil conducteur perceptible et pertinent. |
1. Épreuve écrite de français (coefficient 2)
Durée de l'épreuve : 3 heures
Objectifs de l'épreuve : l'épreuve de français a pour but d'évaluer les connaissances et compétences déclinées par le programme de français de la classe de troisième s’il est en vigueur ou, à défaut, du programme du cycle 4, à savoir « lire », « écrire », « comprendre le fonctionnement de la langue » et avoir acquis « des éléments de culture littéraire et artistique ».
Évaluation et composition de l'épreuve : l'épreuve est notée sur 20. Les exercices sont assortis d’un barème totalisant 100 points, indiqué dans le sujet. La note obtenue est ensuite ramenée sur 20 pour le calcul de la moyenne.
L’épreuve prend appui sur un corpus de français, composé d'un texte littéraire et éventuellement d'une image en rapport avec le texte. La maîtrise de la langue française à l'écrit est évaluée dans l'ensemble des exercices composant l'épreuve.
Travail sur le texte littéraire et, éventuellement, sur une image (50 points – 1 heure 10 minutes)
Grammaire et compétences linguistiques
Des questions sur le texte permettent d'évaluer les compétences linguistiques du candidat et sa maîtrise de la grammaire. Il s'agit d'apprécier la capacité des élèves à comprendre et analyser le fonctionnement de la langue et son organisation. Les aspects fondamentaux du fonctionnement syntaxique, morphologique, lexical de la langue, les différences entre l'oral et l'écrit peuvent faire l'objet de questions.
Dans ce cadre, un exercice de réécriture propose aux élèves un court fragment de texte dont il s'agit de transformer les temps et/ou l'énonciation et/ou les personnes et/ou les genres, etc. de manière à obtenir cinq ou dix formes modifiées dans la copie de l'élève. Les erreurs de pure copie ne portant pas sur les formes à modifier sont prises en compte dans l'évaluation selon un barème spécifique.
Compréhension et compétences d'interprétation
Le travail sur le texte littéraire permet à la fois d'évaluer la compréhension du texte et les compétences d'interprétation des candidats. Différentes questions portent sur l'analyse de faits de langue et d'effets stylistiques dont l'élucidation permet d'approfondir la compréhension et l'interprétation du texte. Certaines questions engagent le candidat à formuler ses impressions de lecture et à donner son sentiment sur le texte proposé en justifiant son point de vue de manière construite et développée. Des questions exigent du candidat des développements construits. L'une d'entre elles au moins permet au candidat de développer une appréciation personnelle. D'autres, plus ponctuelles, appellent des réponses plus courtes.
L’énoncé précise aux candidats lorsqu’une réponse construite et développée est attendue ou lorsqu’il s’agit d’une réponse courte. Les qualités rédactionnelles sont valorisées par le barème de notation.
Le questionnaire, qui vise à évaluer l'autonomie du candidat, ne comporte pas d'axes de lecture.
Une ou deux questions portant sur l'image, si le sujet en comporte une, permettent au candidat de faire valoir des compétences d'analyse spécifiques et de mettre cette image en relation avec le texte littéraire.
Dictée (10 points – 20 minutes)
Un texte de 600 signes environ, en lien avec l'œuvre, est dicté aux candidats de la série générale.
Pour les candidats de série professionnelle, le texte dicté est de 400 signes environ.
Rédaction (40 points – 1 heure et 30 minutes)
Deux sujets au choix sont proposés aux candidats : un sujet de réflexion et un sujet d'imagination.
Le candidat doit rédiger un texte cohérent et construit, respectant les normes de la langue écrite.
Outre les quatre dimensions de la maitrise de la langue écrite identifiées dans le tableau ci-dessus, il est tenu compte, dans l'évaluation du travail produit, de la capacité du candidat à mobiliser ses connaissances et compétences de manière à répondre aux contraintes du sujet choisi.
L’énoncé indique le nombre minimal de lignes attendu.
Les candidats ont le droit, pour cette partie d'épreuve, de consulter un dictionnaire de langue française ou un dictionnaire bilingue. Chacun doit apporter le dictionnaire qu'il souhaite pouvoir consulter.
| Sujet de réflexion | ||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Compétences | Palier 1 | Palier 2 | Palier 3 | Palier 4 | ||||||
| Compréhension et argumentation | Aptitude à comprendre un sujet et à y répondre | Le texte produit ne répond pas au sujet. | Le texte produit répond partiellement au sujet. | Le texte produit répond au sujet de façon satisfaisante. | Le texte produit répond au sujet de façon très satisfaisante. | |||||
Aptitude à développer des arguments
| Le texte produit ne développe pas d’arguments ou un seul peu développé. | Le texte produit développe un ou deux arguments pertinents. | Le texte produit développe suffisamment d’arguments pertinents pour convaincre.
| Le texte produit développe plusieurs arguments pertinents et nuancés en une argumentation délibérative ou complexe. | ||||||
Aptitude à mobiliser des exemples
| Le texte produit ne mobilise pas d’exemples ou un seul simplement énoncé. | Le texte produit mobilise un ou deux exemples pertinents. | Chaque argument est illustré par un exemple pertinent et suffisamment développé. | Les exemples sont de nature variée ; ils peuvent être littéraires, artistiques et faire appel aux connaissances du candidat. | ||||||
→ Donc l’intérêt du lecteur est sollicité. | ||||||||||
| Maîtrise de la langue – Compétences rédactionnelles langagières | Aptitude à structurer sa réflexion et construire un propos cohérent | L’organisation du propos est absente ou confuse, sans mise en page apparente. | Le propos est distribué en paragraphes. | Les idées sont organisées en paragraphes pertinents. Le texte produit utilise des liens logiques de façon pertinente. Quelques lignes peuvent venir introduire ou conclure la réflexion. | La démonstration est organisée en paragraphes pertinents de manière progressive. Les liens logiques sont riches, variés, et permettent un propos nuancé Quelques lignes peuvent venir introduire ou conclure judicieusement la réflexion. | |||||
| Aptitude à produire un texte adapté à la situation de communication | Le texte ne respecte pas les attendus du cadre de communication (registre de langue inadéquat, énonciation défaillante, etc.). | Le texte respecte trop peu les attendus du cadre de communication (registre parfois inadapté, énonciation maladroite, etc.). | Le texte respecte globalement les attendus du cadre de communication (énonciation et registre cohérents, etc.). | Le texte correspond pleinement aux attendus du cadre de communication (registres de langue adaptés à la progression de la réflexion, énonciation pertinente, etc.). | ||||||
→ Donc le lecteur suit le déroulement du raisonnement. | ||||||||||
Maîtrise de la langue – Compétences rédactionnelles linguistiques | Orthographe | Erreurs très fréquentes, notamment sur des règles simples (accords sujet-verbe, accords dans le groupe nominal, etc.). | Erreurs fréquentes et/ou répétées (accords, conjugaison, homophones, etc.). | Erreurs ponctuelles, lexicales ou grammaticales (accords, homophones grammaticaux, etc.), mais qui ne se répètent pas de façon systématique. | Orthographe lexicale et grammaticale maîtrisée ; erreurs rares, isolées, sans caractère systématique. | |||||
| Syntaxe/ construction des phrases | Syntaxe très défaillante : nombreuses phrases mal construites, incorrectes, incompréhensibles ou à la ponctuation inopérante. | Construction de phrases fragile : maladresses récurrentes, phrases parfois mal structurées. | Phrases globalement bien construites malgré quelques maladresses syntaxiques ponctuelles. | Phrases correctement construites, syntaxe maîtrisée voire riche (subordination, coordination, etc.). | ||||||
| Lexique | Le lexique, notamment celui de la discipline, est employé à mauvais escient ou très pauvre. | Le lexique, notamment celui de la discipline, est pauvre et parfois employé à mauvais escient. | Le lexique, notamment celui de la discipline, est globalement correct. | Le lexique, notamment celui de la discipline, est riche et correctement utilisé. | ||||||
→ Donc la lecture de l’écrit du candidat se fait de manière fluide. | ||||||||||
| Barème indicatif | 1 à 12 pts | 13 à 22 pts | 23 à 34 pts | 35 à 40 pts | ||||||
| Sujet d’imagination | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Compétences | Palier 1 | Palier 2 | Palier 3 | Palier 4 | |
| Invention | Aptitude à remobiliser des éléments du texte autant que le nécessite le sujet | L’écrit du candidat ne s’appuie pas sur le texte ou bien il ne le fait pas de manière pertinente. | L’écrit du candidat s’appuie sur le texte mais de manière insuffisante ou malhabile. | L’écrit du candidat remobilise certains éléments du texte de manière pertinente. | L’écrit du candidat remobilise les éléments du sujet attendus de manière pertinente et cohérente. |
Aptitude à faire preuve d’imagination autant que le nécessite le sujet
| L’écrit du candidat ne fait preuve d’aucune imagination ou bien les contenus imaginés ne répondent pas aux attentes du sujet. | L’écrit du candidat fait preuve d’imagination mais de manière insuffisante ou peu cohérente au regard de l’univers de référence attendu. | L’écrit du candidat fait preuve d’imagination et répond aux attentes du sujet. | L’écrit du candidat fait preuve d’originalité et répond de manière riche aux attentes du sujet, en s’appropriant pleinement l’univers de référence attendu. | |
→ Donc l’intérêt du lecteur est sollicité. | |||||
| Maîtrise de la langue – Compétences rédactionnelles langagières | Aptitude à construire un texte dont les étapes s’enchaînent de façon cohérente | L’organisation de l’écrit du candidat est absente ou confuse. | L’écrit du candidat est organisé en paragraphes mais ne présente pas de progression. | L’écrit du candidat est organisé et présente une progression cohérente. | L’écrit du candidat est organisé en étapes pertinentes et riches qui provoquent l’adhésion du lecteur. |
| Aptitude à s’inscrire dans le genre (roman, théâtre, lettre, etc.) et le type de discours attendus (dialogue, récit, description, explication, etc.) | L’écrit du candidat n’utilise ni le genre littéraire ni le type de discours attendu. | L’écrit du candidat utilise maladroitement le genre littéraire et/ou le(s) type(s) de discours attendus. | L’écrit du candidat utilise le genre littéraire et le(s) type(s) de discours attendus avec pertinence. | L’écrit du candidat utilise le genre littéraire attendu ; il met en œuvre avec habileté différents types de discours et les alterne de façon fluide, pertinente et riche. | |
→ Donc le lecteur adhère au déroulement du texte. | |||||
Maîtrise de la langue – Compétences rédactionnelles langagières | Orthographe | Erreurs très fréquentes, notamment sur des règles simples (accords sujet-verbe, accords dans le groupe nominal, etc.). | Erreurs fréquentes et/ou répétées (accords, conjugaison, homophones, etc.). | Erreurs ponctuelles, lexicales ou grammaticales (accords, homophones grammaticaux, etc.), mais qui ne se répètent pas de façon systématique. | Orthographe lexicale et grammaticale maîtrisée ; erreurs rares, isolées, sans caractère systématique. |
| Syntaxe/ construction des phrases | Syntaxe très défaillante : nombreuses phrases mal construites, incorrectes, incompréhensibles ou à la ponctuation inopérante. | Construction de phrases fragile : maladresses récurrentes, phrases parfois mal structurées. | Phrases globalement bien construites malgré quelques maladresses syntaxiques ponctuelles. | Phrases correctement construites, syntaxe maîtrisée voire riche (subordination, coordination, etc.). | |
| Lexique | Le lexique, notamment celui de la discipline, est employé à mauvais escient ou très pauvre. | Le lexique, notamment celui de la discipline, est pauvre et parfois employé à mauvais escient. | Le lexique, notamment celui de la discipline, est globalement correct. | Le lexique, notamment celui de la discipline, est riche et correctement utilisé. | |
→ Donc la lecture de l’écrit du candidat se fait de manière fluide. | |||||
| Barème indicatif | 1 à 12 pts | 13 à 22 pts | 23 à 34 pts | 35 à 40 pts | |
NB : le barème propose des points de repère ; les copies présentant des niveaux disparates selon les compétences envisagées appellent une évaluation adaptée. Ainsi, chaque copie peut tendre vers un profil (majorité d'items dans une colonne) ; sa note sera ajustée selon l'éventail proposé en fonction des compétences qui seraient plus ou moins bien maîtrisées.
2. Épreuve écrite de mathématiques (coefficient 2)
Durée de l'épreuve : 2 heures
Objectifs de l’épreuve : pour tous les candidats, l'épreuve évalue les connaissances et compétences attendues en fin de cycle 4 et déclinées par le programme de mathématiques de la classe de troisième s’il est en vigueur ou, à défaut, des programmes de cycle 4. À travers les exercices proposés, les candidats sont amenés à mobiliser les « compétences chercher, modéliser, représenter, raisonner, calculer et communiquer ». Le brouillon est autorisé sur l’ensemble de l’épreuve.
Le sujet est constitué d'exercices qui doivent pouvoir être traités par le candidat indépendamment les uns des autres. L'épreuve est notée sur 20. Les points attribués à chaque exercice sont indiqués dans le sujet. La calculatrice n’est autorisée que sur la partie 2.
Le candidat traite les exercices de chacune des deux parties, sans pause entre les deux, mais sur deux copies différentes. La première copie est relevée à l’issue de la première partie de l’épreuve.
Partie 1 : automatismes et applications directes (6 points – 20 minutes)
Les élèves réalisent cette partie sans calculatrice.
Cette partie est constituée de questions à réponses courtes qui mobilisent pour leur résolution des automatismes du cycle 4 ou une application directe d’une propriété, d’une formule ou d’un théorème du cycle 4 détaillés dans les objectifs d’apprentissage.
Partie 2 : raisonnement et résolution de problèmes (14 points – 1 heure et 40 minutes)
Les élèves réalisent cette partie avec calculatrice.
Certains exercices peuvent inclure des situations issues de la vie courante ou d'autres disciplines. Ils peuvent adopter toutes les modalités possibles hormis celle du questionnaire à choix multiple.
L’évaluation doit prendre en compte la clarté et la précision des raisonnements ainsi que, plus largement, les quatre dimensions de la maîtrise de la langue (tableau ci-dessus) qui seront évaluées sur 2 points. Doivent être pris en compte les essais et les démarches engagées, même non aboutis. Toutes les réponses doivent être justifiées, sauf si une indication contraire est donnée.
3. Épreuve écrite d'histoire-géographie-enseignement moral et civique (coefficient 2)
Durée de l'épreuve : 2 heures
Objectifs de l'épreuve : l'épreuve d'histoire et géographie, et d'enseignement moral et civique a pour but d'évaluer les connaissances et compétences attendues par les programmes de la classe de troisième s’il est en vigueur ou, à défaut, des programmes du cycle 4, respectivement pour chacune de ces disciplines, et fondées plus particulièrement sur les contenus définis par les repères annuels (pour la série générale, on se reporte aux repères figurant dans les ressources d'accompagnement publiées par la direction générale de l’enseignement scolaire, pour la série professionnelle au référentiel du BOEN n° 37 du 13 octobre 2016).
Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 31 décembre 2015 modifié précité, les exercices portant sur le programme d'histoire et géographie et sur le programme d'enseignement moral et civique ouvrent la possibilité, pour les élèves des classes de troisième des sections bilingues français-langue régionale, de composer en français ou en langue régionale.
Le candidat traite les exercices de chacune des deux sous-épreuves sur les deux heures sans pause entre les deux.
Les points attribués à chaque exercice sont indiqués dans le sujet.
Toutes les réponses du candidat sont rédigées. L’énoncé précise aux candidats lorsqu’il s’agit d’une réponse courte (une ou deux phrases) ou lorsqu’une réponse doit être davantage construite et développée en précisant un nombre indicatif de lignes. La qualité de la rédaction est prise en compte dans le barème selon les quatre dimensions de la maîtrise de la langue (tableau ci-dessus) : respect des normes orthographiques et syntaxiques, clarté de l’organisation du propos, ainsi que précision et pertinence du lexique mobilisé.
Sous-épreuve histoire-géographie (coefficient 1,5)
L'épreuve est notée sur 40. La note obtenue est ensuite ramenée sur 20 pour le calcul de la moyenne.
Exercice 1 : analyser et comprendre des documents en histoire ou en géographie (15 points)
Ces exercices s'appuient sur un ou deux documents qui relèvent du programme d'histoire et géographie. Ces documents sont remis au candidat avec le sujet. Un document iconographique peut y être adjoint.
Les exercices visent à évaluer la capacité du candidat à analyser et comprendre ces documents en utilisant les raisonnements et les méthodes de l'histoire et de la géographie, à maîtriser des connaissances fondamentales et à mobiliser les repères chronologiques et spatiaux contenus dans les programmes d'histoire et de géographie.
Les questions ou consignes ont pour objectif d’amener le candidat à approfondir progressivement l’analyse et la compréhension des documents en vue de leur explication. Le questionnement permet de vérifier :
- ses connaissances générales ;
- sa capacité à dégager le sens des documents ;
- sa capacité à porter un regard critique en indiquant l’intérêt et les éventuelles limites des documents.
Ce questionnement est organisé en trois temps successifs : des questions sur des repères chronologiques ou spatiaux ; des questions de prélèvement d’informations dans les documents ; des questions d’analyse.
Les réponses des candidats sont rédigées. L’énoncé précise lorsqu’il s’agit d’une réponse courte, appelant la rédaction d’une ou deux phrases, ou lorsque la réponse doit être construite et développée en précisant le nombre indicatif de lignes. La qualité de la rédaction est prise en compte dans le barème à hauteur de 2 points.
Exercice 2 : maîtriser différents langages pour raisonner et utiliser des repères historiques et géographiques (25 points)
Un développement construit, d’au moins 30 lignes pour les candidats de la série générale et d’au moins 20 lignes pour ceux de la série professionnelle, sous la forme d'un texte structuré et de longueur adaptée à un élève en fin de cycle 4, répond à une question d'histoire ou de géographie. La qualité de la rédaction est prise en compte dans le barème à hauteur de 2 points (sur 18 points).
Une question invite le candidat à rendre compte de la compréhension et du traitement de données par le biais de croquis, de schémas ou de frises chronologiques (7 points).
Sous-épreuve enseignement moral et civique (coefficient 0,5)
L'épreuve est notée sur 20.
Objectifs : mobiliser des compétences relevant de l'enseignement moral et civique.
En enseignement moral et civique, une problématique est posée à partir de la présentation d'une situation pratique ou d’une thématique appuyée sur un ou deux documents. Les questions ou consignes ont pour objectif d’amener le candidat à approfondir progressivement l’analyse de cette situation ou de cette thématique. Le questionnement permet de vérifier :
- sa capacité à comprendre quelles valeurs et quels principes de la République sont en jeu dans cette situation ou cette thématique ;
- sa capacité à développer un point de vue réfléchi et argumenté à partir de son analyse de la situation ou de la thématique.
Les réponses des candidats sont rédigées. L’énoncé précise lorsqu’il s’agit d’une réponse courte appelant la rédaction d’une ou deux phrases, ou lorsque la réponse doit être construite et développée en précisant le nombre indicatif de lignes. La qualité de la rédaction est prise en compte dans le barème à hauteur de 2 points.
4. Épreuve écrite de physique-chimie, sciences de la vie et de la Terre, technologie, dite « épreuve de sciences » (coefficient 2)
Durée de l'épreuve : deux fois 30 minutes (temps indicatif), soit 1 heure.
Objectifs de l'épreuve : pour tous les candidats, l'épreuve évalue principalement les connaissances et compétences définies par les programmes de la classe de troisième s’ils sont en vigueur ou, à défaut, des programmes du cycle 4 de chacune des trois disciplines – physique-chimie, sciences de la vie et de la Terre et technologie.
Pour cette épreuve, à chaque session de l'examen, deux disciplines seulement sur les trois citées – physique-chimie, sciences de la vie et de la Terre, technologie – sont retenues.
Le choix des deux disciplines est signifié deux mois avant la date de l'examen. Ce choix est valable pour la session normale (en fin d'année scolaire) et la session de remplacement (en septembre). Il peut être différent pour les sessions des centres étrangers.
Le candidat traite les exercices de chacune des deux disciplines retenues sur une seule et même copie.
Composition de l'épreuve
Le sujet est constitué d'exercices qui doivent pouvoir être traités par le candidat indépendamment les uns des autres.
Certains exercices exigent de la part du candidat une prise d'initiative dans le cadre d'une question ouverte où les élèves exercent leur capacité à chercher et à raisonner.
Les quatre dimensions de la maîtrise de la langue (tableau ci-dessus) sont prises en compte à hauteur de 2 points sur 20 (un point par discipline).
Les exercices peuvent prendre appui sur des situations issues de la vie courante ou d'autres disciplines.
Le sujet de l'épreuve est construit afin d'évaluer l'aptitude du candidat :
- à maîtriser les compétences et connaissances prévues par les programmes ;
- à exploiter des données chiffrées et/ou expérimentales ;
- à analyser et comprendre des informations en utilisant les raisonnements, les méthodes et les modèles propres aux disciplines concernées ;
- à s’exprimer à l’écrit de manière correcte, claire et précise pour rendre compte de ses raisonnements.
Les solutions exactes et la mise en œuvre d'idées pertinentes clairement formulées doivent être pleinement valorisées lors de la correction. Doivent aussi être pris en compte les essais et les démarches engagées, même non aboutis. Les candidats en sont informés par l'énoncé.
L'ensemble de cette épreuve intitulée « épreuve de sciences » est noté sur 20, 10 points pour chacune des disciplines. Les points attribués à chaque exercice sont indiqués dans le sujet.
II. Épreuve orale pour les candidats scolaires : soutenance (coefficient 2)
Seuls les candidats scolaires (mentionnés à l'article 3 de l'arrêté du 31 décembre 2015 modifié relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet) sont concernés par cette épreuve orale.
Durée de l’épreuve : 15 minutes.
L'épreuve orale de soutenance d'un projet permet au candidat de présenter l'un des objets d'étude qu'il a abordés dans le cadre de l'enseignement d'histoire des arts, ou l'un des projets qu'il a menés au cours des enseignements pratiques interdisciplinaires du cycle 4 ou dans le cadre de l'un des parcours éducatifs (parcours Avenir, parcours citoyen, parcours éducatif de santé, parcours d'éducation artistique et culturelle) qu'il a suivis.
Cette épreuve orale est une soutenance. Elle a pour objet d'évaluer les compétences d’expression à l’oral du candidat ainsi que sa capacité à rendre compte des compétences et connaissances qu'il a acquises dans le cadre des programmes d'enseignement de l'histoire des arts et de toutes les disciplines qui ont contribué à nourrir cette soutenance. Elle évalue sa capacité à rendre compte de son engagement dans les projets sur lesquels la soutenance repose, et notamment de ses expériences dans le cadre des rencontres et des actions qui ont motivé ou soutenu cet engagement.
Les candidats peuvent choisir de présenter l'épreuve individuellement ou en groupe, sans qu'un groupe puisse excéder trois candidats. Dans tous les cas, chaque candidat fait l'objet d'une évaluation et d'une notation individuelles.
Les candidats scolarisés au Centre national d’enseignement à distance (Cned) présentent l’épreuve individuellement uniquement.
Le candidat peut, le cas échéant, présenter ce qu'il a réalisé (production sous forme de projection, enregistrement, réalisation numérique, etc.). Cette réalisation concrète ne peut intervenir qu'en appui d'un exposé qui permet d'évaluer essentiellement sa maîtrise de l’expression orale et du sujet. Elle ne peut donc se substituer à la présentation synthétique qu'elle peut cependant illustrer.
Le candidat peut effectuer une partie de sa présentation en langue vivante étrangère ou régionale, dans la mesure où cette langue est enseignée dans l'établissement. Cette présentation en langue étrangère ou régionale, qu’elle soit faite pendant l’exposé ou pendant l’entretien, ne doit pas excéder cinq minutes au total.
Si le candidat a connu une expérience de mobilité internationale, il est recommandé qu'il puisse la valoriser dans son exposé.
1. Structure de l'épreuve
L'oral se déroule en deux temps : un exposé suivi d'un entretien avec le jury.
Dans le cas d'une épreuve individuelle, l'oral prend la forme d'un exposé par le candidat d'environ cinq minutes, suivi d'un entretien d'une dizaine de minutes avec le jury. Le cas échéant, le candidat peut être guidé par le jury pour mener à bien son exposé personnel. La durée totale de l'épreuve ne peut dépasser quinze minutes.
Si l'épreuve est collective, chacun des candidats intervient pendant les dix minutes de l’épreuve. Lors de l’entretien avec le jury qui dure quinze minutes, l’ensemble des candidats est sollicité. Le jury veille à ce que chaque candidat dispose d'un temps de parole suffisant pour exposer son implication personnelle dans le sujet ou le projet présenté.
2. Modalités de l'épreuve
Localisation de l'épreuve, période de passation et convocation des candidats
Après avis du conseil pédagogique, le chef d'établissement fixe les modalités de passation de l'épreuve, notamment les dates auxquelles aura lieu l'épreuve orale pour les candidats scolaires. Le chef d'établissement informe le conseil d'administration de ces modalités.
L'épreuve orale a lieu dans l'établissement dans lequel l'élève a accompli sa scolarité ou, pour les candidats du Cned, dans l'établissement où ils sont convoqués pour les épreuves écrites. L'épreuve est située durant une période comprise entre le 15 avril et le dernier jour des épreuves écrites de l'examen, dont les dates sont fixées par le ministre chargé de l'éducation nationale. Les établissements de l’hémisphère sud fixent le calendrier sur la même temporalité en tenant compte de leur rythme. Le chef d'établissement établit pour chaque candidat une convocation individuelle à l'épreuve.
Choix du sujet ou du projet présenté
Le choix du sujet ou du projet que le candidat souhaite présenter durant l'épreuve orale est transmis au chef d'établissement par les responsables légaux de l'élève, selon les modalités fixées par le conseil d'administration. Ce choix précise l'intitulé et le contenu du sujet ou du projet présenté. Il mentionne aussi les disciplines d'enseignement impliquées. Le candidat fait également savoir s'il souhaite présenter son exposé en équipe (auquel cas les noms des autres candidats sont mentionnés) ou s'il souhaite effectuer une partie de sa présentation dans une langue vivante étrangère ou régionale qui est alors précisée.
Pour les élèves scolarisés au Cned, le choix du sujet est transmis au chef d'établissement dans lequel l'élève est convoqué pour l'épreuve par les représentants légaux de l'élève.
Le jury de l'épreuve orale
Le chef d'établissement établit la composition des jurys. Il tient compte, pour ce faire, des sujets présentés. L'établissement suscite autant que possible la représentation de toutes les disciplines dans les jurys. Chaque jury est constitué d'au moins deux professeurs qui peuvent être ou non en charge de la classe à laquelle appartient le candidat. Pour les candidats qui souhaitent effectuer une partie de leur prestation dans une langue vivante étrangère ou régionale, le chef d'établissement s'assure de la participation au jury d'un enseignant de la langue concernée.
Au moins dix jours ouvrés avant l'épreuve orale, le chef d'établissement transmet aux membres du jury une liste des candidats avec la date et l'horaire de leur épreuve. Cette liste précise aussi, pour chaque candidat évalué, l'intitulé et le contenu du sujet présenté. Elle mentionne aussi les disciplines d'enseignement impliquées. La liste précise aussi, lorsque tel est le cas, le nom de tous les candidats qui se présentent conjointement ainsi que la langue retenue dans le cas d'un exposé intégrant l'usage d'une langue vivante étrangère ou régionale.
Dans le cas d'une prestation en langue étrangère ou régionale, qu'elle soit faite pendant l'exposé ou pendant l'entretien, celle-ci ne doit pas excéder cinq minutes au total. Dans son évaluation, le jury valorise cette prestation, dès lors qu'un niveau satisfaisant de maîtrise de la langue concernée est atteint par le candidat.
Les examinateurs s'assurent que leurs questions restent dans les limites de ce qui est exigible d'un élève de classe de troisième.
Cas particuliers
Dans le cas d'élèves en situation de handicap, on veillera à adapter le choix du sujet présenté en fonction de leur situation. Un aménagement d'épreuve est à envisager si nécessaire.
Si un candidat ne se présente pas, pour un motif dûment justifié, à l'épreuve orale à la date de sa convocation, le chef d'établissement lui adresse une nouvelle convocation, à une date qui doit être, en tout état de cause, fixée au plus tard le dernier jour des épreuves écrites de la session de juin. Si cette nouvelle convocation n'est pas honorée, le candidat n'obtient aucun point à l'épreuve orale, sauf s'il est autorisé à se présenter à la session de remplacement, du fait d'une absence pour un motif dûment justifié.
Un candidat qui s'est présenté à l'épreuve orale, mais qui, pour un motif dûment justifié, est absent aux épreuves écrites de la session normale, garde le bénéfice de la note d'épreuve orale qu'il a obtenue et passe les épreuves écrites de la session de remplacement.
Les candidats inscrits en scolarité complète réglementée au Cned présentent l'épreuve orale conformément aux dispositions communes. Cependant, dans certains cas de force majeure, dûment constatée par le recteur de l'académie dans laquelle le candidat est inscrit, cette épreuve peut prendre la forme d'un dossier évalué par leurs enseignants dans le cadre du suivi de leurs acquis scolaires. Les mêmes dispositions sont accordées aux candidats bénéficiant d'une expérience de mobilité qui les empêche de se présenter dans leur établissement d'origine.
Évaluation de l'épreuve
L'évaluation prend en compte la qualité de la prestation orale du candidat, tant du point de vue des contenus que de son expression. Il est à noter que la maîtrise de l'oral est un objectif transversal et partagé qui peut être évalué par tout enseignant de toute discipline.
Les examinateurs veillent à élargir leur questionnement, au-delà des acquis disciplinaires, à la dimension interdisciplinaire et culturelle de l'objet d'étude ou du projet que le candidat présente. Afin de valoriser l'investissement de l'élève dans le travail fourni, les examinateurs peuvent élargir leur interrogation à d'autres projets ou sujets ayant été réalisés ou abordés au cours du cycle par le candidat.
L'épreuve est notée sur 20 :
- maîtrise de l'expression orale : 8 points ;
- maîtrise du sujet présenté : 12 points.
Comme toute note d’examen, la note obtenue à cette épreuve orale ne doit pas être communiquée aux candidats avant la publication officielle des résultats du DNB.
Grille indicative de critères d'évaluation de l'épreuve orale de soutenance
Tout ou partie des critères présentés ici peuvent servir aux établissements pour définir leur propre grille d'évaluation de l'épreuve orale.
1. Maîtrise de l'expression orale
- S'exprimer de façon maîtrisée en s'adressant à un auditoire ;
- formuler un avis personnel à propos d'une œuvre ou d'une situation en visant à faire partager son point de vue ;
- exposer les connaissances et les compétences acquises en employant un vocabulaire précis et étendu ;
- participer de façon constructive à des échanges oraux ;
- participer à un débat, exprimer une analyse argumentée et prendre en compte son interlocuteur ;
- percevoir et exploiter les ressources expressives et créatives de la parole ;
- s'approprier et utiliser un lexique spécifique au contexte, à savoir, le cas échéant :
- utiliser la langue française avec précision du vocabulaire et correction de la syntaxe pour rendre compte des observations, expériences, hypothèses et conclusions ;
- passer d'un langage scientifique à un autre ;
- décrire, en utilisant les outils et langages adaptés, la structure et le comportement des objets ;
- expliquer à l'oral (sa démarche, son raisonnement, un calcul, un protocole de construction géométrique, un algorithme), comprendre les explications d'un autre et argumenter dans l'échange ;
- exprimer son émotion face à une œuvre d'art ;
- décrire une œuvre d'art en employant un lexique simple et adapté ;
- mobiliser à bon escient ses connaissances lexicales, grammaticales et culturelles pour présenter à l’oral des sujets variés en langue étrangère ou régionale ;
- développer des stratégies pour surmonter un manque lexical lors d'une prise de parole, s’autocorriger et reformuler pour se faire comprendre.
2. Maîtrise du sujet présenté
- Concevoir, créer, réaliser ;
- mettre en œuvre un projet ;
- analyser sa pratique, celle de ses pairs ;
- porter un regard critique sur sa production individuelle ;
- argumenter une critique adossée à une analyse objective ;
- construire un exposé de quelques minutes en mentionnant les connaissances et les compétences acquises ;
- raisonner, justifier une démarche et les choix effectués ;
- mobiliser des outils numériques.
III. Épreuve écrite de langue vivante étrangère des candidats individuels (coefficient 2)
L'épreuve de langue vivante étrangère ne concerne que les candidats dits « individuels », c'est-à-dire ceux mentionnés à l'article 4 de l'arrêté du 31 décembre 2015 modifié relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet. Le choix de la langue vivante est effectué par le candidat au moment de son inscription, au sein de la liste établie par le ministre chargé de l'éducation nationale, dans la mesure où cette langue fait partie de celles pour lesquelles le recteur de l'académie où s'inscrit le candidat a ouvert cette possibilité.
Nature de l'épreuve : écrite
Durée de l’épreuve : 1 heure 30
Objectifs : l'épreuve vise à évaluer les différentes capacités langagières liées à l'écrit, dans l'ordre suivant :
- première partie : évaluation de la compréhension d'un texte écrit ;
- deuxième partie : évaluation de l'expression écrite.
Première partie : un texte écrit de deux cents mots maximum est proposé aux candidats. Il est choisi pour permettre l'évaluation de la compréhension au niveau attendu en fin de troisième dans les programmes en vigueur. Son contenu est en relation avec les thématiques culturelles définies par les programmes et ancrées dans l'aire linguistique du ou des pays concernés. Un certain nombre d'exercices, en langue étrangère ou en français, vérifie la compréhension globale et détaillée du texte.
Deuxième partie : les candidats rédigent un texte d'une longueur de 50 à 80 mots environ. Le sujet qui leur est proposé est en relation avec la thématique culturelle du texte choisi pour la partie « compréhension ».
En tout état de cause, les sujets sont élaborés dans le respect strict des instructions ministérielles propres à chaque langue vivante.
L'épreuve est évaluée sur 20 points répartis comme suit :
- première partie : 10 points ;
- deuxième partie : 10 points.
IV. Épreuves orales conduisant à l’obtention de la mention internationale ou franco-allemande
Conformément à l’arrêté du 25 juin 2012 modifié fixant les modalités d’attribution du diplôme national du brevet aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands, deux épreuves orales spécifiques sont organisées. L'organisation générale de ces épreuves est placée sous l'autorité du recteur d'académie ou, à l'étranger, du chef de poste diplomatique.
Au niveau local, chaque établissement détermine le calendrier de passation des épreuves spécifiques en s'efforçant de retenir la période faisant suite au conseil de classe du troisième trimestre des classes de troisième. Les épreuves sont organisées sous l'autorité du chef d'établissement qui établit la liste des membres du jury et les convocations individuelles des candidats.
Dans la mesure où ces épreuves orales font partie des épreuves terminales de l’examen, les notes obtenues ne doivent pas être communiquées aux candidats avant la publication officielle des résultats du DNB.
1. Épreuve orale de langue de la section internationale ou de langue allemande dans les établissements franco-allemands (coefficient 1)
L'épreuve orale de langue de la section internationale ou de langue allemande dans les établissements franco-allemands prend appui sur un dossier portant sur une ou deux thématiques, prioritairement littéraires. Celui-ci est composé par le candidat sous la conduite et avec l'aide de son professeur. Il comporte des documents laissés à l'initiative du candidat (principalement des textes littéraires – poèmes ou extraits de poème, extraits de roman, de nouvelle, de pièce de théâtre, mais aussi des textes documentaires, des reproductions d'œuvres d'art, des affiches, des supports publicitaires, des textes de chanson, des contenus multimédias, etc.). Ces documents peuvent prendre une forme numérique. En outre, le dossier contient au moins une production écrite qui s'inscrit dans le ou les thèmes retenus. Celle-ci a été conçue, élaborée et rédigée par le candidat dans la langue de la section internationale ou en allemand dans le cadre de l'enseignement linguistique.
Le temps affecté à cette épreuve est de vingt minutes.
Pendant les dix premières minutes de l'épreuve, le candidat présente son dossier : il justifie sa sélection de textes et documents, explique sa démarche, expose son appréciation et son jugement personnels sur tel ou tel aspect ou élément du dossier. Il explique les choix qui ont guidé sa production écrite et la place qu'il lui a donnée dans le dossier. Même si ce(s) texte(s) écrit(s) par le candidat peut(vent) faire l'objet d'un échange avec l'examinateur, il(s) ne donne(nt) pas lieu à une évaluation spécifique dans le cadre de l'épreuve.
Dans l'entretien d'une durée de dix minutes qui suit cette présentation, l’examinateur invite le candidat à développer ou préciser tel ou tel point de son exposé. Il peut lui demander de concentrer plus particulièrement ses commentaires sur l’un des documents qu'il a fait figurer dans son dossier ou sur sa production écrite. Il peut aussi inciter le candidat à élargir ses propos à d'autres thèmes étudiés pendant l'année scolaire.
La présentation du dossier et l'entretien avec l’(ou les) examinateur(s) constituent les éléments d'appréciation de la capacité linguistique du candidat. Les compétences langagières sont évaluées en référence au niveau B2 du Cadre européen commun de référence pour les langues (CECRL).
2. Épreuve orale portant sur la discipline non linguistique
Conduite de manière libre dans la langue de la section internationale ou dans la langue allemande, cette épreuve prend pour support les travaux, les activités, les études de documents qui ont été effectués dans le cadre de la discipline non linguistique dans l'année scolaire écoulée, à partir des contenus des programmes traités dans la langue de la section. Ils sont présentés à l'(ou aux) examinateur(s) sous la forme d'une liste validée par le chef d'établissement.
Le candidat est invité à présenter un commentaire répondant à un sujet proposé par l'(ou les) examinateur(s) en relation avec les thématiques étudiées pendant l'année scolaire.
Les éléments constitutifs de l'évaluation de cette discipline sont :
- les compétences et connaissances dont le candidat aura fait preuve dans la discipline non linguistique et notamment dans ce qui lie cette discipline à l'identité culturelle du pays partenaire de la section ;
- l'ouverture qu'il aura manifestée sur l'environnement du pays.
La capacité du candidat à présenter un exposé structuré et à argumenter ainsi que sa maîtrise de l'expression orale sont également prises en compte.
Le temps affecté à cette épreuve est de trente minutes. Il se décompose ainsi : quinze minutes sont consacrées par le candidat à la préparation de sa prestation. Celle-ci donne lieu à dix minutes de présentation suivie par un entretien de cinq minutes avec l'(ou les) examinateur(s).
V. Instructions relatives à l'élaboration des sujets
1. Sujets des épreuves
Les sujets sont élaborés conformément aux définitions d'épreuves ci-après.
Chaque épreuve comporte, en tant que de besoin, des sujets principaux et des sujets de secours pour les sessions normales et de remplacement pour les académies métropolitaines et d'outre-mer, les collectivités d'outre-mer, la Nouvelle-Calédonie et l'étranger, selon les indications fournies par la Mission du pilotage des examens (MPE).
Il est fait mention sur chaque sujet des documents ou matériels autorisés ou interdits (dictionnaire éventuellement bilingue, calculatrice, etc.), ainsi que des changements de copies que doit effectuer chaque candidat pour telle épreuve ou partie d'épreuve.
2. Choix des sujets
2.1 Les commissions d'élaboration des sujets
Après consultation de l'Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche (IGÉSR), le ministre peut déléguer à des recteurs d'académie ou vice-recteurs le soin d'arrêter la composition des commissions d'élaboration des sujets et la responsabilité du choix des sujets. Chaque recteur d'académie décide du nombre de commissions à constituer en fonction du nombre de sujets que la direction générale de l'enseignement scolaire l'a chargé d'élaborer. Le nombre des membres de chaque commission d'élaboration ou de choix des sujets doit rester inférieur ou égal à dix.
Le mode de fonctionnement de chaque commission est laissé à l'appréciation du recteur d'académie ou du vice-recteur ; il veille, en tout état de cause, à privilégier les modalités d'organisation des commissions qui se révèlent les plus sûres et les mieux adaptées tout en garantissant leur bon fonctionnement.
Les commissions sont composées de représentants de l'IGÉSR, qui garantissent la validité des sujets (programmes et format de l’épreuve) et la pertinence des éléments de correction, de membres des corps d'inspection à compétence pédagogique et d'enseignants de l'éducation nationale et, pour l'épreuve de sciences de la série professionnelle option agricole, de membres des corps d'inspection de l'enseignement agricole. Les enseignants sont choisis de manière à représenter la diversité des établissements, des types d'enseignement et des publics scolaires.
Les commissions veillent à ce que les sujets soient en conformité avec les programmes, les objectifs et les définitions des épreuves. Elles veillent notamment à l'équilibre des questions qui doivent permettre aux élèves de faire preuve d'un niveau de maîtrise satisfaisant au regard des attentes des programmes en référence au socle commun de connaissances, de compétences et de culture. Elles s’assurent également que les candidats sont en mesure de traiter les réponses dans le cadre de la durée impartie.
Les commissions établissent, pour chaque sujet, des barèmes de correction chiffrés ainsi que des recommandations de correction détaillées, tenant compte des quatre dimensions de la maîtrise de la langue (tableau ci-dessus). Toutes indications quant au niveau des compétences et des connaissances attendues des candidats doivent être clairement définies. L'ensemble de ces éléments doit être communiqué aux correcteurs avant la correction des copies dans le cadre de la commission d’entente.
2.2 Essai et contrôle des sujets
Chaque proposition de sujet est testée par un (ou deux) professeur(s) enseignant dans les classes concernées et ne faisant pas partie de la commission. Ce(s) professeur(s) doi(ven)t apporter une réponse détaillée dans la moitié du temps accordé aux élèves. Il(s) rédige(nt) par ailleurs un rapport sur le sujet. Ce rapport examine notamment les erreurs ou ambiguïtés éventuelles que le sujet comporte, la qualité des supports et documents choisis ainsi que la pertinence de sa rédaction. Le rapport porte aussi sur la longueur et le degré de difficulté du sujet, sa conformité à la définition de l'épreuve ainsi qu'aux programmes ou, le cas échéant, aux référentiels établis pour répondre aux spécificités des classes de troisième prépa-métiers, des classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté et des classes de troisième de l'enseignement agricole. La commission, au vu du rapport précédent, est chargée de la mise au point définitive et de la rédaction des propositions de sujets. Si les changements effectués par la commission le justifient, il est procédé à un nouvel essai.
Les propositions de sujets, corrigées si nécessaire et accompagnées d'un rapport des membres du corps d'inspection concerné, sont transmises au recteur de l'académie ou au vice-recteur ayant conçu le sujet. Il appartient au recteur d'académie, sur délégation du ministre chargé de l'éducation nationale et sur proposition de l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche, de procéder au choix définitif des sujets au vu de ce rapport : les sujets, datés et signés par le recteur ou le vice-recteur, sont alors transmis pour reprographie selon les consignes de la direction générale de l’enseignement scolaire.
Pour le ministre de l’Éducation nationale, et par délégation,
La directrice générale de l’enseignement scolaire
Caroline Pascal