Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du code de l'Éducation relatifs à la nomination des membres du CNESER statuant en matière disciplinaire, ont été élus :
Le 21 juin 2010, Monsieur Fréderic Régent, maître de conférences, conseiller suppléant de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du CNESER, en remplacement de Philippe Enclos devenu titulaire en remplacement de Bernard Valentini, pour la durée du mandat restant à courir ;
Le 20 septembre 2010, par les membres titulaires et suppléants du CNESER, ont été élus pour la durée du mandat restant à courir :
- Monsieur Michel Piécuch, professeur des universités, conseiller suppléant de la juridiction en remplacement de Bruno Gelas qui a fait valoir ses droits à une pension de retraite ;
- Alain Legardez, professeur des universités, conseiller suppléant de la juridiction, en remplacement de Mustapha Zidi devenu conseiller titulaire de la juridiction, en remplacement de Philippe Rousseau qui a fait valoir ses droits à une pension de retraite ;
- Denis Abécassis, maître de conférences, conseiller suppléant de la juridiction, remplacement de Madame Valérie Saint-Dizier, devenue titulaire en remplacement de Maryse Béguin, démissionnaire ;
Le 20 septembre 2010, par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER, pour une durée de deux ans, les conseillers étudiants, titulaires et suppléants, en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat :
conseillers titulaires
- Jérémy Michel
- Marie-Laure Ripoll
- Yannick Sabau
- Cerise Vincent
conseillers suppléants
- Morand Perrin
- Julien De Conti
- Sébastien Chaillou
- Thibault Pinatel
Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant :
| Corps | Conseillers titulaires | Conseillers suppléants |
|---|
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Professeurs et personnels assimilés
| Madame Joëlle Burnouf, présidente Monsieur Vinh Nguyen Quoc, vice-président Monsieur Claude Boutron Richard Kleinschmager Mustapha Zidi | Marie Cottrell Anne-Marie Le Pourhiet Jean-Georges Gasser Monsieur Michel Piécuch Alain Legardez |
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Maîtres de conférences et personnels assimilés
| Sophie Béroud Philippe Enclos Olivier Joly Laurence Mercuri Valérie Saint-Dizier | Jean Fabbri Monsieur Fréderic Régent M. Marie-Luce Pourci Denis Abécassis |
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Étudiants
| Jérémy Michel Marie-Laure Ripoll Monsieur Yannick Sabau Cerise Vincent | Morand Perrin Julien De Conti Sébastien Chaillou Thibault Pinatel |
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Mouvement du personnel