bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire

NOR : ESRS1000360X

ESR - DGESIP

 
Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du code de l'Éducation relatifs à la nomination des membres du CNESER statuant en matière disciplinaire, ont été élus :
Le 21 juin 2010, Monsieur Fréderic Régent, maître de conférences, conseiller suppléant de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du CNESER, en remplacement de Philippe Enclos devenu titulaire en remplacement de Bernard Valentini, pour la durée du mandat restant à courir ;
Le 20 septembre 2010, par les membres titulaires et suppléants du CNESER, ont été élus pour la durée du mandat restant à courir :
- Monsieur Michel Piécuch, professeur des universités, conseiller suppléant de la juridiction en remplacement de Bruno Gelas qui a fait valoir ses droits à une pension de retraite ;
- Alain Legardez, professeur des universités, conseiller suppléant de la juridiction, en remplacement de Mustapha Zidi devenu conseiller titulaire de la juridiction, en remplacement de Philippe Rousseau qui a fait valoir ses droits à une pension de retraite ; 
- Denis Abécassis, maître de conférences, conseiller suppléant de la juridiction, remplacement de Madame Valérie Saint-Dizier, devenue titulaire en remplacement de Maryse Béguin, démissionnaire ;
Le 20 septembre 2010, par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER, pour une durée de deux ans, les conseillers étudiants, titulaires et suppléants, en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat :
conseillers titulaires
- Jérémy Michel
- Marie-Laure Ripoll
- Yannick Sabau
- Cerise Vincent
conseillers suppléants
- Morand Perrin
- Julien De Conti
- Sébastien Chaillou
- Thibault Pinatel
Le CNESER statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant :
Corps Conseillers titulaires Conseillers suppléants


Professeurs et personnels assimilés
Madame Joëlle Burnouf, présidente
Monsieur Vinh Nguyen Quoc, vice-président
Monsieur Claude Boutron
Richard Kleinschmager
Mustapha Zidi
Marie Cottrell
Anne-Marie Le Pourhiet
Jean-Georges Gasser
Monsieur Michel Piécuch
Alain Legardez


Maîtres de conférences et personnels assimilés
Sophie Béroud
Philippe Enclos
Olivier Joly
Laurence Mercuri
Valérie Saint-Dizier
Jean Fabbri
Monsieur Fréderic Régent
M.
Marie-Luce Pourci
Denis Abécassis


Étudiants
Jérémy Michel
Marie-Laure Ripoll
Monsieur Yannick Sabau
Cerise Vincent
Morand Perrin
Julien De Conti
Sébastien Chaillou
Thibault Pinatel