bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nomination

Institut universitaire de France

NOR : ESRS0900500Z

ESR - DGESIP

 
L'extrait de l'arrêté portant nomination à l'Institut universitaire de France publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche n° 1 du 7 janvier 2010 est complété par ce qui suit :
« Les enseignants chercheurs nommés à l'Institut universitaire de France sont placés en position de délégation.
Ils continuent d'assurer dans leur établissement d'appartenance le tiers de leur service d'enseignement. »