bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignement supérieur et recherche

Institut universitaire de France

Approbation de modifications au règlement intérieur

NOR : ESRS0900278A

ESR - DGESIP

 
Par arrêté de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en date du 30 juin 2009, des modifications au règlement intérieur de l'Institut universitaire de France ont été approuvées. Le texte du règlement intérieur peut être consulté auprès du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et direction générale pour la recherche et l'innovation, service de la coordination stratégique et territoires, mission de l'emploi scientifique, 1, rue Descartes, 75231 Paris cedex 05, et auprès de l'Institut universitaire de France, Maison des universités, 103, boulevard Saint-Michel, 75005 Paris.