bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Lycées des métiers

Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2015

NOR : MENE1600480A

Arrêté du 5-7-2016

MENESR - DGESCO A2-2

Vu article D. 335-4 du code de l'éducation ; avis des conseils académiques de l'éducation nationale ; décisions des rectrices et recteurs d'académie

Article 1 - Les établissements labellisés en 2015 figurent sur la liste en annexe I au présent arrêté.

   

Article 2 - Les établissements labellisés ayant fait l'objet d'un renouvellement en 2015 figurent sur la liste en annexe II au présent arrêté.

    

Article 3 - Les établissements labellisés ayant fait l'objet d'un renouvellement avec modification de label figurent sur la liste en annexe III au présent arrêté.

   

Article 4 - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

   

Fait le 5 juillet 2016

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
Florence Robine