bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n° 1 du 23 janvier 2014

Classes préparatoires scientifiques

Organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense : modification

NOR : ESRS1326919A

Arrêté du 27-11-2013 - J.O. du 28-12-2013

ESR - DGESIP A2

Vu code de l'éducation, notamment articles D. 612-19 à D. 612-29 ; arrêté du 10-2-1995 modifié ; avis du ministre de la défense du 24-10-2013 ; avis du Cneser du 14-10-2013 ; avis du CSE du 17-10-2013

Article 1 - À l'annexe 1 de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé :
Au lieu de :

« 1ère année : classes de "mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur", "physique, chimie et sciences de l'ingénieur", "physique, technologie et sciences de l'ingénieur":

 

Disciplines

Classes

 

Mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur

Physique, chimie et sciences de l'ingénieur

Physique, technologie et sciences de l'ingénieur

 

 

Enseignements communs

 

1ère période

Cours

TD

TP

 

 

 

Cours

TD

TP

 

 

 

Cours

TD

TP

Total

22

5

2

 

 

 

21

6,5

5,5

 

 

 

19

9

4,5

2ème période

 

Option physique et chimie

Engagements communs

Option physique et sciences de l'ingénieur

 

 

Cours

TD

TP

Cours

TD

TP

Cours

TC

TP

Cours

TD

TP

Cours

TD

TP

Total

22

6

2

2

0,5

1,5

18

5

3

2

1

3

19

10

4,5

 »

Lire :

 « 1re année : classes de "mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur", "physique, chimie et sciences de l'ingénieur", "physique, technologie et sciences de l'ingénieur":

 

Disciplines

Classes

 

Mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur

 

Physique, chimie et sciences de l'ingénieur

Physique, technologie et sciences de l'ingénieur

 

 

Enseignements communs

 

1re période

Cours

TD

TP

 

 

 

Cours

TD

TP

 

 

 

Cours

TD

TP

Total

23

4

3

 

 

 

22

5,5

6,5

 

 

 

20

8

5,5

2e période

 

Option physique et chimie 

Engagements communs

Option physique et sciences de l'ingénieur 

 

 

Cours

TD

TP

Cours

TD

TP

Cours

TC

TP

Cours

TD

TP

Cours

TD

TP

Total

23

6

3

2

0,5

1,5

19

5

4

2

1

3

20

10

5,5

 ».


Article 2 - À l'annexe 1 de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé :
Au lieu de :

« 2e année : classes de "mathématiques et physique", "physique et chimie", "physique et sciences de l'ingénieur", "physique et technologie", affectées ou non d'une étoile (*) :

 

Disciplines

Classes

 

Mathématiques et physique

Physique et chimie

Physique et sciences de l'ingénieur

Physique et technologie

 

Cours

TD

TP

Cours

TD

TP

Cours

TD

TP

Cours

TD

TP

Total

23

6

2

21

5,5

5

20,5

6,5

5

18

10

5,5

» 

 Lire :

 « 2e année : classes de "mathématiques et physique", "physique et chimie", "physique et sciences de l'ingénieur", "physique et technologie", affectées ou non d'une étoile (*) :

 

Disciplines

Classes

 

Mathématiques et physique

Physique et chimie

Physique et sciences de l'ingénieur

Physique et technologie

 

Cours

TD

TP

Cours

TD

TP

Cours

TD

TP

Cours

TD

TP

Total

24 (d)

7 (d)

2

22 (d)

6,5 (d)

5

21,5 (d)

7,5 (d)

5

19 (d)

11 (d)

5,5


d) : horaire diminué d'une heure en deuxième période ».

 

Article 3 - Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 en ce qui concerne la première année et à compter de la rentrée 2014 en ce qui concerne la seconde année.

 

Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 27 novembre 2013

Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle,
Jean-Michel Jolion

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Paul Delahaye