Bulletin officiel n°31 du 1er septembre 2011

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'informatique
    note du 13-3-2011 - J.O. du 13-3-2011 (NOR CTNX1105142X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'économie et des finances
    liste du 18-3-2011 - J.O. du 18-3-2011 (NOR CTNX1105390K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'environnement
    liste du 27-3-2011 - J.O. du 27-3-2011 (NOR CTNX1107370K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire des finances et du droit
    liste du 27-3-2011 - J.O. du 27-3-2011 (NOR CTNX1107371K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire du droit
    note du 3-4-2011 - J.O. du 3-4-2011 (NOR CTNX1107922X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire des sports
    liste du 21-4-2011 - J.O. du 21-4-2011 (NOR CTNX1107369K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire des composants électroniques
    liste du 21-4-2011 - J.O. du 21-4-2011 (NOR CTNX1108786K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'automobile
    liste du 8-6-2011 - J.O. du 8-6-2011 (NOR CTNX1111434K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de l'équipement et des transports
    liste du 9-6-2011 - J.O. du 9-6-2011 (NOR CTNX1111437K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de la défense
    liste du 19-6-2011 - J.O. du 19-6-2011 (NOR CTNX1114180K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Vie de l'étudiant
    Allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »
    circulaire n° 2011-130 du 27-7-2011 (NOR IOCN1119969C)
  • Orientation active
    Conseil d'orientation anticipé pour la rentrée 2011
    circulaire n° 2011-1015 du 24-6-2011 (NOR ESRS1118741C)
  • BTS
    Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2012
    note de service n° 2011-1017 du 29-7-2011 (NOR ESRS1120580N)
  • Diplôme supérieur d'arts appliqués
    Définition
    décret n°2011-995 du 23-8-2011 - J.O. du 25-8-2011 (NOR ESRS1113506D)

Enseignements primaire et secondaire

  • Relations école-famille
    Opération « Ouvrir l'école aux parents pour réussir l'intégration » - année scolaire 2011-2012
    circulaire n° 2011-123 du 11-7-2011 (NOR MENE1119849C)
  • Programme d'enseignement
    Instruction morale à l'école primaire
    circulaire n° 2011-131 du 25-8-2011 (NOR MENE1120471C)
  • Scolarité du socle commun
    Continuité pédagogique
    circulaire n° 2011-126 du 26-8-2011 (NOR MENE1120530C )
  • Classe de sixième
    Accompagnement personnalisé
    circulaire n° 2011-118 du 27-7-2011 (NOR MENE1120474C)
  • Classe de quatrième
    Dispositifs en alternance
    circulaire n° 2011-127 du 26-8-2011 (NOR MENE1120490C)
  • Classe de troisième préparatoire aux formations professionnelles
    Définition d'un cadre national
    circulaire n° 2011-128 du 26-8-2011 (NOR MENE1120498C)
  • Actions éducatives
    Actions en faveur de la langue française
    circulaire n° 2011-125 du 29-8-2011 (NOR MENE1121055C)
  • Brevet professionnel
    « Coiffure » : modification
    arrêté du 21-6-2011 - J.O. du 7-7-2011 (NOR MENE1116896A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    « Horlogerie » : modification
    arrêté du 21-6-2011 - J.O. du 7-7-2011 (NOR MENE1116932A)
  • BEP
    « Industries graphiques » : modification
    arrêté du 12-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR MENE1119374A)
  • Centres d'information et d'orientation
    Transformation de CIO en antennes de CIO. Changement d'un CIO de rattachement pour une antenne de CIO (académie de Limoges)
    arrêté du 5-7-2011 - J.O. du 21-7-2011 (NOR MENE1118603A)

Personnels

  • Capet et Cafep/Capet
    Programme des concours externes, section biotechnologies option santé environnement - session 2012
    note de service n° 2011-124 du 24-8-2011 (NOR MENH1118826N)
  • Personnels de direction
    Préparation, au titre de 2012, des tableaux d'avancement de la deuxième à la première classe et de la première classe à la hors-classe
    note de service n° 2011-122 du 26-7-2011 (NOR MENH1119633N)
  • Personnels de direction
    Mobilité des personnels de direction - Recrutement dans les collèges et lycées du programme Éclair et les internats d'excellence à la rentrée scolaire 2012
    note de service n° 2011-121 du 26-7-2011 (NOR MENH1119622N)
  • Mutations
    Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de la Mission laïque française - rentrée scolaire 2012-2013.
    note de service n° 2011-119 du 24-8-2011 (NOR MENH1120262N)

Mouvement du personnel

  • Copie de Nominations
    Admis au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au titre de l'année 2011
    arrêté du 4-7-2011 (NOR COPIE DE MEND1100325A)
  • Copie de Nominations
    Admis au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au titre de l'année 2011
    arrêté du 4-7-2011 (NOR COPIE DE MEND1100325A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nominations au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 12-7-2011 (NOR MENG1100323A)
  • Fonctions - missions
    Lettre de mission d'inspection générale
    lettre du 22-7-2011 (NOR MENI1100326X)
  • Liste d'aptitude
    Accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au titre de 2011
    arrêté du 28-6-2011 - J.O. du 19-7-2011 (NOR MEND1117255A)
  • Nominations
    Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires - année 2011
    arrêté du 4-7-2011 (NOR MEND1100325A)
  • Nominations
    Inspecteurs de l'Éducation nationale stagiaires - session 2011
    arrêté du 4-7-2011 (NOR MEND1100324A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation, déléguée régionale de l'Onisep de l'académie de Guyane
    arrêté du 26-7-2011 (NOR MEND1100363A)
  • Nominations
    Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'Éducation nationale
    arrêté du 21-7-2011 (NOR MENI1100327A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Onisep de l'académie de Guadeloupe
    arrêté du 27-7-2011 (NOR MEND1100365A)
  • Nomination
    Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Dijon
    arrêté du 12-7-2011 (NOR MEND1100330A)
  • Nomination
    Déléguée académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie d'Orléans-Tours
    arrêté du 28-7-2011 (NOR MEND1100366A)
  • Nomination
    Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Guadeloupe
    arrêté du 20-7-2011 (NOR MEND1100350A)

Informations générales

  • Vacances de postes
    Enseignants du second degré à profil particulier à Wallis-et-Futuna - rentrée scolaire de février 2012
    avis du 17-8-2011 (NOR MENH1100351V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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