Bulletin officiel n°18 du 3 mai 2012
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Organisation générale
Cérémonie facultative de réception dans l'ordre des Palmes académiques
Note de service n° 2012-057 du 3-4-2012 (NOR : MENB1209285N)
Décorations
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Classement des unités pédagogiques régionales
Arrêté du 19-3-2012 (NOR : MENH1206993A)
Services pénitentiaires
Enseignements secondaire et supérieur
Admission, déroulement du cursus, partenariat avec les universités
Circulaire n° 2012-0008 du 6-4-2012 (NOR : ESRS1209733C)
Classes préparatoires aux grandes écoles
Enseignements primaire et secondaire
Renforcement
Circulaire n° 2012-067 du 27-4-2012 (NOR : MENE1200155C)
Enseignement de l'orthographe à l'école
Fonctionnement et modalités d'ouverture et de suivi
Note de service n° 2012-079 du 2-5-2012 (NOR : MENE1221379N)
Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées d'enseignement général
Grille de compétences et grille d'évaluation de l'épreuve de spécialité « informatique sciences du numérique » : complément à la note de service n° 2011-140 du 3 octobre 2011
Note de service n° 2012-065 du 6-4-2012 (NOR : MENE1209445N)
Baccalauréat général série scientifique
Épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l'ingénieur à compter de la session 2013 : complément à la note de service n° 2011-152 du 3 octobre 2011
Note de service n° 2012-064 du 6-4-2012 (NOR : MENE1209483N)
Baccalauréat général série scientifique
« Métiers des services administratifs » : modification
Arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 12-4-2012 (NOR : MENE1209469A)
Brevet d'études professionnelles
« Logistique et transport » : modification
Arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 12-4-2012 (NOR : MENE1209463A)
Brevet d'études professionnelles
Modification de la durée de certains contrats d'apprentissage préparant au baccalauréat professionnel
Décret n° 2012-419 du 23-3-2012 - J.O. du 29-3-2012 (NOR : MENE1204002D)
Contrats d'apprentissage
Campagne « Pas d'éducation, pas d'avenir ! » 2012 (Quinzaine de l'école publique)
Note de service n° 2012-058 du 3-4-2012 (NOR : MENE1209105N)
Actions éducatives
Application de l'accord-cadre passé entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l'Unicef France
Note de service n° 2012-063 du 6-4-2012 (NOR : MENE1200144N)
Partenariat
Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et la mutuelle « Union nationale des sociétés mutualistes régionales »
Convention du 29-2-2012 (NOR : MENE1200151X)
Partenariat
Personnels
Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2012-2013
Arrêté du 15-3-2012 - J.O. du 4-4-2012 (NOR : MENF1201486A)
Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2012-2013
Arrêté du 15-3-2012 - J.O. du 4-4-2012 (NOR : MENF1201520A)
Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d'aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2012-2013
Arrêté du 15-3-2012 - J.O. du 4-4-2012 (NOR : MENF1201516A)
Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel
Arrêté du 5-4-2012 (NOR : MENE1200143A)
CHSCT du MENJVA et du MESR
Mouvement du personnel
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR : MENI1204224A)
Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR : MENI1206151A)
Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR : MENI1206152A)
Admission à la retraite
Inspection générale de l'éducation nationale
Décret du 29-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR : MENI1207814D)
Nomination
Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
Décret du 3-4-2012 - J.O. du 5-4-2012 (NOR : MENH1207075D)
Nomination
Informations générales
Recrutement d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Avis du 24-4-2012 (NOR : MENI1200128V)
Appel à candidature
Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2012
Avis du 6-4-2012 (NOR : MENE1200145V)
Vacances de postes
Établissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie (Universcience) pour la rentrée scolaire 2012
Avis du 6-4-2012 (NOR : MENE1200146V)
Vacances de postes
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