bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°18 du 3 mai 2012

Organisation générale

Décorations

Cérémonie facultative de réception dans l'ordre des Palmes académiques

Note de service n° 2012-057 du 3-4-2012 (NOR : MENB1209285N)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Services pénitentiaires

Classement des unités pédagogiques régionales

Arrêté du 19-3-2012 (NOR : MENH1206993A)

Enseignements secondaire et supérieur

Classes préparatoires aux grandes écoles

Admission, déroulement du cursus, partenariat avec les universités

Circulaire n° 2012-0008 du 6-4-2012 (NOR : ESRS1209733C)

Enseignements primaire et secondaire

Enseignement de l'orthographe à l'école

Renforcement

Circulaire n° 2012-067 du 27-4-2012 (NOR : MENE1200155C)

Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées d'enseignement général

Fonctionnement et modalités d'ouverture et de suivi

Note de service n° 2012-079 du 2-5-2012 (NOR : MENE1221379N)

Baccalauréat général série scientifique

Grille de compétences et grille d'évaluation de l'épreuve de spécialité « informatique sciences du numérique » : complément à la note de service n° 2011-140 du 3 octobre 2011

Note de service n° 2012-065 du 6-4-2012 (NOR : MENE1209445N)

Baccalauréat général série scientifique

Épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l'ingénieur à compter de la session 2013 : complément à la note de service n° 2011-152 du 3 octobre 2011

Note de service n° 2012-064 du 6-4-2012 (NOR : MENE1209483N)

Brevet d'études professionnelles

« Métiers des services administratifs » : modification

Arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 12-4-2012 (NOR : MENE1209469A)

Brevet d'études professionnelles

« Logistique et transport » : modification

Arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 12-4-2012 (NOR : MENE1209463A)

Contrats d'apprentissage

Modification de la durée de certains contrats d'apprentissage préparant au baccalauréat professionnel

Décret n° 2012-419 du 23-3-2012 - J.O. du 29-3-2012 (NOR : MENE1204002D)

Actions éducatives

Campagne « Pas d'éducation, pas d'avenir ! » 2012 (Quinzaine de l'école publique)

Note de service n° 2012-058 du 3-4-2012 (NOR : MENE1209105N)

Partenariat

Application de l'accord-cadre passé entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l'Unicef France

Note de service n° 2012-063 du 6-4-2012 (NOR : MENE1200144N)

Partenariat

Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et la mutuelle « Union nationale des sociétés mutualistes régionales »

du 29-2-2012 (NOR : MENE1200151X)

Personnels

Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat

Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2012-2013

Arrêté du 15-3-2012 - J.O. du 4-4-2012 (NOR : MENF1201486A)

Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat

Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2012-2013

Arrêté du 15-3-2012 - J.O. du 4-4-2012 (NOR : MENF1201520A)

Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat

Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d'aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2012-2013

Arrêté du 15-3-2012 - J.O. du 4-4-2012 (NOR : MENF1201516A)

CHSCT du MENJVA et du MESR

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel

Arrêté du 5-4-2012 (NOR : MENE1200143A)

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR : MENI1204224A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR : MENI1206151A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR : MENI1206152A)

Nomination

Inspection générale de l'éducation nationale

Décret du 29-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR : MENI1207814D)

Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 3-4-2012 - J.O. du 5-4-2012 (NOR : MENH1207075D)

Informations générales

Appel à candidature

Recrutement d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale

Avis du 24-4-2012 (NOR : MENI1200128V)

Vacances de postes

Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2012

Avis du 6-4-2012 (NOR : MENE1200145V)

Vacances de postes

Établissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie (Universcience) pour la rentrée scolaire 2012

Avis du 6-4-2012 (NOR : MENE1200146V)