Bulletin officiel n° 20 du 14 mai 2009
Nomination
Conseil supérieur de l'éducation
NOR : MENJ0900342A
Emetteur : MEN - DAJ A3
Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale en date du 16 avril 2009, l'arrêté du 13 septembre 2006 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié ainsi qu'il suit :
Pour ce qui concerne les membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (S.N.E.C.-C.F.T.C.) est nommé :
En qualité de titulaire :
- Gérard Huysseune, en remplacement de Arthur Potel.