bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA1200534A

Arrêté du 5-12-2012

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2012-767 du 24-5-2012 ; décret n° 2012-777 du 24-5-2012 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe B de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

DGESCO A1-4

Bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle

- Patrick Chauvet, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau

Lire :

DGESCO A1-4

Bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle

- Ghislaine Fritsch, administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau


L'annexe D de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

DGRI

Direction générale pour la recherche et l'innovation

- Catherine Gaudy, administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de service, adjointe au directeur général

Lire :

DGRI

Direction générale pour la recherche et l'innovation

- Pierre Valla, ingénieur général des mines, faisant fonction de chef de service, adjoint au directeur général


L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

Au lieu de :

DAF B

Sous-direction du budget de la mission « recherche et enseignement supérieur »

- Chantal Chambellan Le Levier, administratrice civile hors classe, sous-directrice

DAF C1

Bureau de l'expertise statutaire et indemnitaire

- Nadine Collineau, administratrice civile, chef de bureau

DAF D1

Bureau des personnels enseignants

- Fabien Strobel, administrateur civil, chef de bureau

DGRH B 1

Sous direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires

- Dominique Ropital, administratrice de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe à la sous-directrice

DGRH B2-2

Bureau des affectations et des mutations des personnels du second degré

- Hervé Spaenle, administrateur civil, chef de bureau

DGRH E2-3

Bureau des personnels de direction des lycées et collèges

- Ghislaine Fritsch, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau

Lire :

DAF B

Sous-direction du budget de la mission « recherche et enseignement supérieur »

- Thierry Bergeonneau, administrateur civil hors classe, chargé des fonctions de sous-directeur

DAF C1

Bureau de l'expertise statutaire et indemnitaire

- Emmanuel Skoulios, administrateur civil, chef de bureau

DAF D1

Bureau des personnels enseignants

- Maud Phelizot, administratrice civile, chef de bureau

DGRH B1

Sous-direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires

- Bruno Dupont, administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, adjoint à la sous-directrice

DGRH B2-2

Bureau des affectations et des mutations des personnels du second degré

- Géraldine Tarde, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau.

DGRH E2-3

Bureau des personnels de direction des lycées et collèges

- Nadine Collineau, administratrice civile, chef de bureau


Article 2 - Le secrétaire général des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.


Fait le 5 décembre 2012

Pour le ministre de l'éducation nationale,
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Jean Marimbert