Bulletin officiel n° 2 du 10 janvier 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami

Abonnez-vous au bulletin hebdo

Recevez chaque jeudi le sommaire du Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Je m'abonne

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 5-12-2012 (NOR MENA1200534A)
  • Conseil supérieur de l'éducation
    Modalités d'élection des représentants des lycéens
    arrêté du 14-11-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENJ1239813A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Changements de résidence ayant pour destination ou pour origine un Dom ou une Com
    Procédure de prise en charge des frais
    circulaire n° 2012-197 du 10-12-2012 (NOR MENF1235567C)

Enseignements primaire et secondaire

  • CAP
    « Métiers de la mode : chapelier-modiste » : modification
    arrêté du 6-12-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR MENE1240081A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Électrotechnique, énergie, équipements communicants » : modification
    arrêté du 8-11-2012 - J.O. du 23-11-2012 (NOR MENE1238972A)

Personnels

  • Inspecteurs de l'éducation nationale
    Opérations de mutation - année scolaire 2013-2014
    note de service n° 2012-196 du 12-12-2012 (NOR MENH1240961N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR MENI1240378A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR MENI1240379A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR MENI1240380A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR MENI1240377A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 6-12-2012 (NOR MENJ1200545A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nominations au conseil territorial de l'éducation nationale
    arrêté du 27-11-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENA1238837A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des SAENES
    arrêté du 29-11-2012 (NOR MENA1200541A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des AAENES
    arrêté du 5-12-2012 (NOR MENA1200544A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nominations aux commissions chargées d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2ème classe à pourvoir
    arrêté du 11-12-2012 - J.O. du 16-12-2012 (NOR MENI1239818A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
    arrêté du 18-12-2012 (NOR MENH1200549A)
  • Nominations
    Inspection générale de l'éducation nationale
    décret du 6-12-2012 - J.O. du 8-12-2012 (NOR MENI1237191D)
  • Nominations
    DASEN et DAASEN
    décret du 7-12-2012 - J.O. du 8-12-2012 (NOR MENH1236734D)

Informations générales

  • Vacance de postes
    Postes à l'UNSS - 2013
    avis du 27-12-2012 (NOR MENE1200550V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Imprimer
  • Agrandir / réduire la police

C'est pratique

calendrier
 
 
     




Handicap, tous concernés

Le handicap





DISPOSITIF VIGIPIRATE

Consignes de sécurité

Nous suivre

Facebook Twitter LinkedIn Snapchat Youtube lettres d'information

Nous contacter



picto accessibilité sourds et malentendants