bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 2 du 10 janvier 2013

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 5-12-2012 (NOR : MENA1200534A)

Conseil supérieur de l'éducation

Modalités d'élection des représentants des lycéens

Arrêté du 14-11-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR : MENJ1239813A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Changements de résidence ayant pour destination ou pour origine un Dom ou une Com

Procédure de prise en charge des frais

Circulaire n° 2012-197 du 10-12-2012 (NOR : MENF1235567C)

Enseignements primaire et secondaire

CAP

« Métiers de la mode : chapelier-modiste » : modification

Arrêté du 6-12-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR : MENE1240081A)

Baccalauréat professionnel

« Électrotechnique, énergie, équipements communicants » : modification

Arrêté du 8-11-2012 - J.O. du 23-11-2012 (NOR : MENE1238972A)

Personnels

Inspecteurs de l'éducation nationale

Opérations de mutation - année scolaire 2013-2014

Note de service n° 2012-196 du 12-12-2012 (NOR : MENH1240961N)

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR : MENI1240378A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR : MENI1240379A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR : MENI1240380A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR : MENI1240377A)

Conseils, comités et commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 6-12-2012 (NOR : MENJ1200545A)

Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil territorial de l'éducation nationale

Arrêté du 27-11-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR : MENA1238837A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des SAENES

Arrêté du 29-11-2012 (NOR : MENA1200541A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des AAENES

Arrêté du 5-12-2012 (NOR : MENA1200544A)

Conseils, comités et commissions

Nominations aux commissions chargées d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2ème classe à pourvoir

Arrêté du 11-12-2012 - J.O. du 16-12-2012 (NOR : MENI1239818A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux

Arrêté du 18-12-2012 (NOR : MENH1200549A)

Nominations

Inspection générale de l'éducation nationale

Décret du 6-12-2012 - J.O. du 8-12-2012 (NOR : MENI1237191D)

Nominations

DASEN et DAASEN

Décret du 7-12-2012 - J.O. du 8-12-2012 (NOR : MENH1236734D)

Informations générales

Vacance de postes

Postes à l'UNSS - 2013

Avis du 27-12-2012 (NOR : MENE1200550V)