Bulletin officiel n° 2 du 10 janvier 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 629.91 KO Télécharger le BO PDF - 470.04 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions Arrêté du 5-12-2012 (NOR : MENA1200534A) Administration centrale du MEN et du MESR Modalités d'élection des représentants des lycéens Arrêté du 14-11-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR : MENJ1239813A) Conseil supérieur de l'éducation Traitements et indemnités, avantages sociaux Procédure de prise en charge des frais Circulaire n° 2012-197 du 10-12-2012 (NOR : MENF1235567C) Changements de résidence ayant pour destination ou pour origine un Dom ou une Com Enseignements primaire et secondaire « Métiers de la mode : chapelier-modiste » : modification Arrêté du 6-12-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR : MENE1240081A) CAP « Électrotechnique, énergie, équipements communicants » : modification Arrêté du 8-11-2012 - J.O. du 23-11-2012 (NOR : MENE1238972A) Baccalauréat professionnel Personnels Opérations de mutation - année scolaire 2013-2014 Note de service n° 2012-196 du 12-12-2012 (NOR : MENH1240961N) Inspecteurs de l'éducation nationale Mouvement du personnel Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR : MENI1240378A) Admission à la retraite Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR : MENI1240379A) Admission à la retraite Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR : MENI1240380A) Admission à la retraite Inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR : MENI1240377A) Admission à la retraite Nomination au Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 6-12-2012 (NOR : MENJ1200545A) Conseils, comités et commissions Nominations au conseil territorial de l'éducation nationale Arrêté du 27-11-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR : MENA1238837A) Conseils, comités et commissions Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des SAENES Arrêté du 29-11-2012 (NOR : MENA1200541A) Conseils, comités et commissions Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des AAENES Arrêté du 5-12-2012 (NOR : MENA1200544A) Conseils, comités et commissions Nominations aux commissions chargées d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2ème classe à pourvoir Arrêté du 11-12-2012 - J.O. du 16-12-2012 (NOR : MENI1239818A) Conseils, comités et commissions Nomination des représentants à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Arrêté du 18-12-2012 (NOR : MENH1200549A) Conseils, comités et commissions Inspection générale de l'éducation nationale Décret du 6-12-2012 - J.O. du 8-12-2012 (NOR : MENI1237191D) Nominations DASEN et DAASEN Décret du 7-12-2012 - J.O. du 8-12-2012 (NOR : MENH1236734D) Nominations Informations générales Postes à l'UNSS - 2013 Avis du 27-12-2012 (NOR : MENE1200550V) Vacance de postes Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
