bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°42 du 5 novembre 2020

Organisation générale

Administration centrale des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Organisation : modification

Décret n° 2020-1288 du 23-10-2020 - JO du 24-10-2020 (NOR : MENA2025092D)

Création et organisation

Service à compétence nationale dénommé Service de modernisation des systèmes d'information des ressources humaines pour l'éducation

Arrêté du 23-10-2020 - JO du 24-10-2020 (NOR : MENA2025108A)

Agrément d'association

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Math en jeans

Arrêté du 1-10-2020 - JO du 18-10-2020 (NOR : MENE2026260A)

Agrément d'association

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération française des banques alimentaires

Arrêté du 1-10-2020 - JO du 18-10-2020 (NOR : MENE2026288A)

Agrément d'association

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association des amis de la fondation pour la mémoire de la déportation

Arrêté du 1-10-2020 - JO du 18-10-2020 (NOR : MENE2026292A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Création de l'indemnité de fonctions particulières

Accompagnants des élèves en situation de handicap exerçant les missions de référent

Décret n° 2020-1287 du 23-10-2020 - JO du 24-10-2020 (NOR : MENH2020020D)

Indemnité de fonctions particulières

Accompagnants des élèves en situation de handicap exerçant les missions de référent

Arrêté du 23-10-2020 - JO du 24-10-2020 (NOR : MENH2020034A)

Enseignement supérieur et recherche

Diplôme

Réforme de la licence professionnelle : modification

Arrêté du 2-10-2020 - JO du 18-10-2020 (NOR : ESRS2024942A)

Bourses et aides aux étudiants

Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2019-2020 : additif

Circulaire du 26-10-2020 (NOR : ESRS2025620C)

Enseignements secondaire et supérieur

Formation professionnelle

Adaptation temporaire des dispositions relatives au label qualité Eduform

Décret n° 2020-1295 du 23-10-2020 - JO du 25-10-2020 (NOR : MENE2024527D)

Formation professionnelle

Adaptation des modalités de délivrance, de surveillance et de durée du label Eduform en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de Covid-19

Arrêté du 23-10-2020 - JO du 25-10-2020 (NOR : MENE2024540A)

Enseignements primaire et secondaire

Concours général des lycées

Organisation - session 2021

Note de service du 2-11-2020 (NOR : MENE2029813N)

Concours général des métiers

Organisation - Session 2021

Note de service du 2-11-2020 (NOR : MENE2029814N)

Personnels

Commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel : modification

Arrêté du 1-10-2020 (NOR : MENA2027554A)

Mobilité des personnels du second degré

Mises à disposition auprès de la Polynésie française des personnels enseignants, d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale - rentrée 2021

Note de service du 9-10-2020 (NOR : MENH2025789N)