Bulletin officiel n°30 du 25 août 2011
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Encart
Encadrement de la mobilité européenne et internationale au collège et au lycée
Circulaire n° 2011-116 du 3-8-2011 (NOR : MENE1118535C)
Partenariats scolaires
Modalités d'organisation
Circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011 (NOR : MENE1118531C)
Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
Organisation générale
Attributions de fonctions
Arrêté du 29-6-2011 (NOR : MENA1100309A)
Administration centrale du MENJVA
Attributions de fonctions
Arrêté du 5-7-2011 (NOR : MENA1100312A)
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
Arrêté du 5-7-2011 (NOR : MENA1100313A)
Administration centrale du MENJVA et du MESR
Pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche : modification
Arrêté du 27-7-2011 - J.O. du 13-8-2011 (NOR : ESRA1117787A)
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Liste des Greta labellisés GretaPlus au 16 mai 2011
Décision du 21-7-2011 (NOR : MENE1100315S)
Formation continue
Réglementation financière et comptable
Exécution des actes d'engagement et d'ordonnancement des opérations de dépenses relatives à sa mise en œuvre
Convention du 23-6-2011 (NOR : MENE1100310X)
Plan gouvernemental de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Enseignements secondaire et supérieur
Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements
Arrêté du 23 juin 2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1117018A)
Diplôme national de technologie spécialisé
Organisation de la session 2012 de l'examen des BTS, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
Arrêté du 11-7-2011 - J.O. du 10-8-2011 (NOR : ESRS1118301A)
Examens et diplômes
« Conception et réalisation de systèmes automatiques » : définition et conditions de délivrance
Arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1117007A)
BTS
« Travaux publics » : définition et conditions de délivrance
Arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1115844A)
BTS
« Bâtiment » : définition et conditions de délivrance
Arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1115845A)
BTS
« Technico-commercial » : modification
Arrêté du 24-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1116818A)
BTS
« Environnement nucléaire » : définition et conditions de délivrance
Arrêté du 27-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1115837A)
BTS
Nombre maximum de places - année 2011
Arrêté du 17-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : ESRS1116006A)
Écoles d'ingénieurs
Enseignements primaire et secondaire
Série S, épreuve de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud - session 2011
Note de service n° 2011-133 du 17-8-2011 (NOR : MENE1121777N)
Baccalauréat général
« Industries graphiques » et « Façonnage de produits imprimés » : modification
Arrêté du 17-6-2011 - J.O. du 7-7-2011 (NOR : MENE1116605A)
Brevet d'études professionnelles et baccalauréat professionnel
Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et de la prime à l'internat à compter de l'année scolaire 2011-2012
Arrêté du 28-6-2011 - J.O. du 26-7-2011 (NOR : MENF1116983A)
Bourses
Programme prévisionnel 2011-2012
Note de service n° 2011-108 du 17-8-2011 (NOR : MENE1120434N)
Actions éducatives
Fermeture d'un CIO et de deux antennes et fusion de deux CIO (académie de Grenoble)
Arrêté du 17-6-2011 - J.O. du 8-7-2011 (NOR : MENE1116603A)
Centres d'information et d'orientation
Fermeture de six CIO et création de deux CIO (académie de Lille)
Arrêté du 17-6-2011 - J.O. du 8-7-2011 (NOR : MENE1116619A)
Centres d'information et d'orientation
Transformation de CIO de Seine-Maritime en antennes de CIO d'État (académie de Rouen)
Arrêté du 27-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR : MENE1117608A)
Centres d'information et d'orientation
Personnels
Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2011-2012
Circulaire n° 2011-113 du 25-7-2011 (NOR : MENE1120572C)
Formation continue des enseignants
Concours externes de l'agrégation du second degré - session 2012
Additif du 5-7-2011 (NOR : MENH1031993Z)
Agrégation
Ouverture de la session 2012 de l'examen
Arrêté du 18-7-2011 (NOR : MENE1100334A)
Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
Affectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2012
Note de service 2011-104 du 18-7-2011 (NOR : MENH1119108N)
Personnels de direction
Mouvement du personnel
Modification de la composition de la commission consultative des inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
Arrêté du 6-7-2011 (NOR : MENI1100321A)
Conseils, comités et commissions
Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale, au titre de l'année 2011
Arrêté du 11-7-2011 (NOR : MEND1100311A)
Liste d'aptitude
Inspecteurs généraux de l'Éducation nationale nommés ou reconduits dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'Éducation nationale
Arrêté du 25-7-2011 (NOR : MENI1100322A)
Nominations
Reconduction dans les fonctions d'assesseur du doyen de l'inspection générale de l'Éducation nationale
Arrêté du 21-7-2011 (NOR : MENI1100320A )
Nominations
Accès au grade de médecin de l'Éducation nationale de 1ère classe - année 2011
Arrêté du 23-6-2011 (NOR : MENH1100314A)
Tableau d'avancement
Inspecteurs de l'Éducation nationale stagiaires
Arrêté du 5-7-2011 (NOR : MEND1100304A)
Titularisations
Informations générales
Fédération française du sport universitaire (FF Sport U)
Avis du 18-7-2011 (NOR : ESRS1100240V)
Vacance de poste
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