NOR : MENH1100128A
MEN - DGRH DE-B2-3
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-2-1984 modifiée ; décret n° 82-451 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié ; arrêté du 27-2-2009, modifié par arrêtés du 11-9-2009, du 6-4-2010, du 9-9-2010 et du 23-11-2010
Article 1 - Les dispositions de l'article 1 de l'
arrêté du 27 février 2009 sont modifiées pour les représentants de l'administration comme suit :
Représentants titulaires
Au lieu de : Madame Michelle Rousset, sous-directrice de la gestion des carrières des personnels d'encadrement ;
Lire : Gilles Bal, sous-directeur de la gestion des carrières des personnels d'encadrement.
Représentants suppléants
Au lieu de : Béatrice Cormier, rectrice de l'académie de Poitiers ;
Lire : Madame Annaïck Loisel, inspectrice d'académie, directrice des services départementaux de la Côte-d'Or.
Au lieu de : Françoise Plan-Delhougne, secrétaire générale de l'académie de Lille ;
Lire : Madame Michèle Joliat, secrétaire générale de l'académie de Nancy-Metz.
Le reste sans changement.
Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 8 mars 2011
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Josette Théophile
Mouvement du personnel