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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA1100089A

MEN - SAAM A1


Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2010-1450 du 25-11-2010 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié
Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DAF A
Sous-direction du budget de la mission « enseignement scolaire »
Au lieu de : Fabienne Brouillonnet
Lire : Thierry Bergeonneau, administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur à compter du 17 janvier 2011
- SAAM MMPL
Mission de la modernisation et des politiques locales
Au lieu de : N.
Lire : Madame Frédérique Anne, ingénieure de recherche, chef de la mission à compter du 1er février 2011
- SAAM MMPL1
Département de la modernisation
Au lieu de : Madame Frédérique Anne
Lire : Hélène Deplagne, attachée principale d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef de département à compter du 1er février 2011
 
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
 
Fait le 9 février 2011
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général,

Pierre-Yves Duwoye