bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°12 du 24 mars 2011

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : MENA1100089A)

Administration centrale du MENJVA

Désignation du responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI)

(NOR : MENT1100096A)

Formation continue

Liste des Greta labellisés GretaPlus au 18 décembre 2010

(NOR : MENE1100097X)

Réglementation financière et comptable

Taxe d'apprentissage

Habilitation de l'Association nationale pour la formation automobile à la collecter

(NOR : MENE1033430A)

Enseignements secondaire et supérieur

Brevets de technicien supérieur

Définition de la langue des signes française

(NOR : ESRS1101640A)

Partenariat

Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et l'Association nationale pour la formation automobile

(NOR : MENE1001120X)

Enseignements primaire et secondaire

Concours général des lycées

Calendrier des épreuves d'admission des disciplines technologiques - session 2011

(NOR : MENE1105978N)

Brevet professionnel

« Carrosserie construction et maquettage » : abrogation

(NOR : MENE1104075A)

Activités éducatives

Prix de l'éducation 2011

(NOR : MENE1104490N)

Personnels

Mutations

Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2011-2012

(NOR : MENH1103870N)

Mouvement

Nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d'académie, d'établissements publics d'enseignement supérieur, administrateurs de l'EN, de l'ESR en rectorat, IA, EPLE, université et dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires

(NOR : MEND1103921N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Liste des représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité compétent pour l'enseignement scolaire

(NOR : MENH1100093A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des personnels de direction

(NOR : MENH1100128A)

Nomination

Secrétaire général de l'académie de Nice

(NOR : MEND1100095A)

Informations générales

Appel à candidatures

Délégation à l'enseignement français en Principauté d'Andorre

(NOR : MENE1100090V)

Appel à candidatures

Lycée Comte-de-Foix en Principauté d'Andorre

(NOR : MENE1100091V)

Vacances de postes

Postes vacants ou susceptibles d'être vacants à pourvoir à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2011-2012

(NOR : ESRS1100072V)