bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements élémentaire et secondaire

Éducation prioritaire

Liste des établissements scolaires des réseaux «ambition réussite»

NOR : MENE0900652A

MEN - DGESCO B3-2


Vu article L 211-1 du code de l'éducation
Article 1 - Au premier septembre 2009, la liste des collèges des réseaux «ambition réussite» est arrêtée conformément au tableau figurant en annexe.
Article 2 - La liste des écoles de chaque réseau «ambition réussite» est arrêtée par les recteurs d'académie.
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2009-2010.
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
  
Fait à Paris, le 22 juillet 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire
Jean-Louis Nembrini

 

Annexe