bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Classement des lycées professionnels

NOR : MENE0900649A

MEN - DGESCO B1-2


VU décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment son article 24 ; arrêté du 21-9-2006, modifié par les arrêtés des 3-8-2007, 1-10-2007, 1-10-2008 et 9-10-2008
Article 1 - Le classement des lycées professionnels fixé par l'arrêté du 21 septembre 2006 modifié, visé ci-dessus, est modifié comme suit :
Article 2 - Sont rayés du classement des lycées professionnels, à compter de la rentrée 2009-2010, les établissements suivants :
- Académie d'Amiens :
0020061F - Le Corbusier - Soissons
- Académie de Besançon :
0251557G - Albert Camus - Bethoncourt
- Académie de Clermont-Ferrand :
0630053R - Gilbert Romme - Riom
0630073M - B.T.P - Volvic
0630070J - Sonia Delaunay - Thiers
- Académie de Grenoble :
0260042E - Jules Algoud - Valence
- Académie de Lille :
0593496E - Condé-sur-l'Escaut
0590250B - Georges Bustin - Vieux-Condé
- Académie de Lyon :
0692716C - Henri Becquerel - Décines-Charpieu
- Académie de Nancy-Metz :
0541816F - Jean Monnet - Dombasle-sur-Meurthe
0570016H - Romain Rolland - Creutzwald
0572175E - Georges Bastide - Creutzwald
0880056H - Georges Baumont - Saint-Dié-des-Vosges
0881339C - Le Haut de Bellieu - Neufchâteau
- Académie de Nantes :
0440032W - La Chauvinière - Nantes
0490020F - Cholet
0720028P - Mamers
0720049M - Charles Cros - Sablé-sur-Sarthe
0720064D - Ampère - La Flèche
- Académie de Toulouse :
0460012N - Léo Ferré - Gourdon
0820039X - Jean Baylet - Valence-d'Agen.
Article 3 - Est classé en deuxième catégorie, à compter de la rentrée 2009-2010, le lycée professionnel suivant :
- Académie de Guyane :
9730425Z - Saint-Laurent III - Saint-Laurent-du-Maroni.
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 22 juillet 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement scolaire

Jean-Louis Nembrini