bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Indemnités propres à certaines fonctions

NOR : MENE0900648A

MEN - DGESCO B1-2


Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 modifié ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment son article 24 ; arrêté du 21-9-2006, modifié par les arrêtés des 3-8-2007, 1-10-2007, 1-10-2008 et 9-10-2008
Article 1 - Le classement des collèges fixé par l'arrêté du 21 septembre 2006 modifié, visé ci-dessus, est modifié comme suit :
Article 2 - Sont rayés du classement des collèges, à compter de rentrée 2009-2010, les établissements suivants :
- Académie d'Aix-Marseille :
0840581A - Paul Giera - Avignon
- Académie de Bordeaux :
0330090U - René Princeteau - Libourne
0331665F - Château Gaillard - Libourne
- Académie de Caen :
0141255N - François de Boisrobert - Hérouville-Saint-Clair
- Académie de Clermont-Ferrand :
0630032T - Antoine Espinasse - Gelles
- Académie de Dijon :
0890011D - Alexandre Dethou - Bleneau
0890539C - Colette - Saint-Sauveur-en-Puisaye
- Académie de Lille :
0595164T - Yves Kernanec - Marcq-en-Baroeul
0594396H - de l'Europe - Tourcoing
0590218S - Édouard Branly - Tourcoing
- Académie de Lyon :
0692822T - Jean Vilar - Villeurbanne
- Académie de Montpellier :
0480014E - Pierre Delmas - Sainte-Énimie
0340056B - Olargues
0340066M - Saint-Gervais-sur-Mare
- Académie de Nancy-Metz :
0541821L - Salvador Allende - Auboue
- Académie de Reims :
0080828G - Briand - Revin
- Académie de Rennes :
0290020P - Du Lannic - Camaret-sur-Mer
Polynésie française :
9840410Y - Teva I Uta.
Article 3 - Sont classés en première catégorie, à compter de la rentrée 2009-2010, les collèges suivants :
- Académie d'Aix-Marseille :
0050638S - Tallard
0050639T - La-Batie-Neuve
0841116G - Morières-les-Avignon
- Académie de Bordeaux
0401048X - Biscarosse
0642038T - Saint-Pierre-d'Irube
- Académie de Lyon :
0011388D - Peron
0694092Y - Saint-Martin-en-Haut
- Académie de Nice :
0831657A - Saint-Zacharie
- Académie de Strasbourg :
0682017Y - Burnhaupt-le-Haut
0682018Z - Buhl
Nouvelle-Calédonie :
9830639C - de Fayaoué - Ouvéa.
Article 4 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée 2009-2010, les collèges suivants :
- Académie de Dijon :
0890022R - Armand Nogues - Saint-Fargeau
- Académie de Montpellier :
0342224H - Loupian
- Académie de Paris :
0755433Y - Pajol - Paris 18ème
- Académie de Toulouse :
0820896D - Issanchou - Montauban
- Académie de Versailles :
0922645A - La Garenne-Colombes
- Mayotte :
9760314M - Kawéni 2 - Mamoudzou.
Article 5 - Sont classés en troisième catégorie, à compter de la rentrée 2009-2010, les collèges suivants :
- Académie de Bordeaux :
0333213N - François Mauriac - Libourne
- Académie de Caen :
0141363F - Pierre-Daniel Huet - Hérouville-Saint-Clair
- Académie de Lille :
0596833G - de Wazemmes - Lille
0596860L - Lucie Aubrac - Tourcoing
- Académie de Reims :
0080949N - George Sand - Revin.
Article 6 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 22 juillet 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement scolaire

Jean-Louis Nembrini