Bulletin officiel n°3 du 15 janvier 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Encart

  • Actions européennes
    Appel à propositions relatif au programme de l'Union pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2015-2016
    circulaire n° 2015-0001 du 7-1-2015 (NOR MENC1430169C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Procédures disciplinaires
    Organisation des procédures disciplinaires dans les établissements d'État et le lycée Comte-de-Foix en principauté d'Andorre
    décret n° 2014-1547 du 19-12-2014 - J.O. du 21-12-2014 (NOR MENE1409322D)
  • Établissements d'enseignement public
    Liste des établissements d'enseignement dont la responsabilité et la charge incombent à l'État
    décret n° 2014-1548 du 19-12-2014 - J.O. du 21-12-2014 (NOR MENE1409343D)
  • Centre d'information et d'orientation
    Fermeture des CIO de l'académie d'Aix-Marseille
    arrêté du 27-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR MENE1428143A)
  • Centre d'information et d'orientation
    Fermeture des CIO de l'académie de Versailles (Hauts-de-Seine)
    arrêté du 27-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR MENE1428113A)
  • Centre d'information et d'orientation
    Fermeture des CIO de l'académie de Versailles (Val-d'Oise)
    arrêté du 27-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR MENE1428115A)
  • Centre d'information et d'orientation
    Fermeture des CIO de l'académie de Versailles (Yvelines)
    arrêté du 27-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR MENE1428114A)
  • Instructions du gouvernement
    Circulaire relative au contrat d'objectifs tripartite
    circulaire n° 2015-004 du 14-1-2015 (NOR MENE1500282C)
  • Actions éducatives
    Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité - 27 janvier 2015
    note de service n° 2015-002 du 14-1-2015 (NOR MENE1500201N)
  • Partenariat
    Avenant à la convention du 8 décembre 2011 entre le ministère de l'éducation nationale et le ministère de la justice sur l'organisation de l'enseignement en milieu pénitentiaire
    avenant du 16-12-2014 (NOR MENE1500001X)

Personnels

  • Formation
    L'université d'hiver - BELC 2015, les métiers du français dans le monde
    note du 9-1-2015 (NOR MENY1400762X)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 12-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR MENI1426028A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 24-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR MENI1426027A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nominations au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
    arrêté du 19-11-2014 (NOR MENF1400761A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
    arrêté du 16-12-2014 (NOR MENH1500002A)
  • Détachement
    Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l'académie de Nice
    arrêté du 24-12-2014 (NOR MENH1400765A)
  • Nomination
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale
    décret du 16-12-2014 - J.O. du 18-12-2014 (NOR MENH1426730D)
  • Nomination
    Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 18-12-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR MENH1427237D)
  • Nomination
    Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Montpellier
    arrêté du 12-12-2014 (NOR MENH1400759A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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