bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 42 du 15 novembre 2012

Organisation générale

Traitement de données à caractère personnel

Création dans le cadre du webclasseur

Décision du 4-9-2012 (NOR : MENY1200447S)

Formation continue

Liste des Greta labellisés GretaPlus au 25 septembre 2012

Décision du 24-10-2012 (NOR : MENE1200454S)

Enseignements secondaire et supérieur

BTS « services informatiques aux organisations »

Cahier des charges national concernant l'épreuve E4 « conception et maintenance de solutions informatiques» - sessions 2013 et 2014

Note de service n° 2012-0022 du 15-10-2012 (NOR : ESRS1236188N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants à la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux

Arrêté du 24-10-2012 (NOR : MENH1200443A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants à la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs de d'éducation nationale

Arrêté du 24-10-2012 (NOR : MENH1200444A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des attachés d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENH1200448A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENH1200449A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des médecins de l'éducation nationale

Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENH1200450A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des conseillers techniques de service social

Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENH1200451A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des infirmiers de l'éducation nationale

Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENH1200452A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des assistants de service social

Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENH1200453A)

Conseils, comités et commissions

Présidence du Conseil supérieur de l'éducation

Arrêté du 24-10-2012 (NOR : MENJ1200461A)

Jury de concours

Nomination du président du jury général du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »

Arrêté du 28-9-2012 - J.O. du 16-10-2012 (NOR : MENE1235565A)

Nominations

Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux

Décret du 11-10-2012 - J.O. du 14-10-2012 (NOR : MENH1233195D)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 11-10-2012 - J.O. du 14-10-2012 (NOR : MENH1234248D)

Nominations

Directeurs académiques et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale

Décret du 15-10-2012 - J.O. du 17-10-2012 (NOR : MENH1234337D)

Nomination

Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l'académie de Reims

Arrêté du 24-10-2012 (NOR : MENH1200445A)