Bulletin officiel n° 42 du 15 novembre 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 396.8 KO Télécharger le BO PDF - 489.8 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Création dans le cadre du webclasseur Décision du 4-9-2012 (NOR : MENY1200447S) Traitement de données à caractère personnel Liste des Greta labellisés GretaPlus au 25 septembre 2012 Décision du 24-10-2012 (NOR : MENE1200454S) Formation continue Enseignements secondaire et supérieur Cahier des charges national concernant l'épreuve E4 « conception et maintenance de solutions informatiques» - sessions 2013 et 2014 Note de service n° 2012-0022 du 15-10-2012 (NOR : ESRS1236188N) BTS « services informatiques aux organisations » Mouvement du personnel Nomination des représentants à la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Arrêté du 24-10-2012 (NOR : MENH1200443A) Conseils, comités et commissions Nomination des représentants à la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs de d'éducation nationale Arrêté du 24-10-2012 (NOR : MENH1200444A) Conseils, comités et commissions Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des attachés d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENH1200448A) Conseils, comités et commissions Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENH1200449A) Conseils, comités et commissions Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des médecins de l'éducation nationale Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENH1200450A) Conseils, comités et commissions Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des conseillers techniques de service social Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENH1200451A) Conseils, comités et commissions Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des infirmiers de l'éducation nationale Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENH1200452A) Conseils, comités et commissions Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des assistants de service social Arrêté du 26-9-2012 (NOR : MENH1200453A) Conseils, comités et commissions Présidence du Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 24-10-2012 (NOR : MENJ1200461A) Conseils, comités et commissions Nomination du président du jury général du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » Arrêté du 28-9-2012 - J.O. du 16-10-2012 (NOR : MENE1235565A) Jury de concours Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux Décret du 11-10-2012 - J.O. du 14-10-2012 (NOR : MENH1233195D) Nominations Directeur académique des services de l'éducation nationale Décret du 11-10-2012 - J.O. du 14-10-2012 (NOR : MENH1234248D) Nomination Directeurs académiques et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale Décret du 15-10-2012 - J.O. du 17-10-2012 (NOR : MENH1234337D) Nominations Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l'académie de Reims Arrêté du 24-10-2012 (NOR : MENH1200445A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
