bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Programme de l'enseignement du créole

Palier 1 du collège

NOR : MENE1120589A

Arrêté du 22-7-2011 - J.O. du 9-9-2011

MEN - DGESCO A3-1

Vu code de l'Éducation ; avis du CSE du 7-7-2011

Article 1 - Le programme de l'enseignement du créole pour le palier 1 du collège est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Article 2 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 juillet 2011

Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer