Bulletin officiel n°33 du 15 septembre 2011
Programme de l'enseignement du créole
Palier 1 du collège
NOR : MENE1120589A
Arrêté : du 22-7-2011 - J.O. du 9-9-2011
Emetteur : MEN - DGESCO A3-1
Vu code de l'Éducation ; avis du CSE du 7-7-2011
Article 1 - Le programme de l'enseignement du créole pour le palier 1 du collège est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
Article 2 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 22 juillet 2011
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer
Annexe
Programme de l'enseignement du créole pour le palier 1 du collège