Bulletin officiel n°15 du 14 avril 2011
Enseignement privé sous contrat
Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d'aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés - année scolaire 2011-2012
NOR : MENF1106129A
Emetteur : MEN - DAF D1
Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, en date du 11 mars 2011, le nombre de maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat, assimilés pour leur rémunération aux instituteurs, pouvant accéder au titre de l'année scolaire 2011/2012, par la voie de la liste d'aptitude, à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles est fixé, pour chaque département, dans le tableau ci-annexé.
Annexe
Répartition par départements des promotions par liste d'aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des maîtres de l'enseignement privé
Aix-Marseille
- Alpes-de-Haute-Provence : 0
- Bouches-du-Rhône : 6
- Hautes-Alpes : 1
- Vaucluse : 2
Amiens
- Aisne : 4
- Oise : 4
- Somme : 3
Besançon
- Doubs : 1
- Jura : 1
- Haute-Saône : 1
- Territoire-de-Belfort : 0
Bordeaux
- Dordogne : 1
- Gironde : 2
- Landes : 2
- Lot-et-Garonne : 0
- Pyrénées-Atlantiques : 2
Caen
- Calvados : 4
- Manche : 0
- Orne : 1
Clermont-Ferrand
- Allier : 3
- Cantal : 2
- Haute-Loire : 8
- Puy-de-Dôme : 4
Corse
- Corse-du-Sud : 0
- Haute-Corse : 0
Créteil
- Seine-et-Marne : 5
- Seine-Saint-Denis : 1
- Val-de-Marne : 4
Dijon
- Côte-d'Or : 2
- Nièvre : 1
- Saône-et-Loire : 1
- Yonne : 1
Grenoble
- Ardèche : 1
- Drôme : 6
- Isère : 4
- Savoie : 8
- Haute-Savoie : 4
Guadeloupe : 0
Guyane : 0
Lille
- Nord : 23
- Pas-de-Calais : 9
Limoges
- Corrèze : 1
- Creuse : 0
- Haute-Vienne : 3
Lyon
- Ain : 3
- Loire : 10
- Rhône : 23
Martinique : 3
Montpellier
- Aude : 1
- Gard : 8
- Hérault : 12
- Lozère : 1
- Pyrénées-Orientales : 3
Nancy-Metz
- Meurthe-et-Moselle : 2
- Meuse : 2
- Moselle : 2
- Vosges : 1
Nantes
- Loire-Atlantique : 6
- Maine-et-Loire : 2
- Mayenne : 3
- Sarthe : 3
- Vendée : 3
Nice
- Alpes-Maritimes : 4
- Var : 3
Orléans-Tours
- Cher : 1
- Eure-et-Loir : 1
- Indre : 0
- Indre-et-Loire : 5
- Loir-et-Cher : 2
- Loiret : 1
Paris : 9
Poitiers
- Charente : 4
- Charente-Maritime : 2
- Deux-Sèvres : 3
- Vienne : 1
Reims
- Ardennes : 2
- Aube : 2
- Marne : 1
- Haute-Marne : 1
Rennes
- Côtes-d'Armor : 5
- Finistère : 25
- Ille-et-Vilaine : 30
- Morbihan : 9
La Réunion : 3
Rouen
- Eure : 1
- Seine-Maritime : 10
Strasbourg
- Bas-Rhin : 3
- Haut-Rhin : 4
Toulouse
- Ariège : 0
- Aveyron : 4
- Gers : 0
- Haute-Garonne : 5
- Lot : 2
- Hautes-Pyrénées : 1
- Tarn : 1
- Tarn-et-Garonne : 0
Versailles
- Essonne : 5
- Hauts-de-Seine : 9
- Val-d'Oise : 2
- Yvelines : 9
Saint-Pierre-et-Miquelon : 1
Polynésie française : 10
Nouvelle-Calédonie : 30
Total 425