bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°15 du 14 avril 2011

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Désignation du responsable chargé de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

(NOR : MENJ1100137A)

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréats général et technologique

Liste des académies et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien - session 2011

(NOR : MENE1106384A)

Baccalauréat professionnel

« Métiers du cuir », option « chaussures » et option « maroquinerie » : modification

(NOR : MENE1106202A)

Partenariat

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Ligue nationale contre le cancer »

(NOR : MENE1100138A)

Actions éducatives

Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions

(NOR : MENE1108666N)

Personnels

Enseignement privé sous contrat

Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des maîtres contractuels ou agréés - année scolaire 2011-2012

(NOR : MENF1100378A)

Enseignement privé sous contrat

Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés - année scolaire 2011-2012

(NOR : MENF1100392A)

Enseignement privé sous contrat

Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d'aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés - année scolaire 2011-2012

(NOR : MENF1106129A)

Personnels du second degré

Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré

(NOR : MENH1106291N)

Commission nationale d'action sociale

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles

(NOR : MENH1100136A)

Séjours professionnels à l'étranger

Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2011-2012

(NOR : MENC1106349C)

Mouvement du personnel

Nomination

Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe

(NOR : MENI1033411D)

Informations générales

Vacance de poste

Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche

(NOR : MENI1101345V)

Vacances de postes

Maison d'éducation de la légion d'honneur des Loges à Saint-Germain-en-Laye et de Saint-Denis à compter de la rentrée scolaire 2011-2012 (additif)

(NOR : MENH1100140V)