Bulletin officiel n°15 du 14 avril 2011 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 3.91 MO Télécharger le BO PDF - 133.64 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Désignation du responsable chargé de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (NOR : MENJ1100137A) Administration centrale du MENJVA et du MESR Enseignements primaire et secondaire Liste des académies et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien - session 2011 (NOR : MENE1106384A) Baccalauréats général et technologique « Métiers du cuir », option « chaussures » et option « maroquinerie » : modification (NOR : MENE1106202A) Baccalauréat professionnel Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Ligue nationale contre le cancer » (NOR : MENE1100138A) Partenariat Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions (NOR : MENE1108666N) Actions éducatives Personnels Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des maîtres contractuels ou agréés - année scolaire 2011-2012 (NOR : MENF1100378A) Enseignement privé sous contrat Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés - année scolaire 2011-2012 (NOR : MENF1100392A) Enseignement privé sous contrat Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d'aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés - année scolaire 2011-2012 (NOR : MENF1106129A) Enseignement privé sous contrat Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré (NOR : MENH1106291N) Personnels du second degré Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles (NOR : MENH1100136A) Commission nationale d'action sociale Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2011-2012 (NOR : MENC1106349C) Séjours professionnels à l'étranger Mouvement du personnel Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (NOR : MENI1033411D) Nomination Informations générales Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche (NOR : MENI1101345V) Vacance de poste Maison d'éducation de la légion d'honneur des Loges à Saint-Germain-en-Laye et de Saint-Denis à compter de la rentrée scolaire 2011-2012 (additif) (NOR : MENH1100140V) Vacances de postes Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
