Bulletin officiel n°13 du 31 mars 2011
Conseils, comités et commissions
Composition de la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
NOR : MEND1100114A
Emetteur : MEN - DE B2-2
Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative en date du 21 février 2011, les dispositions de l'article 1 de l'arrêté du 25 février 2009 modifié relatives à la composition de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux sont modifiées comme suit :
Représentants suppléants
Au lieu de : Madame Michèle Rousset, sous-directrice de la gestion des carrières des personnels d'encadrement
Lire : Gilles Bal, sous-directeur de la gestion des carrières des personnels d'encadrement
Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 25 février 2009 modifié relatives à la composition de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux sont modifiées comme suit :
Représentants titulaires
IA-IPR classe normale
Au lieu de : Jean-François Le Borgne
Lire : Régis Rigaud, IA-IPR de l'académie de Limoges
Représentants suppléants
IA-IPR classe normale
Au lieu de :
- Laurence Adeline
- Régis Rigaud
- Olivier Brunel
Lire :
- Monsieur Michel Gomez, IA-IPR de l'académie de Grenoble
- Philippe Maheu, IAA du Gard, académie de Montpellier
- Pierre Moya, IA-DSDEN du Val-de-Marne