bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MENJVA et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA1100115A

MEN - SAAM A1


Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2010-1450 du 25-11-2010 ; décret n° 2010-1452 du 25-11-2010 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié
Article 1 - L'annexe B de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DGESCO A1-3
Bureau de la personnalisation des parcours scolaires et de la scolarité des élèves handicapés
Au lieu de : Pierre-François Gachet
Lire : Sandrine Lair, inspectrice de l'Éducation nationale, chef du bureau à compter du 1er mars 2011
 
Article 2 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DAF B1
Bureau du budget et de la réglementation financière de l'enseignement supérieur
Au lieu de : Gwenaëlle Verscheure
Lire : Jean-Philippe Molère, attaché principal d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef du bureau à compter du 1er mars 2011
- DELCOM 6
Bureau de la création graphique et de la production multimédia
Au lieu de : Nicole Krasnopolski
Lire : Frédérique Jamin-Lorenceau, ingénieure de recherche, chef du bureau à compter du 7 mars 2011
 
Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
 
Fait le 28 février 2011
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général,

Pierre-Yves Duwoye