Bulletin officiel n° 6 du 11 février 2010
Administration centrale du MEN
Attributions de fonctions
NOR : MENA1000030A
Emetteur : MEN - SAAM A1
Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié
- DGESCO A2-4
Bureau de la formation professionnelle continue
Au lieu de : Agnès Ferra-Desclaux
Lire : Bernard Porcher, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, chef de bureau à compter du 7 janvier 2010
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 13 janvier 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye