bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nomination

Conseil supérieur de l'Éducation

NOR : MENJ0900249A

MEN - DAJ A3

 
Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale en date du 17 mars 2009, l'arrêté du 13 septembre 2006 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié ainsi qu'il suit :
Pour ce qui concerne les membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires représentant la Confédération syndicale de l'éducation nationale (C.S.E.N.) est nommé :
En qualité de titulaire :
- Philippe Charbonnel, en remplacement de Jean-Marc Devôge.