bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Orientation et examens

Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2021

NOR : MENE2031632N

Note de service du 7-12-2020

MENJS - DGESCO A MPE

Texte adressé aux recteurs et rectrices d'académie ; au vice-recteur de la Nouvelle-Calédonie ; aux ambassadeurs et ambassadrices ; au directeur du Siec d'Ile-de-France

La présente note de service a pour objet de fixer les modalités d'organisation de la session 2021 du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger. La liste des pays concernés et de leur académie de rattachement figure en annexe 1.

A. Baccalauréat général et technologique

1. Réglementation de l'examen

Les textes qui régissent l'organisation du baccalauréat général et technologique en France sont applicables aux centres ouverts à l'étranger. La liste des langues dont les épreuves peuvent être subies à l'étranger est fixée, chaque année, par les recteurs des académies de rattachement.

2. Calendrier des épreuves écrites des centres du groupe 1

Les centres d'examen des pays du groupe 1 sont répartis de la façon suivante, à l'exception du Maroc :

Groupe 1 (A) : Burkina Faso, Côte d'Ivoire, Ghana, Guinée, Mali, Mauritanie, Sénégal et Togo.

Groupe 1 (B) : Algérie, Angola, Bénin, Cameroun, Congo, Gabon, Irlande, Niger, Nigéria, Portugal, République centrafricaine, République démocratique du Congo, Royaume-Uni, Tchad et Tunisie.

Groupe 1 (C) : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Égypte, Espagne, Hongrie, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, République tchèque, Serbie, Suède et Suisse.

Groupe 1 (D) : Afrique du sud, Arabie saoudite, Bahreïn, Bulgarie, Chypre, Djibouti, Éthiopie, Grèce, Israël, Jordanie, Kenya, Koweït, Lituanie, Madagascar, Qatar, Roumanie, Russie, Turquie et Ukraine.

Groupe 1 (E) : Émirats arabes unis, Géorgie, République de Maurice.

Groupe 1 (F) : Iran.

Les épreuves écrites anticipées de français, qu'elles soient subies au titre de la session 2021 ou par anticipation au titre de la session 2022, auront lieu le mardi 8 juin 2021.

Les épreuves écrites terminales de spécialité sont fixées du 9 au 11 mars 2021 ou du 24 au 26 mars 2021 selon la répartition indiquée dans l'annexe 2. Le candidat est convoqué sur 2 journées, un enseignement de spécialité par jour.

L'épreuve écrite terminale de philosophie aura lieu le lundi 7 juin 2021.

Les horaires des épreuves pour chaque groupe sont indiqués en heures locales dans l'annexe 2.

Les candidats doivent impérativement être convoqués une demi-heure avant le début de chacune des épreuves. En outre, les candidats des pays du groupe 1 (B, C, D, E et F) doivent rester dans la salle d'examen durant l'intégralité des épreuves.

3. Calendrier des épreuves écrites des centres du groupe 2

Pour les pays du groupe 2, les dates des épreuves obligatoires sont fixées par le recteur de l'académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services de coopération et d'action culturelle des ambassades dans ces pays.

Ces calendriers sont obligatoirement communiqués par les académies de rattachement, pour information et validation, à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (DGESCO A-MPE).

4. Évaluations communes de la classe de terminale

L'épreuve ponctuelle écrite de langues vivantes A et B (arménien, cambodgien, coréen, danois, finnois, grec moderne, persan, norvégien, suédois, turc, vietnamien) se déroulera le lundi 31 mai 2021 de 14 heures à 15 heures 30 (heure de Paris).

Cette évaluation concerne les candidats non scolarisés dans un établissement homologué et ayant choisi une de ces langues lors de son inscription au baccalauréat général et technologique.

5. Épreuves orales et pratiques

Le calendrier des épreuves orales des premier et second groupes et le calendrier des épreuves pratiques sont fixés par le recteur de l'académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services de coopération et d'action culturelle des ambassades dans ces pays, à l'exception de l'évaluation des compétences expérimentales de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre du baccalauréat général qui se déroulera du 16 au 19 mars 2021, sauf pour les centres d'examen de l'Amérique du Sud et du Vanuatu.

La remontée des notes dans Parcoursup est fixée au vendredi 9 avril 2021.

6. Conditions de passation des épreuves pour les candidats syriens

Les candidats syriens passeront les épreuves du baccalauréat selon le calendrier libanais.

7. Transfert des dossiers de candidats

La date limite de transfert des dossiers est fixée au 1er mars 2021.

B. Option internationale du baccalauréat

1. Évaluation spécifique écrite de langue et littérature

Cette évaluation est fixée au jeudi 3 juin 2021 :

- de 8 heures à 12 heures (heure de Paris) pour les centres situés en Afrique du Sud, en Belgique, en Chine, aux Emirats arabes unis, en Grèce, au Japon, au Kenya, au Luxembourg, aux Pays Bas, en République de Maurice, en Russie, à Singapour, en Suède et au Vietnam ;

- de 9 heures à 13 heures (heure de Paris) pour les centres situés en Algérie, en Irlande, au Maroc, au Royaume-Uni et en Tunisie.

Les candidats des centres d'Amérique du Nord composeront aux dates que le recteur de l'académie de rattachement aura arrêtées.

2. Évaluation spécifique écrite d'histoire-géographie

Cette évaluation est fixée au vendredi 4 juin 2021 :

- de 8 heures à 12 heures (heure de Paris) pour les centres situés en Afrique du Sud, en Belgique, en Chine, aux Emirats arabes unis, en Grèce, au Japon, au Kenya, au Luxembourg, aux Pays Bas, en République de Maurice, en Russie, à Singapour, en Suède et au Vietnam ;

- de 9 heures à 13 heures (heure de Paris) pour les centres situés en Irlande et au Royaume-Uni.

Les candidats des centres d'Amérique du nord, du Liban, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.

C. Délivrance simultanée du baccalauréat et d'un diplôme étranger 

1. Abibac

L'évaluation commune spécifique écrite d'histoire-géographie est fixée le vendredi 4 juin 2021 de 13 heures à 18 heures (heure de Paris). 

La date de l'évaluation commune spécifique écrite de langue et littérature allemandes est fixée par la rectrice de l'académie de Strasbourg sur proposition des lycées concernés en Allemagne.

2. Esabac

Les évaluations communes spécifiques écrites sont fixées le jeudi 3 juin 2021 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris) pour la langue et littérature italiennes et le vendredi 4 juin 2021 de 13 heures à 18 heures (heure de Paris) pour l'histoire-géographie.

D. Centres d'examen du baccalauréat technologique

Des centres d'examen du baccalauréat technologique sont ouverts dans les séries suivantes :

- STMG spécialité gestion et finance : Côte d'Ivoire, Gabon, République de Maurice, Inde, Luxembourg, Madagascar, Maroc, Sénégal, Tunisie et Vanuatu ;

- STMG spécialité mercatique (marketing) : Cameroun, Côte d'Ivoire, Djibouti, Espagne, Gabon, République de Maurice, Luxembourg, Madagascar, Maroc, Qatar et Tunisie ;

- STMG spécialité ressources humaines et communication : Djibouti, Gabon, République de Maurice et Maroc ;

- STMG spécialité systèmes d'information de gestion : République de Maurice et Madagascar ;

- STI2D : Mexique.

E. Composition et présidence des jurys

Les centres d'examen du baccalauréat dans les pays étrangers doivent, par l'intermédiaire des ambassades de France, soumettre pour décision au recteur de leur académie de rattachement leurs propositions relatives à la composition des jurys appelés à évaluer l'ensemble des épreuves du baccalauréat, y compris l'éducation physique et sportive. Ces propositions doivent obligatoirement comporter les titres, diplômes, établissement et classe d'affectation de chaque membre de jury. Un double de ces propositions est simultanément adressé, pour information, à la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (Dgesco A-MPE).

Conformément aux articles D. 334-21 et D. 336-20 du Code de l'éducation, les jurys doivent être présidés par un professeur des universités ou maître de conférences ; toutefois, à défaut, un professeur agrégé de l'enseignement du second degré pourra être désigné comme président de jury.

F. Bilan de la session  

Il est rappelé que la direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (Dgesco A-MPE) est destinataire des rapports des présidents de jury. Un bilan des résultats du baccalauréat par pays sera transmis avant le 15 octobre 2021.

À cette occasion, les recteurs des académies de rattachement feront part des difficultés qu'aura pu entraîner l'application des instructions prévues par la présente note.

G. Ouverture de centres d'examen pour la session 2022

Les demandes d'ouverture de nouveaux centres d'examen pour la session 2022 doivent être adressées, avant le 1er octobre 2021, conjointement :

- au ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports - direction générale de l'enseignement scolaire - mission du pilotage des examens (Dgesco A-MPE) ;

- à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - service pédagogique.

Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Pour le directeur général de l'enseignement scolaire, et par délégation,
La cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général de l'enseignement scolaire,
Rachel-Marie Pradeilles-Duval